Fourniture et livraison de fioul domestique pour les saisons de chauffe 2012-2013 et 2013-2014
Commune de Manosque
Fourniture et livraison de fioul domestique pour les saisons de chauffe 2012-2013 et 2013-2014.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-28 | Avis de marché |
| 2012-07-06 | Informations complémentaires |
| 2012-11-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Manosque
Adresse postale: hôtel de ville place de l'Hôtel de Ville BP 107
Code postal: 04101
Commune postale: Manosque Cedex
Contact
Courrier électronique: jisnard@ville-manosque.fr 📧
Téléphone: +33 492703572 📞
Fax: +33 492703479 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date limite de soumission: 2012-08-31 📅
Date de publication: 2012-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 125-206980
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
M. le maire
Nom: Ville de Manosque
Adresse postale: hôtel de ville, place de l'Hotel de Ville, BP 107
Commune postale: Manosque
URL pour informations complémentaires: http://ville-manosque.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: hôtel de ville, place de l'Hôtel de Ville, BP 107
URL des documents: http://ville-manosque.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-manosque.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 125-206980 (2012-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Manosque
Adresse postale: hôtel de ville place de l'Hôtel de Ville BP 107
Code postal: 04101
Commune postale: Manosque Cedex
Contact
Courrier électronique: jisnard@ville-manosque.fr 📧
Téléphone: +33 492703572 📞
Fax: +33 492703479 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date limite de soumission: 2012-08-31 📅
Date de publication: 2012-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 125-206980
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de fioul domestique pour les saisons de chauffe 2012-2013 et 2013-2014.
Durée de l'accord: 24 mois Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Avance de 5 % sur le montant des travaux garantie à 100 % par une garantie à 1ère demande.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
M. le maire
Nom: Ville de Manosque
Adresse postale: hôtel de ville, place de l'Hotel de Ville, BP 107
Commune postale: Manosque
URL pour informations complémentaires: http://ville-manosque.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: hôtel de ville, place de l'Hôtel de Ville, BP 107
URL des documents: http://ville-manosque.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-manosque.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 125-206980 (2012-06-28)
Informations complémentaires (2012-07-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-06 📅
Date de publication: 2012-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 131-216739
Se réfère à l'avis: 2012/S 125-206980
Numéro JO-S: 131
Source: OJS 2012/S 131-216739 (2012-07-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-06 📅
Date de publication: 2012-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 131-216739
Se réfère à l'avis: 2012/S 125-206980
Numéro JO-S: 131
Source: OJS 2012/S 131-216739 (2012-07-06)
Avis d'attribution de marché (2012-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Manosque
Adresse postale: hôtel de ville, place de l'Hôtel de Ville, BP 107
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-13 📅
Date de publication: 2012-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 221-363408
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 04100 Manosque, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-03 📅
Nom: SARL boudouard Père et Fils
Adresse postale: 7 avenue Francis Richard, BP 57
Commune postale: Oraison
Code postal: 04700
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 221-363408 (2012-11-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Manosque
Adresse postale: hôtel de ville, place de l'Hôtel de Ville, BP 107
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-13 📅
Date de publication: 2012-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 221-363408
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Annonce n° 192, BOAMP 126 B du 3.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 04100 Manosque, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-03 📅
Nom: SARL boudouard Père et Fils
Adresse postale: 7 avenue Francis Richard, BP 57
Commune postale: Oraison
Code postal: 04700
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 221-363408 (2012-11-13)
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