Fourniture et Livraison de denrées alimentaires

Commune de Bondues

Accords-cadres passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert pour la fourniture et livraison de denrées alimentaires nécessaires au fonctionnement de la cuisine centrale de la ville de Bondues.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Bondues

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Eau minérale › Eau minérale gazeuse
• Eau minérale › Eau minérale plate
• Eau à l'état solide › Glace
• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé › Conserves de poisson
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Pommes de terre et produits à base de pomme de terre › Pommes de terre congelées
• Produits alimentaires et produits secs divers › Aliments en conserve et rations de campagne
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains
• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de chair à saucisse › Saucisses
• Viande › Viande bovine
• Volaille › Volaille fraîche

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-01	Avis de marché
2013-03-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Accords cadres pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires composés de 17 lots qui sont les suivants: Lot 1 - viandes et Volailles surgelées lot 2 - poissons surgelés lot 3 - légumes / fruits et pommes de terre surgelés lot 4 - divers surgelés lot 5 - glaces et pâtisseries surgelées lot 6 - viandes fraîches lot 7 - charcuteries et saucisserie lot 8 - produits carnés cuits sous vide lot 9 - volailles fraîches lot 10 - poisson frais ou mariné lot 11 - poisson frais lot 12 - produits laitiers lot 13 - boissons Lot 14 - produits d'épicerie lot 15 - fruits / légumes et pommes de terre fraîches lot 16 - pains / viennoiseries lot 17 - produits traiteur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bondues
Adresse postale: 16 place de l'Abbé Bonpain, BP 80001
Code postal: 59910
Commune postale: Bondues
Contact
Courrier électronique: afachaux@mairie-bondues.fr 📧
Téléphone: +33 320209912 📞
Fax: +33 320209919 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date limite de soumission: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 105-175310
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viandes et volailles surgelées
Brève description: Viandes et volailles surgelées.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: poissons surgelés
Brève description: Poissons surgelés.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: légumes / fruits et pommes de terre surgelés
Brève description: Légumes / fruits et pommes de terre surgelés.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: divers surgelés
Brève description: Divers surgelés.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: glaces et pâtisseries surgelées
Brève description: Glaces et pâtisseries surgelées.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: viandes fraîches
Brève description: Viandes fraîches.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: charcuteries et saucisserie
Brève description: Charcuteries et saucisserie.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: produits carnés cuits sous vide
Brève description: Produits carnés cuits sous vide.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: volailles fraîches
Brève description: Volailles fraîches.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: poisson frais ou mariné
Brève description: Poisson frais ou mariné.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: poisson frais
Brève description: Poisson frais.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: produits laitiers
Brève description: Produits laitiers.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: boissons
Brève description: Boissons.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: produits d'épicerie
Brève description: Produits d'épicerie.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: fruits / légumes et pommes de terre fraîches
Brève description: Fruits / légumes et pommes de terre fraîches.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: pains viennoiseries
Brève description: Pains viennoiseries.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: produits traiteur
Brève description: Produits traiteur.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Denrées alimentaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 59910 Bondues, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou (des) jugement(s) pronocé(s) à cet effet,

— déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat:

—— a satisfait aux obligations sociales et fiscales de l'année précédente,

—— n'entre pas dans les cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant l'interdiction de soumissionner,

—— n'a pas été condamné pénalement en matière de travail dissimulé ou clandestin ou toute personne ayant agit sous son couvert présente dans son établissement,

—— n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour des informations mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne,

—— n'a pas fait l'objet, depuis plus de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les articles suivants: 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-1 et deuxième alinéa de 434-9, 435-2, 441-1 à 441-7, premier et deuxième alinéas de 441-8, 411-9 et 450-1 du code pénal, 1741 du code général des impôts,

—— a satisfait aux obligations des articles L5212-1, L5212-2, L5212-3, L5212-4, L5214-1, L5212-9, L5212-10, L5212-11, L5212-5 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il en est redevable.

