Fournitures et livraisons de denrées alimentaires pour les besoins de la restauration scolaire

Caisse des écoles du 16eme

Marché à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires, alloti en 12 lots, nécessaires aux restaurants scolaires du 16ème arrondissement. 18 cuisines à livrer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des écoles du 16eme

Qu'est-ce que c'est ?

• Légumes › Légumes-fruits
• Poissons, crustacés et produits aquatiques › Poissons
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Casse-croûte
• Produits alimentaires transformés › Plats préparés
• Produits alimentaires transformés › Repas préparés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-26	Avis de marché
2013-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Chaque marché prendra effet à compter du 1.1.2012. La durée est de 12 (douze) mois, reconductible 2 (deux) fois, par tacite reconduction pour une durée de 12 (douze) mois. Le marché ne pourra pas excéder 3 ans. Le volume global du marché alloti est de: - mini: 2 630 000 EUR HT - maxi: 4 890 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des ecoles du 16eme
Adresse postale: 71 avenue Henri Martin
Code postal: 75016
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.caissedesecoles16.org 🌏
Courrier électronique: caisse-des-ecoles-du-16e@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 145043161 📞
Fax: +33 145042019 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-26 📅
Date limite de soumission: 2012-11-20 📅
Date de publication: 2012-09-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 187-307656
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier de consultation et la remise des offres par voie électronique sont accessibles sur le site: Http://www.e-marchespublics.com Pour les modalités de remises des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générale de la plateforme. Autre support de parution (site du pouvoir adjudicateur): Http://www.caissedesecoles.org (rubrique "Les marchés publics") la référence à l'accord cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celles des marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Aucun échantillon à l'offre du candidat ne devra être joint. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires, alloti en 12 lots, nécessaires aux restaurants scolaires du 16ème arrondissement. 18 cuisines à livrer.

Numéro du lot: 1
Brève description: Produits carnés surgelés ou congelés.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
350 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits de la mer ou d'eau douce surgelés ou congelés.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
400 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits, legumes et pommes de terre surgelés.
Numéro du lot: 4
Brève description: Préparations alimentaires élaborées composites réfrigérées (repas pique-nique).
Numéro du lot: 5
Brève description: Préparations alimentaires élaborées composites surgelées.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pain, pâtisseries, viennoiseries et composites surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Fruits et légumes préparés et réfrigérés.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
240 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fruits et légumes frais (autres que surgelés, en conserve appertisée, élaborés ou secs).

Valeur estimée hors TVA: 500 000 💰
800 000 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés).
Valeur estimée hors TVA: 700 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Pains et viennoiseries (autres que surgelés).
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Epicerie.
Numéro du lot: 12
Brève description:

Produit de la mer ou d'eau douce (autres que surgelés ou en conserve appertisée).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisines scolaires de l'arrondissement, 75016 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (en cas de groupement, habilitation du mandataire par les co-traitants) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics et accords cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant les chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois dernières années. Preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration des effectifs moyens annuels du candidat et l'mportance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. liste des références du candidat dans le domaine du présent marché au cours des trois dernières années, en précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les moyens techniques dont le candidat dispose pour la réalisation du marché: outillage, matériel et équipement technique. Description de l'équipment technique, des mesures employées pour s'assurer de la qualité. Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses seront imputées sur le budget de fonctionnement de la caisse des écoles du 16ème et les factures seront payées sur ses fonds propres. La trésorerie des établissements pubblics locaux - agent comptable de la caisse de la caisse des écoles du 16ème - procèdera au paiement des factures par virement sur le compte du titulaire. Le délai de paiement est de 30 jours. Le versement d'avance est prévue selon l'article 87 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire en application de l'article 51 du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Jean-François Siré
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 187-307656 (2012-09-26)

Avis d'attribution de marché (2013-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 286 382 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles du 16ème

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-18 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-022062
Se réfère à l'avis: 2012/S 187-307656
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires

Annonce nº 328, BOAMP 189 B du 29.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-02 📅
Nom: Fresca
Adresse postale: 29 rue Hélène Boucher
Commune postale: Chilly-Mazarin
Code postal: 91380
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: rue des Mares Juliennes
Code postal: 91385

3️⃣
Adresse postale: 29 rue Helene Boucher

4️⃣
Nom: infructueux

5️⃣

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-01 📅

7️⃣
Nom: Goetz
Adresse postale: 17 avenue Salvador Allende
Commune postale: Saulx-les-Chartreux
Code postal: 91160

8️⃣

9️⃣
Nom: La Normandie a Paris
Adresse postale: 36 allée du Luxembourg
Commune postale: Les-Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320

1️⃣0️⃣
Nom: William Pelloille
Adresse postale: 68 avenue des Gardes Messiers
Commune postale: Villemoisson-sur-Orge
Code postal: 91360

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-03 📅
Nom: Neva Food
Adresse postale: 29/31 rue de la Fontaine Augere
Source: OJS 2013/S 016-022062 (2013-01-18)

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