Fourniture et pose de poteaux d'arrets bus et de totems sur les quais des stations

SMT du Douaisis

Lot no1: fourniture et pose de poteaux d'arrĂŞts bus.
Lot no2: fourniture et pose de totems aux stations de la ligne A.
Lot no 3: installation de totems sur les quais des stations - génie civil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-17.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-17 Avis de marché
Avis de marché (2012-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poteaux d'arrĂŞt d'autobus
Quantité ou étendue:
Le lot no1 est un marché à bons de commande d'un montant minimum de 300 000 EUR et d'un montant maximum de 600 000 EUR. Un minimum de 400 poteaux d'arrêts est garanti par le SMTD.Le lot no2 est un marché à bons de commande d'un montant minimum de 90 000 EUR et d'un montant maximum de 250 000 EUR. Un minimum de 65 totems est garanti par le SMTD.Pour le lot no3, une réalisation de 65 massifs d'ancrage est estimée.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMT du Douaisis
Adresse postale: 395 boulevard Pasteur
Code postal: 59287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: https://marches.rvvn.org 🌏
Courrier électronique: frederic.genge@smtd.fr 📧
Téléphone: +33 327991999 📞
Fax: +33 327874578 đź“ 

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 đź“…
Date limite de soumission: 2012-09-07 đź“…
Date de publication: 2012-07-20 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-230488
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur demande écrite auprés du service des marchés publics du SMTD (courrier, fax ou mail). Il est également téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org. Remise des plis sur support papier: Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: "Fourniture et pose de poteaux d'arrets bus et de totems. Sur les quais des stations - ne pas ouvrir ". L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 44 du code des marchés publics, à l'article 45 du code des marchés publics et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre. Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante: SMTD - accueil - 395 bd Pasteur - 59287 Guesnain. Ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous: Syndicat mixte des transports du douaisis. Service des marchés publics. 395 boulevard Pasteur 59287. Guesnain. Par pli recommandé avec avis de réception postal. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org/ Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 juillet 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Le lot no1 est un marché à bons de commande d'un montant minimum de 300 000 EUR et d'un montant maximum de 600 000 EUR.
Le lot no2 est un marché à bons de commande d'un montant minimum de 90 000 EUR et d'un montant maximum de 250 000 EUR.
Brève description:
Lot no1: fourniture et pose de poteaux d'arrĂŞts bus.
Lot no2: fourniture et pose de totems aux stations de la ligne A.
Lot no 3: installation de totems sur les quais des stations - génie civil.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture et pose de poteaux d'arrêts bus
Brève description:
Le présent marché consiste en:— la fourniture et pose de poteaux d'arrêts équipés d'une tête et d'un cadre d'affichage,— la réalisation de leur installation sur site avec scellement dans un massif en béton,— la pose de sérigraphies- sur les poteaux,— la pose des poteaux complets sur site avec réfection du sol,— le relevé des coordonnées GPS de chaque poteau installé,— la fourniture et pose de pièces détachées se rapportant à ces poteaux d'arrêts,— la dépose des anciens mobiliers actuellement présents sur le réseau,— sérigraphies fournies par le SMTD qui fera appel à une société spécialisée.
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Le présent marché consiste en:
— la fourniture et pose de poteaux d'arrêts équipés d'une tête et d'un cadre d'affichage,
— la réalisation de leur installation sur site avec scellement dans un massif en béton,
— la pose de sérigraphies- sur les poteaux,
— la pose des poteaux complets sur site avec réfection du sol,
— le relevé des coordonnées GPS de chaque poteau installé,
— la fourniture et pose de pièces détachées se rapportant à ces poteaux d'arrêts,
— la dépose des anciens mobiliers actuellement présents sur le réseau,
— sérigraphies fournies par le SMTD qui fera appel à une société spécialisée.
Quantité ou étendue: Un minimum de 400 poteaux d'arrêts est garanti par le SMTD.
Valeur estimée hors TVA: 300 000 💰
600 000 đź’°
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: La date prévisionnelle de notification des marchés est prévue au 8 octobre 2012.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture et pose de totems aux stations de la ligne A
Brève description:
Le présent marché consiste en:— la fourniture de totems- rétro-éclairés et équipés d'un cadre d'affichage double face,— leur installation sur les quais des stations tram de la ligne A, hors scellement,— leur raccordement électrique sur le mât d'éclairage,— la fourniture et pose de pièces détachées se rapportant à ces totems,— ces totems seront livrés et installés sans signalétique. Celle-ci sera réalisée et posée par le SMTD dans le cadre d'une autre procédure d'appel d'offres.
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— la fourniture de totems- rétro-éclairés et équipés d'un cadre d'affichage double face,
— leur installation sur les quais des stations tram de la ligne A, hors scellement,
— leur raccordement électrique sur le mât d'éclairage,
— la fourniture et pose de pièces détachées se rapportant à ces totems,
— ces totems seront livrés et installés sans signalétique. Celle-ci sera réalisée et posée par le SMTD dans le cadre d'une autre procédure d'appel d'offres.
Quantité ou étendue: Un minimum de 65 totems est garanti par le SMTD.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
250 000 đź’°
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: installation de totems sur les quais des stations - genie civil
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de massifs d'ancrages et le scellement de platines ou de crosses en acier sur les quais des stations de tram de la ligne A du SMTD relatives à l'installation de mobiliers urbain.
Quantité ou étendue: 65 massifs d'ancrage
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires sur les lots: La date de notification des marchés est prévue au 8.10.2012.
Quantité ou étendue:
Le lot no1 est un marché à bons de commande d'un montant minimum de 300 000 EUR et d'un montant maximum de 600 000 EUR. Un minimum de 400 poteaux d'arrêts est garanti par le SMTD.
Le lot no2 est un marché à bons de commande d'un montant minimum de 90 000 EUR et d'un montant maximum de 250 000 EUR. Un minimum de 65 totems est garanti par le SMTD.
Pour le lot no3, une réalisation de 65 massifs d'ancrage est estimée.
Description des options:
Le lot no1 comprend 4 options:
1/ Fourniture de bandes réfléchissantes pour équiper 1 mât;
2/ Pose de ces bandes réfléchissantes sur 1 mât;
3/ Fourniture de bandes réfléchissantes pour équiper 1 cadre d'information;
4/ Pose de ces bandes réfléchissantes sur 1 cadre d'information.
Numéro de référence: 2012-poteaux&totem

