Fournitures d'habillement: vêtements de travail - protections individuelles - tenues vestimentaires à logos en groupement de commandes entre la ville de Saint-Nazaire et de la Carène en 6 lots
Commune de Saint-Nazaire
Fournitures d'habillement: Vêtements de travail - protections individuelles - tenues vestimentaires à logos en groupement de commandes entre la ville de Saint-Nazaire et de la Carène en 6 lots.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 2 fois par reconduction tacite, par période de 1 an soit pour une durée maximale de 3 ans.
Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
— Pour le lot 1: vêtements de travail / protection du corps mini 15 000 EUR (HT) annuel - montant maxi 70 000 EUR HT annuel,
— Pour le lot 2: articles chaussants mini 11 000 EUR (HT) annuel - montant maxi 41 000 EUR HT annuel,
— Pour le lot 3: protection tête, mains et visage mini 12 000 EUR (HT) annuel - montant maxi 44 000 EUR HT annuel,
— Pour le lot 4: casquette, tee-shirt, sweat et polo mini 6 000 EUR (HT) annuel - montant maxi 36 000 EUR HT annuel,
— Pour le lot 5: tuniques femmes (uniquement pour la ville de Saint-Nazaire) mini 1 000 EUR (HT) annuel - montant maxi 3 000 EUR HT annuel,
— Pour le lot 6: vêtements promotionnels ou de publicité (uniquement pour la ville de Saint-Nazaire) mini 2 000 EUR (HT) annuel - montant maxi 15 000 EUR HT annuel, soit pour un montant global annuel mini 47 000 EUR (HT) - montant maxi 209 000 EUR (HT).
Date prévisionnelle d'exécution: juin 2012.
Le délai de réception des offres était de 2012-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Docks Généraux Sas Agence Outil-Dock David
- • Intersafe Abrium
- • Sarl Epi-Net
- • SAS France Sécurité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-13 | Avis de marché |
| 2012-08-27 | Avis d'attribution de marché |
| 2012-08-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Nazaire
Adresse postale: groupement de commandes entre la ville de Saint-Nazaire et la Carène coordonnateur du groupement: ville de Saint-Nazaire, place François Blancho, BP 416
Code postal: 44606
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-saintnazaire.fr 🌏
Courrier électronique: mao@mairie-saintnazaire.fr 📧
Téléphone: +33 240004163 📞
Fax: +33 240004038 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-13 📅
Date limite de soumission: 2012-03-26 📅
Date de publication: 2012-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 31-049983
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 12.012
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Compétences - références - moyens.
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: qualité des produits (solidité et confort) 40 %, Performance en matière de développement durable, fabrication, conditionnement et transport 10 % jugés au regard du mémoire technique (50)
2. Prix (40)
3. Délais d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Saint-Nazaire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.carene-epp.cce.bull.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint-Nazaire
Adresse postale: 6 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44600
Point de contact: prévention sécurité du travail
M. Daniel Frehel
Téléphone: +33 244734428 📞
Courrier électronique: freheld@mairie-saintnazaire.fr 📧
Fax: +33 244734426 📠
Nom: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: place François Blancho, BP 416
Point de contact: M. Mikaël Coupez
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12.012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994659 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: place François Blancho, BP 416
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Code postal: 44606
Téléphone: +33 240004163 📞
Adresse Internet: http://www.carene-epp.cce.bull.fr 🌏
Fax: +33 240004038 📠
Source: OJS 2012/S 031-049983 (2012-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Quantité ou étendue:
Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées dans les limites du dossier de consultation.Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base. La variante pourra porter uniquement sur des vêtements en, adéquation avec le développement durable.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Nazaire
Adresse postale: groupement de commandes entre la ville de Saint-Nazaire et la Carène coordonnateur du groupement: ville de Saint-Nazaire, place François Blancho, BP 416
Code postal: 44606
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-saintnazaire.fr 🌏
Courrier électronique: mao@mairie-saintnazaire.fr 📧
Téléphone: +33 240004163 📞
Fax: +33 240004038 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-13 📅
Date limite de soumission: 2012-03-26 📅
Date de publication: 2012-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 31-049983
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Le DCE sera remis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande par mail, télécopieur ou courrier (aux coordonnées figurant en en-tête du présent avis) ou retiré directement sur www.carene-epp.cce.bull.fr.
