Groupement de commande Ville du Havre - CODAH - acquisition de pièces détachées pour l'entretien et la réparation de véhicules

Ville du Havre

Groupement de commande Ville du Havre - CODAH - acquisition de pièces détachées pour l'entretien et la réparation de véhicules.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-19 Avis de marché
2012-07-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue: Voir rubrique: Informations complémentaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Adresse postale: 2ème étage extension de l'Hôtel de Ville, BP 51
Code postal: 76084
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: http://www.lehavre.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavre.fr 📧
Téléphone: +33 235194366 📞
Fax: +33 235194466 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-19 📅
Date limite de soumission: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2012-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 14-022219
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
— unité monétaire: euros, — chaque critère donnera lieu à une notation à laquelle sera appliqué un coefficient de pondération, — critères de jugement des candidatures: en application de l'article 52 du code des marchés publics, le candidat qui n'a pas la qualité pour présenter une offre ou dont les niveaux de capacités demandés sont insuffisants sera éliminé, — conformément aux dispositions de l'article 56-2 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des offres par voie électronique, — les candidats pourront retirer leur dossier et déposer leur offre à l'adresse électronique suivante: www.mpe76.fr, — adresse d'obtention des dossiers de consultation et de dépôt des offres: Mairie du Havre, service des marchés, secrétariat de la commission d'appel d'offres, 2ème étage extension, rue du Général Leclerc, 76084 Le Havre Cedex, FRANCE. Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes: — montant annuel VDH, — lot 1 - acquisition de pièces détachées pour véhicules légers de marque Renault: montant mini: 3 000euro - montant maxi: 90 000 EUR, — lot 2 - acquisition de pièces détachées pour lève-conteneurs de marque Terberg: montant mini: 150 EUR - montant maxi: 10 000 EUR, — lot 3 - acquisition de pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque MFH: montant mini: 6 000 EUR - montant maxi: 120 000 EUR, — lot 4 - acquisition de pièces détachées pour balayeuses de marque Mathieu: montant mini: 2 000 EUR - montant maxi: 75 000 EUR, — lot 5 - acquisition de pièces détachées pour balayeuses de marque SCHMIDT: montant mini: 1 600 EUR - montant maxi: 75 000 EUR, — lot 6 - acquisition de pièces détachées pour poids lourds de marque Renault: montant mini: 2 000 EUR - montant maxi: 100 000 EUR, — lot 7 - acquisition de pièces détachées pour aspiratrices vidangeuses de boues et hydrocureurs huwer hydrovide: montant mini: 0 EUR - montant maxi: 0 EUR, — lot 8 - acquisition de pièces détachées pour équipements de marque Palfinger: Montant mini: 1 500 EUR - montant maxi: 60 000 EUR, — montant annuel CODAH, — lot 1 - acquisition de pièces détachées pour véhicules légers de marque Renault: montant mini: 2 000 EUR - montant maxi: 50 000 EUR, — lot 2 - acquisition de pièces détachées pour lève-conteneurs de marque Terberg: montant mini: 3 500 EUR - montant maxi: 140 000 EUR, — lot 3 - acquisition de pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque MFH: montant mini: 0 EUR - montant maxi: 0 EUR, — lot 4 - acquisition de pièces détachées pour balayeuses de marque Mathieu: montant mini: 0 EUR - montant maxi: 0 EUR, — lot 5 - acquisition de pièces détachées pour balayeuses de marque Schmidt: montant mini: 0 EUR - montant