Fourniture et livraison de produits d'épicerie

CROUS de l'Académie de Créteil

Marché d'épicerie et livraisons - biscuits et boissons chaudes pour distribution automatique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-20.

Qui ?

• CROUS de l'Académie de Créteil

Qu'est-ce que c'est ?

• Cacao; chocolat et sucreries › Cacao
• Café, thé et produits connexes › Café
• Café, thé et produits connexes › Thé
• Produits alimentaires transformés › Produits pour distributeurs automatiques
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits à base de chocolat › Boisson chocolatée

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-20	Avis de marché

Avis de marché (2012-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Quantité ou étendue: La valeur estimée par an.185 500344 500
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de l'académie de Créteil
Adresse postale: 70 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Créteil
Contact
Adresse Internet: http://www.crous.creteil.fr 🌏
Courrier électronique: marche@crous-creteil.fr 📧
Téléphone: +33 145170656 📞
Fax: +33 145170665 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-20 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 141-235581
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur, conformément à l'article 46 du code des marchés publics, demandera par courrier aux candidats auxquels il est envisagé d'attribuer le marché, d'adresser dans un délai maximum de sept jours à compter de la date de réception du présent courrier: 1° Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail; 2° Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché d'épicerie et livraisons - biscuits et boissons chaudes pour distribution automatique.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: biscuits
Brève description: Biscuits individuels pour distributeurs automatiques ou vente en cafétérias.
Quantité ou étendue: La valeur estimée par an.
Valeur estimée hors TVA: 80 500 💰
149 500 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: boissons chaudes pour distributeurs automatiques
Brève description: Boissons chaudes pour distributeurs automatiques.
Valeur estimée hors TVA: 105 000 💰
195 000 💰
185 500 💰
344 500 💰
Numéro de référence: MP 12-1014-24
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: région Ile-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

— la lettre de candidature (formulaire DC1) dûment remplie et signée, disponible à l'adresse suivante: http: //www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm,

— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2) dûment remplie et signée, disponible à l'adresse suivante: http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,

— une déclaration appropriée de banque ou preuve d'assurance pour les risques professionnels,

— les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières de l'entreprise à exécuter le marché,

— des références des prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— si l'entreprise envisage dès sa candidature de sous-traiter une partie de sa prestation, le formulaire DC4 dûment rempli et signé par le sous-traitant (ou chacun des sous-traitants).

NB: Les pièces accompagnant le dossier de candidature seront rédigées en langue française.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement avec mandatement à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme juridique retenue après attribution sera celle du groupement solidaire et chaque membre doit fournir l'ensemble des pièces. Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:

1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Van Ceunebroeck Sylvie, responsable de la division des achats
M. Serge Pierron, directeur du CROUS de Créteil, coordonateur du groupement de commande des CROUS d'Ile de France
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CROUS de Créteil
Commune postale: Creteil
Point de contact: Mme Sylvie Van Ceunebroeck
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP 12-1014-24
Informations complémentaires

1° Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;

2° Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale no8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2012/S 141-235581 (2012-07-20)

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