graines et jeunes plants_2013

Ville de Colmar

fournitures de produits horticoles (graines et jeunes plants) dans le cadre de marchés à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Colmar

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Bulbes de fleurs
• Plantes › Plantes à repiquer
• Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale › Graines
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Haut-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-18	Avis de marché
2013-03-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Graines
Quantité ou étendue:

les fournitures sont divisées en 8 lots traités par marchés séparés pour un montant minimum global, reconductions comprises, de 122 000 EUR (TTC) et un montant maximum global, reconductions comprises, de 344 000 EUR (TTC).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Graines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206701 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-18 📅
Date limite de soumission: 2013-01-30 📅
Date de publication: 2012-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 247-407141
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

fournitures de produits horticoles (graines et jeunes plants) dans le cadre de marchés à bons de commande.

Numéro du lot: 1
Brève description: Graines nettes au poids ou enrobées
Quantité ou étendue: minimum annuel : 1 500 EUR (TTC), maximum annuel : 5 000 EUR (TTC)
Numéro du lot: 2
Brève description: Plantes à massif
Quantité ou étendue: minimum annuel : 2 000 EUR (TTC), maximum annuel : 10 000 EUR (TTC)
Numéro du lot: 3
Brève description: Jeunes plants - micro ou mini mottes
Quantité ou étendue: minimum annuel : 20 000 EUR (TTC), maximum annuel : 40 000 EUR (TTC)
Numéro du lot: 4
Brève description: Plantes rares en godets ou en pots
Quantité ou étendue: minimum annuel : 1 250 EUR (TTC), maximum annuel : 6 000 EUR (TTC)
Numéro du lot: 5
Brève description: Pélargoniums et Géraniums de bouture
Quantité ou étendue: minimum annuel : 4 000 EUR (TTC), maximum annuel : 15 000 EUR (TTC)
Numéro du lot: 6
Brève description: Bulbes à fleurs : floraison estivale
Quantité ou étendue: minimum annuel : 500 EUR (TTC), maximum annuel : 3 000 EUR (TTC)
Numéro du lot: 7
Brève description: Plantes en tige et Pyramide de décoration estivale
Quantité ou étendue: minimum annuel : 750 EUR (TTC), maximum annuel : 4 000 EUR (TTC)
Numéro du lot: 8
Brève description: Chrysanthèmes de bouture
Description des options:

les marchés seront conclus à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2013. Ils peuvent être reconduits annuellement et tacitement pour les années civiles 2014, 2015 et 2016.

Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Chopin, 68000 Colmar.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Lettre de candidature (Dc1) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, datée et signée,

- déclaration du candidat (Dc2) complétée,

ces 2 formulaires sont téléchargeables sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

- Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global des 3 derniers exercices comptables disponibles (à inscrire dans le Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

liste de références de contrats de fournitures similaires obtenus au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement par ressources propres. Paiement par virement dans le délai maximum de 30 jours. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

en cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Commune postale: Colmar Cedex
Point de contact: SCE des espaces verts
Laurent Baltenweck
Téléphone: +33 389411445 📞
Courrier électronique: espaces-verts@ville-colmar.com 📧
Fax: +33 389210285 📠

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 av. de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- art. L551-1 code de justice administrative : référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché ;

-art. R421-1 code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir ;

-pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;

-art. R551-7 du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ;

Source: OJS 2012/S 247-407141 (2012-12-18)

Avis d'attribution de marché (2013-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 344 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-27 📅
Date de publication: 2013-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 063-104724
Se réfère à l'avis: 2012/S 247-407141
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Les marchés sont conclus à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2013. Ils peuvent être reconduits annuellement et tacitement pour les années civiles 2014, 2015 et 2016. Les marchés ont été signés le 15 mars 2013 et peuvent être consultés sur rdv à la Mairie de Colmar, Service des Espaces verts, 16 rue Chopin, aux heures d'ouverture suivantes : du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30. Annonce nº 173, BOAMP 247 A. Annonce nº 224, BOAMP 247 B du 21.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.3.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Chopin, 68000 Colmar, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Délai de livraison (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-21 📅
Nom: Plan ornemental SAS
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Plan ornemental

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-20 📅
Nom: Graines Voltz
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000

4️⃣
Nom: Scea Simier
Commune postale: Faverolles sur Cher
Code postal: 41400

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-22 📅
Nom: Maguy SAS
Commune postale: Chaniers
Code postal: 17610

8️⃣
Nom: Lucien Junique SARL
Commune postale: Vihiers
Code postal: 49310
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- art. R421-1 code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir ;

- pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;

- art. R551-7 du code de justice administrative : référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.

Source: OJS 2013/S 063-104724 (2013-03-27)

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