maxi: 0 EUR, — lot 6 - acquisition de pièces détachées pour poids lourds de marque Renault: montant mini: 10 000 EUR - montant maxi: 200 000 EUR, — lot 7 - acquisition de pièces détachées pour aspiratrices vidangeuses de boues et hydrocureurs huwer hydrovide: montant mini: 2 500 EUR - montant maxi: 120 000 EUR, — lot 8 - acquisition de pièces détachées pour équipements de marque Palfinger: montant mini: 1 500 EUR - montant maxi: 60 000 EUR, — modalités de reconduction. Pour les lots 1 à 5: le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 2.5.2012, ou de sa date de notification si elle est postérieure, au 30.6.2013. Ce marché sera éventuellement renouvelable tacitement une fois pour une durée d'un an à compter du 1.7.2013. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics. Pour le lot 6: le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 22.6.2012, ou de sa date de notification si elle est postérieure, au 21.6.2013. Ce marché sera éventuellement renouvelable tacitement une fois pour une durée d'un an à compter du 22.6.2013. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics. Pour les lots 7 et 8: le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.9.2012, ou de sa date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2013. Ce marché sera éventuellement renouvelable tacitement une fois pour une durée d'un an à compter du 1.9.2013. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics. — ménoire technique: une note méthodologique (complétée à partir du modèle joint au DCE), précisant, — l'interlocuteur dédié, — l'organisation des commandes (suivi, hors pièces courantes), — les conditions de reprise et d'échange en cas de non-conformité ou d'erreur de commande, — le traitement des reliquats, — les garanties associées aux produits, — les modalités de mise à disposition des pièces / conseils, — les tarifs sur lesquels sera basée la simulation de commande doivent être obligatoirement des tarifs fabricants ou usine. Sont exclus les tarifs fournisseurs. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Groupement de commande Ville du Havre - CODAH - acquisition de pièces détachées pour l'entretien et la réparation de véhicules.
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de pièces détachées pour véhicules légers de marque Renault.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de pièces détachées pour lève-conteneurs de marque Terberg.
Numéro du lot: 3
Brève description: Acquisition de pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque MFH.
Numéro du lot: 4
Brève description: Acquisition de pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque Mathieu.
Numéro du lot: 5
Brève description: Acquisition de pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque Schmidt.
Numéro du lot: 6
Brève description: Acquisition de pièces détachées pour poids lourds de marque Renault.
Numéro du lot: 7
Brève description:
Acquisition de pièces détachées pour aspiratrices vidangeuses de boues et hydrocureurs huwer hydrovide.
Numéro du lot: 8
Brève description: Acquisition de pièces détachées pour équipements de marque Palfinger.
Description des options:
— il n'y a pas d'option technique,
— il pourra être pris au cours de l'exécution du marché des avenants et il pourra être fait appel aux avenants et aux marchés complémentaires,
— conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commande,
— au regard de l'arrêt du conseil d'état du 8.8.2008, commune de nanterre, les marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics sont regardés comme des accords-cadres au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004.
Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: MA11

