Groupement de commandes des denrées alimentaires
Centre hospitalier de Haguenau
groupement de commandes des denrées alimentaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
“les quantités sont indiquées lot par lot dans les catalogues des besoins.Les quantités indiquées dans le cahier des charges ont valeur purement indicative,...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-17 📅
Date limite de soumission: 2013-01-28 📅
Date de publication: 2012-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 245-402780
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 décembre 2012.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“groupement de commandes des denrées alimentaires”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“les quantités sont indiquées lot par lot dans les catalogues des besoins.”
“Les quantités indiquées dans le cahier des charges ont valeur purement indicative, le marché étant un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum.”
Description des options:
“Marché reconductible 1 fois pour une durée de 1 an.”
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Denrées alimentaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“64, avenue du Professeur René Leriche, 67504 Haguenau”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“-La lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, et l'habilitation du mandataire par ses...”
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“-L'extrait K-Bis de la société.”
“-Une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité.”
Situation économique et financière:
“-La déclaration du chiffre d'affaires des trois dernières années.”
Capacité technique et professionnelle:
“-Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat Dc2).”
“-Les fiches techniques des produits (les fournisseurs pourront remettre un support informatique).”
“-les agréments DSV et éventuels certificats de qualité (les candidats non assujettis à agrément produiront une attestation sur l'honneur).”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire du marché qui souhaitera bénéficier de l'avance visée à l'article 87 du Code des Marchés Publics devra produire une garantie à première demande...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres de l'établissement.”
“Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais prévus à l'article 98 du Code des Marchés publics (50 jours)”
“en vertu de l'article 97 du CMP, une avance sera versée au titulaire sauf renoncement de sa part dans l'acte d'engagement”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (50)
2. Prix (40)
3. Délais de livraison (5)
4. Démarche développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: 34 établissements du Bas-Rhin
Adresse postale: 34 établissements du Bas-Rhin
Commune postale: Bas-Rhin
Contact
Point de contact: cellule des marchés
M. Jacques Venner - directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Commune postale: Haguenau
Code postal: 67504
Point de contact: celluledesmarches@ch-haguenau.fr
mme Agnieszka Ohl
Téléphone: +33 388063014 📞
Fax: +33 388063046 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-03-01 📅
Date de fin: 2014-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Denrées alimentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le Tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de...”
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Marché renouvelable
“juin 2014”
Source: OJS 2012/S 245-402780 (2012-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
“les quantités sont indiquées lot par lot dans les catalogues des besoins.Les quantités indiquées dans le cahier des charges ont valeur purement indicative,...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-haguenau.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-17 📅
Date limite de soumission: 2013-01-28 📅
Date de publication: 2012-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 245-402780
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17 décembre 2012.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“groupement de commandes des denrées alimentaires”
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
“les quantités sont indiquées lot par lot dans les catalogues des besoins.”
“Les quantités indiquées dans le cahier des charges ont valeur purement indicative, le marché étant un marché à bons de commandes sans minimum ni maximum.”
Description des options:
“Marché reconductible 1 fois pour une durée de 1 an.”
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Denrées alimentaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“64, avenue du Professeur René Leriche, 67504 Haguenau”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“-La lettre de candidature et les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, et l'habilitation du mandataire par ses...”
“-L'extrait K-Bis de la société.”
Afficher plus (1)
“-Une attestation d'assurance en responsabilité civile en cours de validité.”
“-La déclaration du chiffre d'affaires des trois dernières années.”
Capacité technique et professionnelle:
“-Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (déclaration du candidat Dc2).”
“-Les fiches techniques des produits (les fournisseurs pourront remettre un support informatique).”
Afficher plus (1)
“-les agréments DSV et éventuels certificats de qualité (les candidats non assujettis à agrément produiront une attestation sur l'honneur).”
Dépôts et garanties exigés:
“Le titulaire du marché qui souhaitera bénéficier de l'avance visée à l'article 87 du Code des Marchés Publics devra produire une garantie à première demande...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres de l'établissement.”
“Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique et dans les délais prévus à l'article 98 du Code des Marchés publics (50 jours)”
Afficher plus (1)
“en vertu de l'article 97 du CMP, une avance sera versée au titulaire sauf renoncement de sa part dans l'acte d'engagement”
“Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (50)
2. Prix (40)
3. Délais de livraison (5)
4. Démarche développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: 34 établissements du Bas-Rhin
Adresse postale: 34 établissements du Bas-Rhin
Commune postale: Bas-Rhin
Contact
Point de contact: cellule des marchés
M. Jacques Venner - directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Centre hospitalier de Haguenau
Adresse postale: 64 avenue du Professeur René Leriche, BP 40252
Commune postale: Haguenau
Code postal: 67504
Point de contact: celluledesmarches@ch-haguenau.fr
mme Agnieszka Ohl
Téléphone: +33 388063014 📞
Fax: +33 388063046 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
: http://www.ch-haguenau.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-03-01 📅
Date de fin: 2014-02-28 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Denrées alimentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31, avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les contestations qui pourraient résulter du présent marché seront déférées devant le Tribunal administratif de Strasbourg, seul compétent, par voie de...”
Marché renouvelable
“juin 2014”
Source: OJS 2012/S 245-402780 (2012-12-17)
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