Gestion et animation des Alsh et Alae sur le territoire de la Communauté de communes des Coteaux du Girou
Communauté de communes des Coteaux du Girou
Procédure adaptée en application de l'article 30 du CMP, suit les dispositions de l'article 72 du CMP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-19 | Avis de marché |
| 2012-08-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Coteaux du Girou
Adresse postale: place Bellegarde
Code postal: 31380
Commune postale: Gragnague
Contact
Téléphone: +33 534274573 📞
Fax: +33 561353221 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-19 📅
Date limite de soumission: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-197450
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: C3g
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (moyens techniques et humains, description des interventions proposées, qualité du projet pédagogique) % (40)
2. Prix des prestations % (30)
3. Expérience du candidat dans la gestion de structures similaires % (10)
4. Capacité de travail en réseau dans le domaine de l'animation, implication dans une démarche partenariale avec les organismes de tutelle % (10)
5. Continuité du service % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Calas Daniel, président
Nom: Communauté de communes des Coteaux du Girou, M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: C3g
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv Cedex 07 - BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2012/S 119-197450 (2012-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Quantité ou étendue:
Tranche ferme Alsh sur 5 sites et Alae sur 9 sites.Tranches conditionnelles: Alae sur 3 sites.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Coteaux du Girou
Adresse postale: place Bellegarde
Code postal: 31380
Commune postale: Gragnague
Contact
Téléphone: +33 534274573 📞
Fax: +33 561353221 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-19 📅
Date limite de soumission: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-06-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 119-197450
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladepeche-legales.com
Procédure: appel d'offres ouvert, article 30.
Marché à tranches conditionnelles.
Durée du marché: du 3.9.2012 à la rentrée scolaire 2013, reconductible 2 fois.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure adaptée en application de l'article 30 du CMP, suit les dispositions de l'article 72 du CMP.
Quantité ou étendue:
Tranche ferme Alsh sur 5 sites et Alae sur 9 sites.
Tranches conditionnelles: Alae sur 3 sites.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics; voir RC.
Situation économique et financière:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics; voir RC.
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés; voir RC.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance prévue avec constitution d'une caution personnelle et solidaire ou d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à 30 jours par mandat administratif.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (moyens techniques et humains, description des interventions proposées, qualité du projet pédagogique) % (40)
2. Prix des prestations % (30)
3. Expérience du candidat dans la gestion de structures similaires % (10)
4. Capacité de travail en réseau dans le domaine de l'animation, implication dans une démarche partenariale avec les organismes de tutelle % (10)
5. Continuité du service % (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Calas Daniel, président
Nom: Communauté de communes des Coteaux du Girou, M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: C3g
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladepeche-legales.com
Procédure: appel d'offres ouvert, article 30.
Marché à tranches conditionnelles.
Durée du marché: du 3.9.2012 à la rentrée scolaire 2013, reconductible 2 fois.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv Cedex 07 - BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2012/S 119-197450 (2012-06-19)
Avis d'attribution de marché (2012-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 736 777 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Courrier électronique: landre@coteauxdugirou.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278318
Se réfère à l'avis: 2012/S 119-197450
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-30 📅
Nom: Loisirs Education et Citoyenneté
Adresse postale: 7 rue Mesplé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 168-278318 (2012-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 736 777 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Courrier électronique: landre@coteauxdugirou.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-31 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278318
Se réfère à l'avis: 2012/S 119-197450
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ladepeche-legales.com. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Annonce no155, BOAMP 119 B du 22.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.8.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-30 📅
Nom: Loisirs Education et Citoyenneté
Adresse postale: 7 rue Mesplé
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 168-278318 (2012-08-31)
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