Fournitures d'hydrocarbures liquides

Centre hospitalier Gérard Marchant

Fourniture d'hydrocarbures liquides en vrac (lot 1) ou à la pompe par cartes magnétiques (lot 2).
Le présent marché de fournitures est composé de 2 lots séparés.
Lot 1: combustibles livrés: fioul domestique et carburant en vrac (sans plomb 95).
Lot 2 carburant pris à la pompe par cartes magnétiques et prestations associées.
Il prend effet la date de notification pour une période initiale qui s'achève le 31.12.2013. Il est reconductible 1 fois pour une période de 2 années.
Le marché est un marché à bon de commande monoattributaire conclu avec un montant minimum par période et sans montant maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-10 Avis de marché
2012-04-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hydrocarbures
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu avec un montant minimum fixé par période et par lot, tel qu'indiqué ci-dessous:Lot 1: 15 000 EUR (HT);Lot 2: 70 000 EUR (HT).Il est conclu sans montant maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hydrocarbures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Gérard Marchant
Adresse postale: 134 route d'Espagne, BP 65714
Code postal: 31057
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-marchant.fr/ 🌏
Courrier électronique: sophie.de-cazals@ch-marchant.fr 📧
Téléphone: +33 561437780 📞
Fax: +33 561437755 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-010632
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Le dossier de la consultation peut être demandé auprès de la cellule marché de la direction du patrimoine et de la logistique, 134 route d'Espagne, BP 65714, 31057 Toulouse Cedex, FRANCE, (tél.: +33 561437749) ou est téléchargeable sur le site https://www.marches-securises.fr. La date limite de réception des offres est fixée au 27.2.2012 à 16:00. Les offres doivent être redigées en français. Le pouvoir adjudicateur demande que les offres soient déposées contre récépissé ou envoyées par LRAR à l'adresse suivante: CH G. Marchant, direction du patrimoine et de la logistique, cellule des marchés, 134 route d'Espagne, BP 65714, 31057 Toulouse Cedex, FRANCE. Si le candidat opte pour le dépôt des candidatures et des offres par la voie électronique, les plis doivent être déposés à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr. Les modalités de transmission des plis électroniques sont précisés dans le RC. L'offre économiquement la plus avantageuse sera déterminée, en fonction des critères énoncés ci-dessous: Pour le lot 1: combustibles livrés. — Critère 1: prix (55 points). Critère 2: qualité des prestations et délais de livraison (45 points): Pour le lot 2: carburant pris à la pompe avec carte. — critère 1: prix (40 points), — critère 2: densité du réseau de distribution (40 points), — critère 3: qualité des prestations (gestion des prestations, délais de livraison des cartes, exemple de facturation (20 points). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture d'hydrocarbures liquides en vrac (lot 1) ou à la pompe par cartes magnétiques (lot 2).
Le présent marché de fournitures est composé de 2 lots séparés.
Lot 1: combustibles livrés: fioul domestique et carburant en vrac (sans plomb 95).
Lot 2 carburant pris à la pompe par cartes magnétiques et prestations associées.
Il prend effet la date de notification pour une période initiale qui s'achève le 31.12.2013. Il est reconductible 1 fois pour une période de 2 années.
Le marché est un marché à bon de commande monoattributaire conclu avec un montant minimum par période et sans montant maximum.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: combustibles livrés: fioul domestique et carburant sans plomb 95 en vrac
Brève description:
Au titre du lot 1, le titulaire s'engage à assurer la livraison en vrac du fioul domestique et du carburant sans plomb 95 en…
… vrac.Le fioul domestique sera livré sur 2 sites situé en Haute Garonne:— au CHG Marchant, 134 route d'Espagne à Toulouse,— ou sur le site de Auterive.Le Centre hospitalier Gérard Marchant se réserve le droit de rajouter d'autres points de livraison dans le département de Haute Garonne, selon les modes de chauffage qui pourraient être modifiés dans chacun de ses établissements annexes.Le carburant S plomb 95 destiné aux véhicules "espaces vert" est à livrer en vrac au CHG Marchant, 134 route d'Espagne à Toulouse.
… vrac.
Le fioul domestique sera livré sur 2 sites situé en Haute Garonne:
— au CHG Marchant, 134 route d'Espagne à Toulouse,
— ou sur le site de Auterive.
Le Centre hospitalier Gérard Marchant se réserve le droit de rajouter d'autres points de livraison dans le département de Haute Garonne, selon les modes de chauffage qui pourraient être modifiés dans chacun de ses établissements annexes.
Le carburant S plomb 95 destiné aux véhicules "espaces vert" est à livrer en vrac au CHG Marchant, 134 route d'Espagne à Toulouse.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché reconductible Le marché est conclu avec un montant minimum fixé par période: 15 000 EUR HT. Conclu sans montant maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: carburant pris à la pompe par cartes magnétiques et prestations associées
Brève description:
Les agents du centre hospitalier pourront sur présentation d'une carte…
… magnétique:— s'approvisionner en carburant dans les stations service du titulaire (gazole ordinaire Super Sp98, Super Sp95),— s'acquitter des différentes prestations de stations service et autres (parking, frais de lavage des véhicules, régler les péages autoroutiers et autres).
