Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services municipaux en 2013, 2014, 2015 et 2016

Ville de Charleville-Mézières

Objet: fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services municipaux en 2013, 2014, 2015 et 2016. Référence: mod 41 caractéristiques principales: a une date qui sera précisée ultérieurement, des échantillons seront demandés aux soumissionnaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-15 Avis de marché
2012-11-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Charleville-Mézières
Adresse postale: place du Théatre
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville-Mézières
Contact
Courrier électronique: marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-15 📅
Date limite de soumission: 2012-09-07 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191843
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires
Le présent marché est, au niveau national, un marché à bons de commandes, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, et au niveau européen, un accord-cadre au sens de la directive n° 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et plus précisément, au sens de la fiche explicative - document nocc/2005/03 du 14.7.2005 émanant de la direction générale marché intérieur et service de la commission européenne, un accord-cadre fixant tous les termes de l'accord (un contrat cadre) par lesquels les stipulations contractuelles applicables aux commandes éventuelles sont fixées de manière contraignantes pour les parties à l'accord, et ne nécessitant pas la conclusion de nouveaux accords entre les parties. Le lot 3 pourra avoir plusieurs titulaires (2 au maximum) le dossier peut être retiré à l'adresse suivante: mairie de Charleville-Mézières service marchés publics 3 rue de Mantoue 08000 Charleville-Mezières Tél.: +33 324324345 fax: +33 324324349 il est également disponible sur le site www.lunion-legales.com L'envoi des dossiers et la remise des offres par voie électronique sont autorisés. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature: — Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner. Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, — Formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm), — Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm). Autres renseignements demandés: — Autres renseignements demandés: formulaire DC6 - agrément alimentaire pour les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 15, 16, 20, 21, 22. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les services municipaux en 2013, 2014, 2015 et 2016. Référence: mod 41 caractéristiques principales: a une date qui sera précisée ultérieurement, des échantillons seront demandés aux soumissionnaires.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Epicerie.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 99 000 EUR TTC. Montant minimum annuel: 49 500 EUR TTC. Montant maximum annuel: 148 500 EUR TTC.
Numéro du lot: 2
Brève description: Beurre oeufs fromage.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 90 000 EUR TTC. Montant minimum annuel: 45 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 135 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 3
Brève description: Surgelés.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 149 000 EUR TTC. Montant minimum annuel: 74 500 EUR TTC. Montant maximum annuel: 223 500 EUR TTC.
Numéro du lot: 4
Brève description: Glaces.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 10 000 EUR TTC. Montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 15 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 5
Brève description: Viande 5ème gamme.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 94 500 EUR TTC. Montant minimum annuel: 47 250 EUR TTC. Montant maximum annuel: 141 750 EUR TTC.
Numéro du lot: 6
Brève description: Sauce 5ème gamme.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 45 000 EUR TTC. Montant minimum annuel: 22 500 EUR TTC. Montant maximum annuel: 67 500 EUR TTC.
Numéro du lot: 7
Brève description: Viande fraîche.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 40 000 EUR TTC. Montant minimum annuel: 20 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 60 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 8
Brève description: Volaille fraîche.
Numéro du lot: 9
Brève description: Charcuterie fraîche.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 20 000 EUR TTC. Montant minimum annuel: 10 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 30 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 10
Brève description: Pains.
Numéro du lot: 11
Brève description: Pâtisserie fraîche.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 29 000 EUR TTC. Montant minimum annuel: 14 500 EUR TTC. Montant maximum annuel: 43 500 EUR TTC.
Numéro du lot: 12
Brève description: Fruits et légumes fraîs.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 64 000 EUR TTC. Montant minimum annuel: 32 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 96 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 13
Brève description: Légumes 4ème gamme.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 28 000 EUR TTC. Montant minimum annuel: 14 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 42 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 14
Brève description: Légumes 5ème gamme.
Numéro du lot: 15
Brève description: Oeufs biologiques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 30 000 EUR TTC. Montant minimum annuel: 15 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 45 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 16
Brève description: Viande fraîche biologique.
Numéro du lot: 17
Brève description: Fruits fraîs biologiques.
Numéro du lot: 18
Brève description: Légumes fraîs biologiques.
Numéro du lot: 19
Brève description: Pommes de terre sous vide biologiques.
Quantité ou étendue: Montant estimatif annuel: 25 000 EUR TTC. Montant minimum annuel: 12 500 EUR TTC. Montant maximum annuel: 37 500 EUR TTC.
Numéro du lot: 20
Brève description: Produits laitiers biologiques.
Numéro du lot: 21
Brève description: Epicerie biologique.
Numéro du lot: 22
Brève description: Pain biologique.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: mod 41

