Fourniture et livraison de papier

École normale supérieure

Fourniture et livraison de papier dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de 5 établissements: l'École normale supérieure de Paris, l'École nationale supérieure de Chimie Paris Tech, l'observatoire de Paris, le Collège de France, l'Université Paris-Dauphine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-22.

Qui ?

• École normale supérieure

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-22	Avis de marché

Avis de marché (2012-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier et carton traités
Quantité ou étendue:

Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de papier multi-usages compatible toute encre et imprimante (laser/jet d'encre), télécopieur, copieur y compris haut volume permettant la réalisation de travaux administratifs quotidiens comme de reprographie centrale et de supports de communication. Le papier bristol, de brouillon, les rouleaux de papier ainsi que le papier photo de grande dimension sont intégrés dans cadre du marché. Les fournitures concernées sont mentionnées dans le bordereau des prix unitaires (BPU), la liste étant exhaustive en termes de catégories de produit mais non de grammage et/ou autre élément qualitatif, les articles non mentionnés dans le BPU pourront être acquis dans le cadre du marché sur production d'un devis. Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Le montant estimatif total annuel du marché, pour l'ensemble des 5 membres du groupement, est de 129 000 EUR HT, soit 516 000 EUR HT pour la durée du marché (4 ans), reconductions éventuelles comprises. Le nombre estimatif global annuel de rametttes de papier blanc A4 80 g, pour l'ensemble des 5 membres du groupement, est de 40 200 ramettes. Le nombre estimatif global annuel de rametttes de papier blanc A3 80 g est de 800 ramettes, soit pour la durée du marché (4 ans), reconductions éventuelles comprises, 160 800 ramettes de papier blanc A4 80 g et 3 200 ramettes de papier blanc A3 80 g.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier et carton traités 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École Normale Supérieure
Adresse postale: 45 rue d'Ulm
Code postal: 75230
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://www.ens.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date limite de soumission: 2012-07-02 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-163321
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Les candidats peuvent obtenir les documents de la consultation à l'adresse suivante: www.achatpublic.com, "Espace entreprises", "Salle des marchés", référence de la consultation: 2012-024. Des renseignements d'ordre administratif peuvent être demandés au bureau des marchés en contactant par mail: evelyne lalande@ens.fr ou lydie.cotellon@ens.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent contacter le service d'assistance de la plate-forme de dématérialisation au no 0892 23 21 20. Le choix du mode de transmission est irréversible: le double envoi d'un pli sur support papier et par voie électronique n'est pas autorisé. Les offres, pour être valables, doivent être accompagnées d'échantillons à déposer en main propre contre récépissé ou à transmettre par voie postale dans les mêmes délais que l'offre, directement à chaque établissement du groupement de commande, aux adresses indiquées dans le règlement de la consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Le présent marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par périodes successives d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quatre (4) ans. La reconduction prévue dans le marché est expresse.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2012-024
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites mentionnées à l'annexe 1 du CCP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un extrait Kbis, ou tout document équivalent pour les candidats étrangers, ainsi que la délégation de pouvoir si le signataire n'est pas Président directeur général, permettant de s'assurer que le signataire des différentes pièces est habilité à engager le candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

— DC1 (une lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics).

Situation économique et financière: DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Capacité technique et professionnelle:

Renseignements mentionnés dans le DC2 relatifs à l'évolution du chiffre d'affaires HT dans le domaine d'activité concerné par le marché depuis 3 ans; Une présentation de la société comprenant:

— un dossier de références de prestations analogues au marché, mettant en évidence l'expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3 dernières années, essentiellement auprès des administrations publiques ou à défaut dans des établissements équivalents. Le candidat doit fournir les montants, les dates, les noms, adresses et numéros de téléphone des administrations citées en référence. Si le candidat ne dispose pas des références demandées, il pourra présenter tout moyen équivalent permettant de justifier d'un niveau de compétences professionnelles suffisant pour exécuter le marché,

— les moyens humains et matériels de la société,

— une copie des certifications obtenues dans le cadre de l'organisation de la qualité (ISO, CIE...) ou équivalent,

— les normes et labels environnementaux obtenus ou équivalents,

— toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ne concerne pas cette consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur crédits budgétaires de fonctionnement de l'établissement concerné (chaque membre du groupement est responsable, pour son exécution, de la part du marché correspondant à l'acte d'engagement qu'il aura signé). Paiement par virement bancaire à 30 jours, à compter de la réception de la facture et sous réserve de l'acceptation des prestations.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Non imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Caractéristiques techniques des références proposées (35)
3. Livraisons (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: École Normale Supérieure
Point de contact: bureau des marchés
Téléphone: +33 144323020 📞
Courrier électronique: evelyne.lalande@ens.fr 📧
Fax: +33 144323281 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_z6AJn39hrL 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradmin.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_z6AJn39hrL 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-024
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 098-163321 (2012-05-22)

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