Les candidats doivent choisir un seul mode de transmission de leur candidature et de leur offre, soit par voie électronique, soit par voie papier, sous peine de rejet de l'offre.
Remise des plis sur support papier: les offres devront être remises contre récépissé ou envoyé en recommandé avec avis de réception aux coordonnées figurant en en-tête du présent avis.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante:
www.carene-epp.cce.bull.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures d'habillement: Vêtements de travail - protections individuelles - tenues vestimentaires à logos en groupement de commandes entre la ville de Saint-Nazaire et de la Carène en 6 lots.
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification. Il est reconductible 2 fois par reconduction tacite, par période de 1 an soit pour une durée maximale de 3 ans.
Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites suivantes:
— Pour le lot 1: vêtements de travail / protection du corps mini 15 000 EUR (HT) annuel - montant maxi 70 000 EUR HT annuel,
— Pour le lot 2: articles chaussants mini 11 000 EUR (HT) annuel - montant maxi 41 000 EUR HT annuel,
— Pour le lot 3: protection tête, mains et visage mini 12 000 EUR (HT) annuel - montant maxi 44 000 EUR HT annuel,
— Pour le lot 4: casquette, tee-shirt, sweat et polo mini 6 000 EUR (HT) annuel - montant maxi 36 000 EUR HT annuel,
— Pour le lot 5: tuniques femmes (uniquement pour la ville de Saint-Nazaire) mini 1 000 EUR (HT) annuel - montant maxi 3 000 EUR HT annuel,
— Pour le lot 6: vêtements promotionnels ou de publicité (uniquement pour la ville de Saint-Nazaire) mini 2 000 EUR (HT) annuel - montant maxi 15 000 EUR HT annuel, soit pour un montant global annuel mini 47 000 EUR (HT) - montant maxi 209 000 EUR (HT).
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Date prévisionnelle d'exécution: juin 2012.
Quantité ou étendue:
Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées dans les limites du dossier de consultation.
Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base. La variante pourra porter uniquement sur des vêtements en, adéquation avec le développement durable.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Compétences - références - moyens.
Situation économique et financière:
Les entreprises auront à produire obligatoirement un dossier complet comprenant les pièces suivantes, telles que définies dans les articles 43 à 45 du code des marchés publics:
— Le formulaire DC1 ou une lettre de candidature dûment complété et signé par la personne habilitée, précisant si le candidat se présente seul,
— Le formulaire DC2 - déclaration du candidat - dûment complété et signé ou tout autre document reprenant l'ensemble des informations contenues dans ce formulaire.
Les pièces mentionnées aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D8222- 8 du code du travail-(en remplacement du DC6).
— Le formulaire NOTI2 - état annuel des certificats reçus au 31 décembre de l'année précédent la consultation - ou une attestation sur l'honneur par laquelle le candidat atteste avoir satisfait aux obligations fiscales et sociales correspondant à sa situation,
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— Les références techniques récentes pour des prestations de même nature.
Lors de l'attribution, l'entreprise attributaire qui aura fourni des déclarations sur l'honneur en lieu et place des formulaires NOTI2 et les pièces mentionnées aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D8222- 8 du code du travail devra les transmettre dans un délai de 8 jours calendaires à compter de la réception de la demande de la personne publique.
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Les formulaires cités sont disponibles sur le site Internet: http://www.minefe.gouv.fr.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— la ville et la Carène financent sur les fonds propres,
— paiement par mandat administratif suivi d'un virement à 30 jours maximum,
— forme du prix: révisable.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
En application de l'article 14 du code des marchés publics et de l'article 7 du CCAG FCS, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractères environnemental.