… magnétique:
— s'approvisionner en carburant dans les stations service du titulaire (gazole ordinaire Super Sp98, Super Sp95),
— s'acquitter des différentes prestations de stations service et autres (parking, frais de lavage des véhicules, régler les péages autoroutiers et autres).
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu avec un montant minimum fixé par période: 70 000 EUR (HT). Il est conclu sans montant maximum. Le marché est reconductible.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu avec un montant minimum fixé par période et par lot, tel qu'indiqué ci-dessous:
Lot 1: 15 000 EUR (HT);
Lot 2: 70 000 EUR (HT).
Il est conclu sans montant maximum.
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale qui débute à la notification du marché et s'achève le 31.12.2013. Il est reconductible 1 fois pour une période de 2 années.
Numéro de référence: Hydrocarbures
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département Haute Garonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sur la base des pièces produites par les candidats à l'appui de leurs candidatures, ces dernières seront examinées au regard de leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Seront éliminées les entreprises dont la candidature est irrecevable au regard des dispositions légales et réglementaires et dont les références et capacités professionnelles, techniques et financières paraissent insuffisantes au vu des pièces du dossier de candidature énumérées à dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Le candidat doit fournir à l'appui de sa candidature l'ensemble des pièces exigées dans le règlement de la consultation.
Situation économique et financière:
Justificatifs permettant d'apprécier les capacités financières du candidat pour des prestations similaires au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
D'apprécier l'expérience et les capacités techniques, et professionnelles du candidat pour des prestations similaires au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement du marché est effectué sur le budget du CH Gérard Marchant.
Le CH Gérard Marchant se libérera des sommes dues au titre du marché, par virement bancaire au compte du titulaire.
Les paiements seront effectués en euro, selon les règles de la comptabilité publique. Le délai de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture par le Centre hospitalier Gérard Marchant.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sophie de Cazals
M. Thiriet Michel, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom: CH Gérard Marchant
Adresse postale: 134 route d'Espagne
URL pour informations complémentaires: http://www.ch-marchant.fr/ 🌏
Courrier électronique: christelle.souile@aquitaine.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Hydrocarbures
Informations complémentaires
Le dossier de la consultation peut être demandé auprès de la cellule marché de la direction du patrimoine et de la logistique, 134 route d'Espagne, BP 65714, 31057 Toulouse Cedex, FRANCE, (tél.: +33 561437749) ou est téléchargeable sur le site https://www.marches-securises.fr.
Afficher plus
La date limite de réception des offres est fixée au 27.2.2012 à 16:00.
Les offres doivent être redigées en français.
Le pouvoir adjudicateur demande que les offres soient déposées contre récépissé ou envoyées par LRAR à l'adresse suivante: CH G. Marchant, direction du patrimoine et de la logistique, cellule des marchés, 134 route d'Espagne, BP 65714, 31057 Toulouse Cedex, FRANCE.
Afficher plus
Si le candidat opte pour le dépôt des candidatures et des offres par la voie électronique, les plis doivent être déposés à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr.
Les modalités de transmission des plis électroniques sont précisés dans le RC.
L'offre économiquement la plus avantageuse sera déterminée, en fonction des critères énoncés ci-dessous:
Pour le lot 1: combustibles livrés.
— Critère 1: prix (55 points).
Critère 2: qualité des prestations et délais de livraison (45 points):
Pour le lot 2: carburant pris à la pompe avec carte.
— critère 1: prix (40 points),
— critère 2: densité du réseau de distribution (40 points),
— critère 3: qualité des prestations (gestion des prestations, délais de livraison des cartes, exemple de facturation (20 points).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 556906500 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Aquitaine 4b, esplanade Charles de Gaulle
Téléphone: +33 556997114 📞
Source: OJS 2012/S 007-010632 (2012-01-10)
Avis d'attribution de marché (2012-04-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-18 📅
Date de publication: 2012-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 77-125981
Se réfère à l'avis: 2012/S 7-010632
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Période initiale: de la notification au 31.12.2013. Reconductible une fois pour 2 ans.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département Haute-Garonne.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Sociéte Dyneff SAS
Adresse postale: service marchés / parc du millenaire stratégie concept bat n° 5 1300 avenue Albert Einstein, CS 76033
Commune postale: Montepellier Cedex
Code postal: 34060
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Total Raffinage Marqueting
Adresse postale: Cartes Pétrolières - marchés 562 avenue du Parc de l'Ile
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92009
Source: OJS 2012/S 077-125981 (2012-04-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
Sociéte Dyneff SAS Total Raffinage Marqueting
Produits/services:
Produits pétroliers, combustibles,... Combustibles Pétrole et distillats Essence Essence sans plomb Gasoils Carburant diesel Mazout Fioul domestique Produits chimiques