Groupement de commandes Ville du Havre/Codah - fourniture de candélabres
Ville du Havre
Groupement de commandes Ville du Havre/Codah - fourniture de candélabres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Conimast International
- • Société Conimast International
- • société VALMONT
- • Société Valmont France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-19 | Avis de marché |
| 2013-05-14 | Avis d'attribution de marché |
| 2013-08-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Adresse postale: 2ème étage extension - BP 51
Code postal: 76084
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lehavre.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavre.fr 📧
Téléphone: +33 235194366 📞
Fax: +33 235194466 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-19 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 224-368897
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Groupement de commandes Ville du Havre/Codah - fourniture de candélabres.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: matériel de la charte
Brève description: Matériel de la charte.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériel Tramway
Brève description: Matériel Tramway.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Aucune
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Havre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix - coefficient de pondération 4
2. Valeur technique - coefficient de pondération 3
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de l'agglomération havraise
Adresse postale: 19 rue Georges Braque
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76085
Contact
Point de contact: secrétariat de la commission d'appel d'offres
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Nom: Mairie du Havre
URL pour informations complémentaires: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aucune
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 224-368897 (2012-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'éclairage public
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:Pour la Ville du Havre:Lot 1 - matériel de la charte: sans minimum ni maximum.Lot 2 - matériel tramway: sans minimum ni maximum.Pour la CODAH:Lot 1 - matériel de la charte: sans minimum ni maximum.Lot 2 - matériel tramway: sans minimum ni maximum.— montants indicatifs annuels:Lot 1: CODAH 9 000 euro; VDH 55 000 EUR.Lot 2: CODAH 8 000 euro; VDH 8 000 EUR.— au regard de l'arrêt du conseil d'état du 8.8.2008, commune de nanterre, les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics sont regardé comme des accords cadres au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'éclairage public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Adresse postale: 2ème étage extension - BP 51
Code postal: 76084
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lehavre.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavre.fr 📧
Téléphone: +33 235194366 📞
Fax: +33 235194466 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-19 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 224-368897
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
— unité monétaire: euros,
— chaque critère donnera lieu à une notation à laquelle sera appliqué un coefficient de pondération,
— critères de jugement des candidatures: en application de l'article 52 du code des marchés publics, le candidat qui n'a pas la qualité pour présenter une offre ou dont les niveaux de capacités demandés sont insuffisants sera éliminé,
— conformément aux dispositions de l'article 56-2 du Code des Marchés Publics, la personne publique accepte la transmission des offres par voie électronique,
— les candidats pourront retirer leur dossier et déposer leur offre à l'adresse électronique suivante: www.mpe76.fr,
— adresse d'obtention des dossiers de consultation et de dépôt des offres: Mairie du Havre, service des marchés, secrétariat de la commission d'appel d'offres, 2ème étage extension, rue du Général Leclerc, 76084 Le Havre Cedex, FRANCE.
MODE D'Appreciation des criteres pour chaque lot.
Critère 1: prix (P): les offres de prix seront appréciées comme suit:
Nombre total de point de ce critère: 10 points.
L'offre de prix la plus basse (total marché global du DQE) obtient la note de 10.
La note des autres candidats est définie par:
Offre de prix la plus basse/offre de prix du candidat-10.
Critère 2: valeur technique (VT): sera appréciée sur la base du mémoire technique joint à l'offre.
Nombre total de point de ce critère: 10 Points.
La notation s'opèrera de la façon suivante:
1- eléménts de dimensionnemnt des produits:
— note de calcul de dimensionnement des produits (2 points),
— prise en compte des contraintes géographiques (2 points),
— prise en compte de la déformée maximum 4/10ème de la hauteur (2 points);
2- moyens mis en oeuvre par le fournisseur pour l'exécution du marché:
— plan de gestion de la qualité et de l'environnement de la société (1 point),
— organigramme de l'entreprise - moyens humains mis à disposition pour le marché (1 point),
— attestation de marquage CE (1 point),
— délai de livraison proposé - (1 point),
— mode de notation.
Le délai proposé le plus court obtient la note de 1.
La note des autres candidats est définie par:
Le délai le plus court/le délai du candidat-1.
La note définitive: P (4) + VT (3) définit l'ordre du classement.
En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées en lettres sur le bordereau des prix unitaires prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence.
Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail quantitatif estimatif seront également rectifiées et c'est le montant ainsi rectifié du détail quantitatif estimatif qui sera pris en considération pour le jugement des offres.
En conséquence, le montant de l'offre figurant à l'acte d'engagement sera modifié en tenant compte des indications qui précédent.
