Impression des documents de la Communauté d'agglomération Royan Atlantique

Agglomération Royan Atlantique

Cet appel d'offres concerne l'impression de divers documents, à savoir: calendrier, cartes de vœux, carte de visite, carton d'invitation, billet d'entrée, adhésif, brochure, flyers, plaquette, affiche, guide, carte, dépliant... Liste non exclusive.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Agglomération Royan Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'impression et services connexes › Services d'impression

Où ?

• Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-24	Avis de marché
2012-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:

Marché unique. Accord cadre avec mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit:Seuil minimum: 60 000 EUR HT/An soit 180 000 EUR HT pour 3 ans.Seuil maximum: 150 000 EUR HT/An soit 450 000 EUR HT pour 3 ans.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'accord cadre est conclu à compter de la notification.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Royan Atlantique
Adresse postale: 107 avenue de Rochefort
Code postal: 17201
Commune postale: Royan Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-royan.fr 🌏
Courrier électronique: contact@agglo-royan.fr 📧
Téléphone: +33 546221920 📞
Fax: +33 546056034 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date limite de soumission: 2012-03-07 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-030930
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site: www.marches-securises.fr Les critères de sélection des candidatures sont: Capacités professionnelles, techniques et financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: à large diffusion. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Marché unique. Accord cadre avec mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit:

Seuil minimum: 60 000 EUR HT/An soit 180 000 EUR HT pour 3 ans.

Seuil maximum: 150 000 EUR HT/An soit 450 000 EUR HT pour 3 ans.

Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. L'accord cadre est conclu à compter de la notification.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

L'accord-cadre est renouvelable pour 2 périodes de un an.

Numéro de référence: 2012S001

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou formulaire Dc1).

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste de références en matière de prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: Prix unitaires, fermes par marché subséquent.

Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: fonds publics de l'agglomération Royan Atlantique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité technique de l'offre jugée au vu du mémoire technique (60)
2. Le prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: direction de la communication
service de la commande publique
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Bénédicte Bourgoin
Téléphone: +33 546221900 📞
Courrier électronique: b.bourgoin@agglo-royan.fr 📧
Point de contact: Marie Pierre Martinez
Téléphone: +33 546221932 📞
Courrier électronique: marches-publics@agglo-royan.fr 📧
Nom: Agglomération Royan Atlantique
Point de contact: Service de la commande publique
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012S001
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site: www.marches-securises.fr

Les critères de sélection des candidatures sont:

Capacités professionnelles, techniques et financières.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures:

Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.

Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: à large diffusion.

Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.

Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert 15 rue Blossac BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 019-030930 (2012-01-24)

Avis d'attribution de marché (2012-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-10 📅
Date de publication: 2012-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 156-260101
Se réfère à l'avis: 2012/S 19-030930
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une année, reconductible 2 fois par reconduction expresse, soit une durée totale de 3 ans. La date d'attribution du marché indiquée au V.1 est celle de l'attribution du marché par la commission d'appel d'offres. Date de conclusion du marché: 30.5.2012. Date de notification du marché: 1.6.2012. Le présent avis vaut publicité de la conclusion du contrat. Le contrat est consultable dans les locaux de l'agglomération Royan atlantique à Royan, dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs. Annonce n° 118, BOAMP 19 B du 27.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-27 📅
Nom: Imprimerie Rochelaise
Adresse postale: ZA du Pont des Salines, BP 197
Commune postale: La Rochelle Cedex 1
Code postal: 17006
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Imprimerie Atlantique Offset
Adresse postale: ZA des Brassons
Commune postale: La Tremblade
Code postal: 17390

3️⃣
Nom: Imprimerie Lagarde
Adresse postale: 21/23 route du Magarin
Commune postale: Breuillet
Code postal: 17920

4️⃣
Nom: Imprimerie IRO
Adresse postale: ZI rue Pasteur
Commune postale: Périgny Cedex
Code postal: 17186

5️⃣
Nom: Imprimerie Gatignol
Adresse postale: 14 avenue Maryse Bastié
Commune postale: Royan
Code postal: 17200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admnistratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
Source: OJS 2012/S 156-260101 (2012-08-10)

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