Le candidat présentera dans son offre un mémoire technique expliquant sa démarche de développement durable notamment en matière de fabrication, conditionnement et transport dans le cadre de ce marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: qualité des produits (solidité et confort) 40 %, Performance en matière de développement durable, fabrication, conditionnement et transport 10 % jugés au regard du mémoire technique (50)
2. Prix (40)
3. Délais d'exécution (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Saint-Nazaire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.carene-epp.cce.bull.fr 🌏
Nom: Mairie de Saint-Nazaire
Adresse postale: 6 rue Pierre Mendès France
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44600
Point de contact: prévention sécurité du travail
M. Daniel Frehel
Téléphone: +33 244734428 📞
Courrier électronique: freheld@mairie-saintnazaire.fr 📧
Fax: +33 244734426 📠
Nom: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: place François Blancho, BP 416
Point de contact: M. Mikaël Coupez
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12.012
Informations complémentaires
Le DCE sera remis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande par mail, télécopieur ou courrier (aux coordonnées figurant en en-tête du présent avis) ou retiré directement sur www.carene-epp.cce.bull.fr.
Les candidats doivent choisir un seul mode de transmission de leur candidature et de leur offre, soit par voie électronique, soit par voie papier, sous peine de rejet de l'offre.
Remise des plis sur support papier: les offres devront être remises contre récépissé ou envoyé en recommandé avec avis de réception aux coordonnées figurant en en-tête du présent avis.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994659 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: place François Blancho, BP 416
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
Code postal: 44606
Téléphone: +33 240004163 📞
Adresse Internet: http://www.carene-epp.cce.bull.fr 🌏
Fax: +33 240004038 📠
Source: OJS 2012/S 031-049983 (2012-02-13)
Avis d'attribution de marché (2012-08-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Carene, coordonnateur du groupement: Ville de Saint-Nazaire, place François Blancho, BP 416
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-27 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-274672
Se réfère à l'avis: 2012/S 31-049983
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12012
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: qualité des produits (solidité et confort) 40 %, performance en matière de développement durable, fabrication, conditionnement et transport 10 % jugés au regard du mémoire technique (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-07 📅
Nom: Docks Généraux Sas Agence Outil-Dock David
Adresse postale: 55 rue de la Croix Amisse - BP 41
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44611
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Intersafe abrium
Adresse postale: ZI Paris Nord II - 13 rue de la Perdrix
Commune postale: Roissy Charles de Gaulle
Code postal: 95943
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-07 📅
Adresse postale: 55 rue de la Croix Amisse
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
4️⃣
Source: OJS 2012/S 166-274672 (2012-08-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Carene, coordonnateur du groupement: Ville de Saint-Nazaire, place François Blancho, BP 416
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-27 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-274672
Se réfère à l'avis: 2012/S 31-049983
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Annonce no303, BOAMP 32 B du 15.2.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12012
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique: qualité des produits (solidité et confort) 40 %, performance en matière de développement durable, fabrication, conditionnement et transport 10 % jugés au regard du mémoire technique (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-07 📅
Nom: Docks Généraux Sas Agence Outil-Dock David
Adresse postale: 55 rue de la Croix Amisse - BP 41
Commune postale: Saint-Nazaire
Code postal: 44611
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Intersafe abrium
Adresse postale: ZI Paris Nord II - 13 rue de la Perdrix
Commune postale: Roissy Charles de Gaulle
Code postal: 95943
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-07 📅
Adresse postale: 55 rue de la Croix Amisse
Commune postale: Saint-Nazaire Cedex
4️⃣
Source: OJS 2012/S 166-274672 (2012-08-27)
Avis d'attribution de marché (2012-08-27)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Carene, coordonnateur du groupement: Ville de Saint-Nazaire, place François Blancho, BP 416
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-274679
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-04 📅
Nom: Sas France sécurité
Adresse postale: 35 rue Robert Schuman
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44817
Nom: Sarl Epi-Net
Adresse postale: ZI de Beau Soleil 1 - 16 rue de l'Artisanat
Commune postale: Saint-Julien-de-Concelles
Code postal: 44450
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Source: OJS 2012/S 166-274679 (2012-08-27)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Groupement de commandes entre la Ville de Saint-Nazaire et la Carene, coordonnateur du groupement: Ville de Saint-Nazaire, place François Blancho, BP 416
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-274679
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-04 📅
Nom: Sas France sécurité
Adresse postale: 35 rue Robert Schuman
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44817
Nom: Sarl Epi-Net
Adresse postale: ZI de Beau Soleil 1 - 16 rue de l'Artisanat
Commune postale: Saint-Julien-de-Concelles
Code postal: 44450
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Source: OJS 2012/S 166-274679 (2012-08-27)
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