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— imprimé DC1 - dernière version (à télécharger sur le site: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc1.rtf) ou habilitation du mandataire par ses cotraitants, en n'omettant pas de joindre les documents annexes en cas de besoins,
— imprimé DC2 détaillé et entièrement complété -dans sa dernière version (à télécharger sur le site: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/DC/imprimes_dc/dc2.rtf) ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et financières du candidat: présentation d'une liste des 3 principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références, le candidat pourra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité à réaliser les prestations,
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— en application de l'article 52 du code des marchés publics, le candidat qui n'a pas la qualité ou la capacité pour présenter une offre, sera éliminé.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, articles 86 à 111 du code des marchés publics,
— la dépense sera financée sur les ressources propres de la collectivité et imputée au budget principal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
— Conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics, aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique.
Toutefois, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations noté sur 10 coefficient 5
2. Qualité des pièces proposées d'après les certifications détenues, au vu des informations portées à la note méthodologique noté sur 10 coefficient 2
3. Qualité des moyens logistiques, conseils et garanties mis à la disposition pour l'éxécution du marché, d'après les informations portées à la note méthodologique noté sur 10 coefficient 3
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Havraise
Adresse postale: 19 rue Georges Braque
Commune postale: Le Havre Cedex
Code postal: 76085
Contact
Point de contact: secrétariat de la commission d'appel d'offres
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe276.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe276.fr 🌏
Nom: Mairie du Havre
URL pour informations complémentaires: http://www.mpe276.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe276.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
— unité monétaire: euros,
— chaque critère donnera lieu à une notation à laquelle sera appliqué un coefficient de pondération,
— critères de jugement des candidatures: en application de l'article 52 du code des marchés publics, le candidat qui n'a pas la qualité pour présenter une offre ou dont les niveaux de capacités demandés sont insuffisants sera éliminé,
— conformément aux dispositions de l'article 56-2 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des offres par voie électronique,
— les candidats pourront retirer leur dossier et déposer leur offre à l'adresse électronique suivante: www.mpe76.fr,
— adresse d'obtention des dossiers de consultation et de dépôt des offres: Mairie du Havre, service des marchés, secrétariat de la commission d'appel d'offres, 2ème étage extension, rue du Général Leclerc, 76084 Le Havre Cedex, FRANCE.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché fractionné à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites suivantes:
— montant annuel VDH,
— lot 1 - acquisition de pièces détachées pour véhicules légers de marque Renault: montant mini: 3 000euro - montant maxi: 90 000 EUR,
— lot 2 - acquisition de pièces détachées pour lève-conteneurs de marque Terberg: montant mini: 150 EUR - montant maxi: 10 000 EUR,
— lot 3 - acquisition de pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque MFH: montant mini: 6 000 EUR - montant maxi: 120 000 EUR,
— lot 4 - acquisition de pièces détachées pour balayeuses de marque Mathieu: montant mini: 2 000 EUR - montant maxi: 75 000 EUR,
— lot 5 - acquisition de pièces détachées pour balayeuses de marque SCHMIDT: montant mini: 1 600 EUR - montant maxi: 75 000 EUR,
— lot 6 - acquisition de pièces détachées pour poids lourds de marque Renault: montant mini: 2 000 EUR - montant maxi: 100 000 EUR,
— lot 7 - acquisition de pièces détachées pour aspiratrices vidangeuses de boues et hydrocureurs huwer hydrovide: montant mini: 0 EUR - montant maxi: 0 EUR,
— lot 8 - acquisition de pièces détachées pour équipements de marque Palfinger: Montant mini: 1 500 EUR - montant maxi: 60 000 EUR,
— montant annuel CODAH,
— lot 1 - acquisition de pièces détachées pour véhicules légers de marque Renault: montant mini: 2 000 EUR - montant maxi: 50 000 EUR,
— lot 2 - acquisition de pièces détachées pour lève-conteneurs de marque Terberg: montant mini: 3 500 EUR - montant maxi: 140 000 EUR,
— lot 3 - acquisition de pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque MFH: montant mini: 0 EUR - montant maxi: 0 EUR,
— lot 4 - acquisition de pièces détachées pour balayeuses de marque Mathieu: montant mini: 0 EUR - montant maxi: 0 EUR,
— lot 5 - acquisition de pièces détachées pour balayeuses de marque Schmidt: montant mini: 0 EUR - montant maxi: 0 EUR,
— lot 6 - acquisition de pièces détachées pour poids lourds de marque Renault: montant mini: 10 000 EUR - montant maxi: 200 000 EUR,
— lot 7 - acquisition de pièces détachées pour aspiratrices vidangeuses de boues et hydrocureurs huwer hydrovide: montant mini: 2 500 EUR - montant maxi: 120 000 EUR,
— lot 8 - acquisition de pièces détachées pour équipements de marque Palfinger: montant mini: 1 500 EUR - montant maxi: 60 000 EUR,
— modalités de reconduction.
Pour les lots 1 à 5: le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 2.5.2012, ou de sa date de notification si elle est postérieure, au 30.6.2013. Ce marché sera éventuellement renouvelable tacitement une fois pour une durée d'un an à compter du 1.7.2013.
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Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics.
Pour le lot 6: le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 22.6.2012, ou de sa date de notification si elle est postérieure, au 21.6.2013. Ce marché sera éventuellement renouvelable tacitement une fois pour une durée d'un an à compter du 22.6.2013.
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Pour les lots 7 et 8: le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.9.2012, ou de sa date de notification si elle est postérieure, au 31.8.2013. Ce marché sera éventuellement renouvelable tacitement une fois pour une durée d'un an à compter du 1.9.2013.
Afficher plus
— ménoire technique: une note méthodologique (complétée à partir du modèle joint au DCE), précisant,
— l'interlocuteur dédié,
— l'organisation des commandes (suivi, hors pièces courantes),
— les conditions de reprise et d'échange en cas de non-conformité ou d'erreur de commande,
— le traitement des reliquats,
— les garanties associées aux produits,
— les modalités de mise à disposition des pièces / conseils,
— les tarifs sur lesquels sera basée la simulation de commande doivent être obligatoirement des tarifs fabricants ou usine. Sont exclus les tarifs fournisseurs.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 014-022219 (2012-01-19)
Avis d'attribution de marché (2012-07-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2ème étage extension de l'hôtel de ville, BP 51