— mémoire technique contenant l'ensemble des éléments nécessaires à l'analyse de la valeur technique et portant sur les éléments de dimensionnement des produits ainsi que sur les moyens mis en oeuvre par le fournisseur pour l'exécution du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Groupement de commandes Ville du Havre/Codah - fourniture de candélabres.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: matériel de la charte
Brève description: Matériel de la charte.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: matériel Tramway
Brève description: Matériel Tramway.
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Pour la Ville du Havre:
Lot 1 - matériel de la charte: sans minimum ni maximum.
Lot 2 - matériel tramway: sans minimum ni maximum.
Pour la CODAH:
— montants indicatifs annuels:
Lot 1: CODAH 9 000 euro; VDH 55 000 EUR.
Lot 2: CODAH 8 000 euro; VDH 8 000 EUR.
— au regard de l'arrêt du conseil d'état du 8.8.2008, commune de nanterre, les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics sont regardé comme des accords cadres au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
— Il n'y a pas d'option technique,
— il pourra être pris au cours de l'exécution du marché des avenants et il pourra être fait appel aux marchés complémentaires,
— la durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an(s), à compter de la date de notification,
— Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies à 4.1 du CCAP, 3 fois, pour une période de 1 an(s) chaque fois, soit une durée maximale de 4 an(s),
— Le délai de livraison des fournitures est fixé par le candidat dans son acte d'engagement. Il sera précisé sur chaque bon de commande dans les conditions indiquées au ccap,
— la durée du marché indiquée à l'article Ii-3 à titre indicatif.
Numéro de référence: Aucune
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Havre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC 1 lettre de candidature habilitation du mandataire par ses co-traitants dans sa dernière version à télécharger sur le site: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf,
— DC 2 déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement dans sa dernière version à télécharger sur: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, articles 86 à 111 du code des marchés publics,
— la dépense sera financée sur les ressources propres de la collectivité et imputée au budget principal.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix - coefficient de pondération 4
2. Valeur technique - coefficient de pondération 3
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de l'agglomération havraise
Adresse postale: 19 rue Georges Braque
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76085
Contact
Point de contact: secrétariat de la commission d'appel d'offres
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Nom: Mairie du Havre
URL pour informations complémentaires: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aucune
Informations complémentaires
— unité monétaire: euros,
— chaque critère donnera lieu à une notation à laquelle sera appliqué un coefficient de pondération,
— critères de jugement des candidatures: en application de l'article 52 du code des marchés publics, le candidat qui n'a pas la qualité pour présenter une offre ou dont les niveaux de capacités demandés sont insuffisants sera éliminé,
— conformément aux dispositions de l'article 56-2 du Code des Marchés Publics, la personne publique accepte la transmission des offres par voie électronique,
— les candidats pourront retirer leur dossier et déposer leur offre à l'adresse électronique suivante: www.mpe76.fr,
— adresse d'obtention des dossiers de consultation et de dépôt des offres: Mairie du Havre, service des marchés, secrétariat de la commission d'appel d'offres, 2ème étage extension, rue du Général Leclerc, 76084 Le Havre Cedex, FRANCE.
MODE D'Appreciation des criteres pour chaque lot.
Critère 1: prix (P): les offres de prix seront appréciées comme suit:
Nombre total de point de ce critère: 10 points.
L'offre de prix la plus basse (total marché global du DQE) obtient la note de 10.
La note des autres candidats est définie par:
Offre de prix la plus basse/offre de prix du candidat-10.
Critère 2: valeur technique (VT): sera appréciée sur la base du mémoire technique joint à l'offre.
Nombre total de point de ce critère: 10 Points.
La notation s'opèrera de la façon suivante:
1- eléménts de dimensionnemnt des produits:
— note de calcul de dimensionnement des produits (2 points),
— prise en compte des contraintes géographiques (2 points),
— prise en compte de la déformée maximum 4/10ème de la hauteur (2 points);
2- moyens mis en oeuvre par le fournisseur pour l'exécution du marché:
— plan de gestion de la qualité et de l'environnement de la société (1 point),
— organigramme de l'entreprise - moyens humains mis à disposition pour le marché (1 point),
— attestation de marquage CE (1 point),
— délai de livraison proposé - (1 point),
— mode de notation.
Le délai proposé le plus court obtient la note de 1.
Le délai le plus court/le délai du candidat-1.
La note définitive: P (4) + VT (3) définit l'ordre du classement.
En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées en lettres sur le bordereau des prix unitaires prévaudront sur toutes autres indications de l'offre et le montant du détail quantitatif estimatif sera rectifié en conséquence.