Situation économique et financière:

— Une lettre de candidature précisant éventuellement les éventuels cotraitants (imprimé Dc1), - renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (formulaire Dc2) y compris chiffre d'affaire des 3 dernières années, moyens techniques et humains du candidat.

Capacité technique et professionnelle:

— la preuve de la capacité pourra être apportée par tout moyen, notamment des références à des prestations similaires attestant de la compétence du candidat dans le domaine souhaité datant de moins de 3 ans et indiquant, le montant, la date, et le destinataire public ou privé ou des certificats de qualification professionnelle, la preuve du bon acheminement des livraisons pourra être prouvée par tout moyen et notamment des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— le descriptif des moyens matériels et humains dont dispose le candidat pour mener à bien les prestations,

— le mémoire technique précisant la méthode que le candidat envisage de mettre en oeuvre pour accomplir les prestations et se conformer au cahier des charges, ce mémoire technique précisera également les mesures prises pour assurer la fraîcheur, la saisonnalité, la traçabilité des produits, les mesures prises en matière de conditionnement, de livraison et de performance environnementale,

— le catalogue de présentation des prix et des produits accompagné des fiches techniques des produits.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Autofinancement de la commune.

Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mairie de Bondues
Mme Fachaux Aline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Bondues
Adresse postale: 16 place de l'Abbé Bonpain
Point de contact: services généraux
M. Delaetere Bruno
Téléphone: +33 320230154 📞
Courrier électronique: bdelaetere@mairie-bondues.fr 📧
Point de contact: service marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Ud3--HFemV 🌏
Point de contact: M. Delebarre Patrick
Téléphone: +33 320259494 📞
Fax: +33 320259495 📠

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Denrées alimentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jaquemars Giele
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giele
Source: OJS 2012/S 105-175310 (2012-06-01)

Avis d'attribution de marché (2013-03-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 16 place de l'Abbé Bonpain — BP 80001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-21 📅
Date de publication: 2013-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 059-096906
Se réfère à l'avis: 2012/S 105-175310
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Annonce no179, B.O.A.M.P. 106 A.Annonce no273, B.O.A.M.P. 106 B du 5.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bondues, 59910 Bondues

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique : 60 %
2. Prix : 40 %

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-04 📅
Nom: Pomona Passion Froid, Prolaidis Département Restauration, Brake France Services

2️⃣
Nom: Gastronomie Services Sas, Pomona Passion Froid, Brake France Services

3️⃣
Nom: Brake France Services, Capal Ets Negrier

4️⃣
Nom: Brake France Services, Pomona Passion Froid

5️⃣
Nom: Brake France Services, Pomona Passion Froid, Gastronomie Services Sas

6️⃣
Nom: Sas Socopa Viandes, Prolaidis Département Restauration, Pomona Passion Froid

7️⃣
Nom: Brake France Services, Prolaidis Département Restauration, Pomona Passion Froid

8️⃣
Nom: Daniel Loiseau Gamme

9️⃣
Nom: Sas Lejeune Distribution, Pomona Passion Froid, Sas Lille Volailles

1️⃣0️⃣
Nom: Sarl Socovol, Promer Ocean, Daniel Loiseau Gamme

1️⃣1️⃣
Nom: Sas Lejeune Distribution, Davigel Sas, Promer Ocean

1️⃣2️⃣
Nom: Losfeld Distribution, Pomona Passion Froid, Prolaidis Département Restauration

1️⃣3️⃣
Nom: Fichel Distribution, Sarl Vandendriessche

1️⃣4️⃣
Nom: Capal Ets Negrier, Pomona Episaveurs, Transgourmet Nord

1️⃣5️⃣
Nom: Sas Rosello et Fils, Velders Sa, Pomona Terre Azur

1️⃣6️⃣
Nom: Sas Boulangerie Pâtisserie Regnier

1️⃣7️⃣
Nom: Davigel Sas, Sas France Nord Distribution, Nord Traiteur

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jaquemars Giélée
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
143 rue Jacquemars Giélée
Source: OJS 2013/S 059-096906 (2013-03-21)

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