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-229682
Se réfère à l'avis: 2012/S 14-022219
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Les montants des marchés selon la simumation de commande sont les suivants: Lot 2 - Acquisition de pièces détachées pour lève-conteneurs de marqua Terberg: 60 827,17 EUR (HT). Le montant annuel du marché pourra varier dans les fourchettes suivantes: - part Ville du Havre montant minimum 150,00 EUR HT / montant maximum 10 000,00 EUR HT - part CODAH montant minimum 3 500,00 EUR HT / 140 000,00 EUR (HT). Lot 3 - Acquisition de pièces détachées pour balayeuse de marque MFH: 9 7806,04 EUR (HT). Le montant annuel du marché pourra varier dans les fourchettes suivantes: - part Ville du Havre montant minimum 6 000,00 EUR HT / montant maximum 120 000,00 EUR (HT). Lot 4 - Acquisition de pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque Mathieu: 2 534,69 Le montant annuel du marché pourra varier dans les fourchettes suivantes: - part Ville du Havre montant minimum 2 000,00 EUR HT / montant maximum 75 000,00 EUR (HT). Lot 5 - Acquisition de pièces détachées pour balayeuse et laveuses de marque Schmidt: 9 103,96 EUR (HT). Le montant du marché pourra varier dans les fourchettes suivantes: - part Ville du Havre montant minimum 1 600,00 EUR HT / montant maximum 75 000,00 EUR (HT). Lot 6 - Acquisition de pièces détachées pour balayeuses et laveuses de marque Renault: 10 925,92 EUR (HT). Le montant annuel du marché pourra varier dans les fourchettes suivantes: - part Ville du Havre montant minimum 2 000,00 EUR HT / montant maximum 100 000,00 EUR HT - part CODAH montant minimum 10 000,00 EUR HT / montant maximum 200 000,00 EUR (HT). Lot 8 - Acquisition de pièces détachées pour équipements de marque Palfinger: 10 677,75 EUR (HT). Le montant annuel du marché pourra varier dans les fourchettes suivantes: - part Ville du Havre montant minimum 1 500,00 EUR HT / montant maximum 60 000,00 EUR HT - part CODAH montant minimum 1 500,00 EUR HT / montant maximum 60 000,00 EUR (HT). Le lot 1 - Acquisition de pièces détachées pour véhicules légers de marques Renault et le lot 7: acquisition de pièces détachées pour aspiratrices vidangeuses de boues et hydrocureurs Huwer Hydrovide sont infructueux et relancés par voie de marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des Marchés de la Ville du Havre, 2e étage de l'extension de l'hotel de Ville, 76085 Le Havre, FRANCE, entre 8:30 et 16:30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande. Annonce no245, BOAMP 15 B du 21.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-28 📅
Nom: société Terberg Matec France
Adresse postale: 17 rue Paul Maino
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-26 📅
Nom: société Mercurys
Adresse postale: 600 boulevard Jules Durant
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-27 📅
Nom: société 3d
Adresse postale: ZI Est - avenue d'Immercourt
Commune postale: Arras
Code postal: 62000

4️⃣
Nom: société Europe Service
Adresse postale: parc d'activité de Tronquières - avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

5️⃣
Nom: société Rtn Savih
Adresse postale: 480 boulevard Jules Duranc

6️⃣
Nom: société Carrosserie Preud'Homme
Adresse postale: ZA de l'Aérodrome - 411 voie Jean Mermoz
Commune postale: Saint Romain de Colbosc
Code postal: 76430
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération Havraise
Code postal: 76600

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2012/S 138-229682 (2012-07-17)
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Fournisseurs:
Société 3D société Carrosserie Preud'Homme Société Europe Service Société Mercurys société Rtn Savih Société Terberg Matec France
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Pièces détachées et accessoires pour...