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC 4 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),
— DC 5 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics),
— Copie du ou des jugements prononcés.
Si le candidat est en redressement judiciaire.
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable.
Elle est versée si le montant du marché est supérieur à 50 000,00 EUR hors taxes et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois.
Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution du marché si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification du marché.
Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics.elle est égale à 5,00 % du montant initial du marché, si le délai d'exécution du marché n'excède pas 12 mois. Si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5,00 % d'une somme égale à 12 fois le montant initial du marché divisé par la durée du marché exprimée en mois.
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L'avance est remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du code des marchés publics. Le remboursement s'impute sur les sommes dues au titulaire quand le montant des prestations exécutées par le titulaire atteint 65,00 % du montant (TTC) du marché.
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L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements s'effectuent par virement bancaire conformément aux régles de la comptabilité publique.
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
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Conformément au décret no 2002-232 du 21 février 2002 modifié par le décret no 2008-408 du 28 avril 2008 et le Décret no 2008-1550 du 31 décembre 2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Les marchés sont financés par les fonds propres du SMTD.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-09-12 đź“…
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Membres de la commission d'appel d'offres et, le cas échéant, personnes convoquées par le président de la commission d'appel d'offres en raison de leur compétence dans la matière qui fait l'objet de l'appel d'offres.
Les plis seront ouverts par la commission d'appels d'offres le 12 septembre 2012 à 17:30 (date et heure prévisionnelles).
Critères d'attribution
Critère: 1. pour les lots 1 et 2 - valeur technique (en pourcentage) (60)
2. pour les lots 1 et 2 - prix (en pourcentage) (40)
3. pour le lot 3 - prix (en pourcentage) (50)
4. pour le lot 3 - valeur technique (en pourcentage) (30)
5. pour le lot 3 - délai (en pourcentage) (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: 395 boulevard Pasteur 59287 Guesnain, FRANCE

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-poteaux&totem
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement sur demande écrite auprés du service des marchés publics du SMTD (courrier, fax ou mail). Il est également téléchargeable à l'adresse suivante: https://marches.rvvn.org.
Remise des plis sur support papier:
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante:
"Fourniture et pose de poteaux d'arrets bus et de totems.
Sur les quais des stations - ne pas ouvrir ".
L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 44 du code des marchés publics, à l'article 45 du code des marchés publics et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre.
Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante:
SMTD - accueil - 395 bd Pasteur - 59287 Guesnain.
Ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:
Syndicat mixte des transports du douaisis.
Service des marchés publics.
395 boulevard Pasteur
59287.
Guesnain.
Par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Remise des plis par voie Ă©lectronique:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 juillet 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Gielee
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 138-230488 (2012-07-17)
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