Les erreurs de multiplication, d'addition ou de report qui seraient constatées dans ce détail quantitatif estimatif seront également rectifiées et c'est le montant ainsi rectifié du détail quantitatif estimatif qui sera pris en considération pour le jugement des offres.
Afficher plus
En conséquence, le montant de l'offre figurant à l'acte d'engagement sera modifié en tenant compte des indications qui précédent.
— mémoire technique contenant l'ensemble des éléments nécessaires à l'analyse de la valeur technique et portant sur les éléments de dimensionnement des produits ainsi que sur les moyens mis en oeuvre par le fournisseur pour l'exécution du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 224-368897 (2012-11-19)
Avis d'attribution de marché (2013-05-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 2ème étage extension – BP 51
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-14 📅
Date de publication: 2013-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-159305
Se réfère à l'avis: 2012/S 224-368897
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Havre
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. prix (4)
2. 2. valeur technique (3)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-10 📅
Nom: conimast International
Adresse postale: ZI La Saunières
Commune postale: Saint Florentin
Code postal: 89600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: société VALMONT
Adresse postale: Les Martoulets
Commune postale: Charmeil
Code postal: 03110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de l'agglomération Havraise
Adresse postale: 19 rue Georges Braque CS 70854
Contact
Point de contact: Secrétariat de la commission d'appel d'offres
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2013/S 094-159305 (2013-05-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 2ème étage extension – BP 51
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-14 📅
Date de publication: 2013-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-159305
Se réfère à l'avis: 2012/S 224-368897
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Le montant des marchés selon simulation de commande sont de :
Lot 1 - matériel de la charte, part ville du Havre : 27 064,00 EUR HT; part Codah : 4 981,00 EUR HT;
Lot 2 - matériel tramway part ville du Havre : 3 909,80 EUR HT; part Codah : 3 909,80 EUR HT.
Les montants des marchés sont conclus sans minimum ni maximum. Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des marchés de la ville du Havre, 2
76085 Le Havre, entre 8:30 et 16:30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.
Annonce nº 183, BOAMP 225 A du 21.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.5.2013.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Havre
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. prix (4)
2. 2. valeur technique (3)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-10 📅
Nom: conimast International
Adresse postale: ZI La Saunières
Commune postale: Saint Florentin
Code postal: 89600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: société VALMONT
Adresse postale: Les Martoulets
Commune postale: Charmeil
Code postal: 03110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de l'agglomération Havraise
Adresse postale: 19 rue Georges Braque CS 70854
Contact
Point de contact: Secrétariat de la commission d'appel d'offres
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2013/S 094-159305 (2013-05-14)
Avis d'attribution de marché (2013-08-19)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération havraise
Adresse postale: 19 rue Georges Braque – CS 70854
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-19 📅
Date de publication: 2013-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 160-279340
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Prix (4)
2. 2. Valeur technique (3)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-17 📅
Nom: Société Conimast International
Adresse postale: ZI le Saunière
Commune postale: Saint-Florentin
Date de conclusion du contrat: 2013-07-16 📅
Nom: Société Valmont France
Adresse postale: Les Martoulets - BP 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie du Havre
Adresse postale: 1517 place de l'Hôtel de Ville - CS 40051
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Rouen Cedex 5
Source: OJS 2013/S 160-279340 (2013-08-19)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération havraise
Adresse postale: 19 rue Georges Braque – CS 70854
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-19 📅
Date de publication: 2013-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 160-279340
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Le montant des marchés est conclu sans minimum ni maximum.
Pour le lot 1 - Matériel de la charte, la part Codah est estimé à 4 981 EUR HT.
Pour le lot 2 - Marériel Tramway, la part Codah est estimé à 3 909,80 EUR HT.
Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des Marchés de la Communauté de l'agglomération Havraise, 2e étage de l'extension de l'Hôtel de Ville, 76085 Le Havre, entre 8:30 et 16:30.
Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.
Annonce nº183, BOAMP 225 A du 21.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.8.2013.
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Prix (4)
2. 2. Valeur technique (3)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-17 📅
Nom: Société Conimast International
Adresse postale: ZI le Saunière
Commune postale: Saint-Florentin
Date de conclusion du contrat: 2013-07-16 📅
Nom: Société Valmont France
Adresse postale: Les Martoulets - BP 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie du Havre
Adresse postale: 1517 place de l'Hôtel de Ville - CS 40051
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Rouen Cedex 5
Source: OJS 2013/S 160-279340 (2013-08-19)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)