Fournitures du magasin pour le CTM

Ville de Bagneux

Le DCE comprend: - Rc - Ae - Ccap -les CCTP par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-11.

Qui ?

• Ville de Bagneux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-11	Avis de marché

Avis de marché (2012-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 3.1.2013 jusqu'au 2.1.2014.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bagneux
Adresse postale: 57 avenue Henri Ravera
Code postal: 92220
Commune postale: Bagneux
Contact
Adresse Internet: http://www.bagneux92.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-bagneux.fr 📧
Téléphone: +33 142316000 📞
Fax: +33 142316001 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-11 📅
Date limite de soumission: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-327394
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: word;pdf;excel.... Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel général de sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 308 000 💰
5 232 000 💰
Brève description: Le DCE comprend: - Rc - Ae - Ccap -les CCTP par lot.
Numéro du lot: 1
Brève description: Bois massif-panneau de bois-menuiseries intérieures et extérieures.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000,00 EUR maximum 160 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 40 000,00 / 160 000,00 2eme recond. 40 000,00 / 160 000,00 3eme recond. 40 000,00 / 160 000,00.
Numéro du lot: 2
Brève description: Visserie - quincaillerie- outillage spécifique et produits de pose.
Quantité ou étendue: Minimum 90 000,00 EUR maximum 360 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 90 000,00 / 360 000,00 2eme recond. 90 000,00 / 360 000,00 3eme recond. 90 000,00 / 360 000,00.
Numéro du lot: 3
Brève description: Plomberie.
Quantité ou étendue: Minimum 25 000,00 EUR maximum 100 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 25 000,00 / 100 000,00 2eme recond. 25 000,00 / 100 000,00 3eme recond. 25 000,00 / 100 000,00.
Numéro du lot: 4
Brève description: Peinture-Revetement de sol-vitrine-store-plafond.
Quantité ou étendue: Minimum 20 000,00 EUR maximum 80 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 20 000,00 / 80 000,00 2eme recond. 20 000,00 / 80 000,00 3eme recond. 20 000,00 / 80 000,00.
Numéro du lot: 5
Brève description: Materiel électrique.
Quantité ou étendue: Minimum 60 000,00 EUR maximum 240 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 60 000,00 / 240 000,00 2eme recond. 60 000,00 / 240 000,00 3eme recond. 60 000,00 / 240 000,00.
Numéro du lot: 6
Brève description: Produit sidérurgique.
Quantité ou étendue: Minimum 65 000,00 EUR maximum 260 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 65 000,00 / 260 000,00 2eme recond. 65 000,00 / 260 000,00 3eme recond. 65 000,00 / 260 000,00.
Numéro du lot: 7
Brève description: Matériaux de construction-carrelage.
Quantité ou étendue: Minimum 10 000,00 EUR maximum 40 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 10 000,00 / 40 000,00 2eme recond. 10 000,00 / 40 000,00 3eme recond. 10 000,00 / 40 000,00.
Numéro du lot: 8
Brève description: Vitrerie.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000,00 EUR maximum 20 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 5 000,00 / 20 000,00 2eme recond. 5 000,00 / 20 000,00 3eme recond. 5 000,00 / 20 000,00.
Numéro du lot: 9
Brève description: Produit plastique-polycarbonate.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000,00 EUR maximum 16 000,00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 4 000,00 / 16 000,00 2eme recond. 4 000,00 / 16 000,00 3eme recond. 4 000,00 / 16 000,00.
Numéro du lot: 10
Brève description: Soudage.
Numéro du lot: 11
Brève description: Equipement propreté urbaine.
Description des options: Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: BAT1217
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bagneux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Les factures peuvent etre envoyées electroniquement au service financier à l'adresse suivante:finances_fact@mairie-bagneux.fr Il appartient à l'attributaire d'indiquer le numéro de page du catalogue pour chaque article commandé. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Mode de paiement des documents:

Dossier de consultation remis contre paiement des frais de reprographie estimés pour chaque lot à 150,00 EUR et à verser à Mme la trésorière principale.

Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations. Taux de remise (30)
2. Diversité, étendue de la gamme des produits présentés (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
4. Service après-vente (20)
5. Service après-vente: Délai de livraison (10)
6. Service après-vente: désignation d'un correspondant commercial (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: mairie de Bagneux
Adresse postale: administration Générale 57 avenue Henri Ravéra
Point de contact: Clotilde de Lapresle
Adresse postale: direction des batiments 30 avenue de Garlande
URL des documents: http://www.bagneux92.fr 🌏
Adresse postale: administration générale 57 avenue Henri Ravéra
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: BAT1217
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy- Pontoise
Adresse postale: 2- 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2012/S 199-327394 (2012-10-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (15)

Bois (7)