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection des candidatures: se référer au DCE.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources communales - paiement par mandat administratif - délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture, conformément au décret n° 2002-232 du 21.2.2002.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Frederic Jocelyne, adjointe au maire déléguée

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: mod 41
Informations complémentaires
Le présent marché est, au niveau national, un marché à bons de commandes, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, et au niveau européen, un accord-cadre au sens de la directive n° 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services et plus précisément, au sens de la fiche explicative - document nocc/2005/03 du 14.7.2005 émanant de la direction générale marché intérieur et service de la commission européenne, un accord-cadre fixant tous les termes de l'accord (un contrat cadre) par lesquels les stipulations contractuelles applicables aux commandes éventuelles sont fixées de manière contraignantes pour les parties à l'accord, et ne nécessitant pas la conclusion de nouveaux accords entre les parties. Le lot 3 pourra avoir plusieurs titulaires (2 au maximum) le dossier peut être retiré à l'adresse suivante: mairie de Charleville-Mézières service marchés publics 3 rue de Mantoue 08000 Charleville-Mezières Tél.: +33 324324345 fax: +33 324324349 il est également disponible sur le site www.lunion-legales.com L'envoi des dossiers et la remise des offres par voie électronique sont autorisés.
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Autres renseignements demandés:
— Autres renseignements demandés: formulaire DC6 - agrément alimentaire pour les lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 15, 16, 20, 21, 22.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional des règlements amiables
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 116-191843 (2012-06-15)
Avis d'attribution de marché (2012-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 99 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Charleville Mézières

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 221-363530
Se réfère à l'avis: 2012/S 116-191843
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
Annonce n° 236, BOAMP 117 B du 20.6.012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.11.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-08 📅
Nom: Societe transgourmet
Adresse postale: 10/12 boulevard Arago
Commune postale: Wissous
Code postal: 91325
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Societe Charles
Adresse postale: 69 rue des Forges Saint Charles
Commune postale: Charleville Mezieres
Code postal: 08000

3️⃣
Nom: societe davigel societe relais d'or miko
Adresse postale: zac du parc technopole zi cliron cs 35058
Commune postale: metz tournes

4️⃣
Nom: societe brake
Adresse postale: route de nancy
Commune postale: jarny
Code postal: 54803

5️⃣
Nom: societe dlg daniel loiseau
Adresse postale: 2 rue lavoisier
Commune postale: wissous

6️⃣
Nom: infructueux

7️⃣
Nom: societe socavi
Adresse postale: 7 rue de l'abattoir
Commune postale: charleville mezieres

8️⃣
Nom: societe charles
Adresse postale: 69 rue des forges saint charles

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: boulangerie des bois
Adresse postale: 23 rue denis papin
Commune postale: reims
Code postal: 51100

1️⃣1️⃣
Nom: boulangerie huart pain
Adresse postale: 114 rue de monthermé

1️⃣2️⃣
Nom: ardennes primeurs
Adresse postale: zac du moulin leblanc 2 rue faraday

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Ardennes Primeurs
Adresse postale: ZAC du Moulin Leblanc 2 rue Mickael Faraday

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Mbca
Adresse postale: Complexe agricole bâiment France Luzerne
Commune postale: Chalons en Champagne
Code postal: 51000

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Source: OJS 2012/S 221-363530 (2012-11-15)
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Fournisseurs:
ardennes primeurs Boulangerie des Bois boulangerie huart pain Infructueux MBCA Société BRAKE Societe Charles societe davigel societe relais d'or miko societe dlg daniel loiseau societe socavi
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Céréales et pommes de terre Pommes de terre et légumes secs Pommes de terre Légumes, fruits et noix Légumes Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande