Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour le CCAS d'Orléans
CCAS Orleans
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, passé pour une période de 2 ans reconductible expressément 2 fois, par période de 1 an, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum 200 000 EUR HT - montant maximum Ht 500 000 EUR HT pour la première période, montant minimum 130 000 EUR HT - montant maximum 260 000 EUR HT par période suivante. Il n'est pas prévu d'option.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Loiret
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: 400 0001 020 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS Orleans
Adresse postale: 69 rue Bannier, BP 2423
Code postal: 45032
Commune postale: Orléans
Contact
Téléphone: +33 238684613 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-230622
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 💰
1 020 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 12s0045
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de période de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des Denrées % (55)
2. Valeur Technique des prestations % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le president
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Nom: CCAS Orléans
Adresse postale: 69 rue Bannier, BP 72423
Commune postale: Orleans
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12s0045
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2012/S 138-230622 (2012-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: 400 0001 020 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS Orleans
Adresse postale: 69 rue Bannier, BP 2423
Code postal: 45032
Commune postale: Orléans
Contact
Téléphone: +33 238684613 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-230622
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions: Critères de jugement des offres: 1. Valeur technique des prestations (pondération: 45 %): - qualité des denrées proposées: 35 % apprécié sur la base des fiches techniques des produits élaborés - conditions de commandes et de livraisons: 10 % 2. Prix des denrées proposées (pondération: 55 %): - montant total du détail quantitatif estimatif (sous-pondération 40 %) - pourcentage de remise sur référence sur catalogue hors Bpu (sous-pondération 5 %) - pourcentage de remise de fin d'année par période (sous-pondération 5 %), tel que décrit à l'article 8 du Ccap. - Pourcentage de remise sur les commandes supérieures à 1200 euros (T.T.C.) (sous pondération 5 %) en cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées en lettres sur le bordereau des prix unitaires prévaudront sur toutes autres indicationsde l'offre et le montant du détail estimatif sera rectifié en conséquence. Renseignements administratifs: Ccas Orléans, M. Nicolas Pochard, 69 rue Bannier, BP 72423 45032 Orleans tél: +33 238684605 fax: +33 238684680 mel: npochard@ville-orleans.fr unité monétaire utilisée, l'euro.le marché est passé pour une période de 2 ans à compter de la notification. Il est reconductible deux fois, de façon expresse, par période d'un an. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. Sa décision est notifiée au titulaire 1 mois (un mois) avant l'échéance, par lettre recommandée avec accusé de réception. Contenu de l'offre - acte d'engagement duement completé daté et signé(en 2 ex: 1 original + 1 copie) - cahier des Clauses Administratives Particulières (en 1 ex) - cahier des clauses techniques particulières signé(en 1 ex) - bordereau prix unitaires* (en 2 ex: 1 original + 1 copie) - fiches techniques - détail quantitatif etestimatif* (en 2 ex: 1 original + 1 copie) - cadre de mémoire technique dument complété *en cas de remise des offres sous format papier, les bordereaux de prix unitaires et détail quantitatif estimatif devront être remis sous format papier et sur support Cd-Rom ou clé USB (format Excel) - Conformément à l'article 46 - III du code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans un délai imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le dossier de consultation est remis gratuitement sur demande écrite auprès du service des marchés publics ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm Conditions de remise des offres: transmission des offres: - par voie électronique autorisée sur le site internet de la Ville: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre seront présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée "pli". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui aurait été signé à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant. - par courrier en lettre recommandé avec Ar à l'attention de Ville d'Orléans, direction de la commande publique, service des marchés publics, place de l'étape, 45040 Orléans Cedex 1 - ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8:30 à 17:30, le vendredi de 8:30 à 17:00. La transmission par email n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et BOAMP: 17.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande, passé pour une période de 2 ans reconductible expressément 2 fois, par période de 1 an, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: montant minimum 200 000 EUR HT - montant maximum Ht 500 000 EUR HT pour la première période, montant minimum 130 000 EUR HT - montant maximum 260 000 EUR HT par période suivante. Il n'est pas prévu d'option.
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1 020 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 12s0045
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat…
… ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics (article 43 du code des marchés publics),
… a satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au titre de l'année précédant la présente consultation (art. 46 du code des marchés publics). Le candidat peut remplacer cette attestation par la copie attestée conforme à l'original de l'imprimé NOTI2 ou par les 4 volets des certificats fiscaux 3666 et l'attestation Ursaff de l'année précédant la consultation,
… n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail, ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (art. 45 du code des marchés publics),
— Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site de la ville d'orléans (www.orleans.fr) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, produire une copie du ou des jugement (s) de redressement (art. 44 du code des marchés publics) - les candidats non établis en France produisent des attestations ou certificats selon les mêmes modalités que les candidats établis en France,
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— Déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés conformément aux articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail - formulaire DC1 en cas de candidature groupée.
Références requises: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Références requises: - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de période de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des Denrées % (55)
2. Valeur Technique des prestations % (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le president
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.orleans.fr 🌏
Nom: CCAS Orléans
Adresse postale: 69 rue Bannier, BP 72423
Commune postale: Orleans
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12s0045
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.orleans.fr Marché à bons de commande criteres d'attributions: Critères de jugement des offres: 1. Valeur technique des prestations (pondération: 45 %): - qualité des denrées proposées: 35 % apprécié sur la base des fiches techniques des produits élaborés - conditions de commandes et de livraisons: 10 % 2. Prix des denrées proposées (pondération: 55 %): - montant total du détail quantitatif estimatif (sous-pondération 40 %) - pourcentage de remise sur référence sur catalogue hors Bpu (sous-pondération 5 %) - pourcentage de remise de fin d'année par période (sous-pondération 5 %), tel que décrit à l'article 8 du Ccap. - Pourcentage de remise sur les commandes supérieures à 1200 euros (T.T.C.) (sous pondération 5 %) en cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées en lettres sur le bordereau des prix unitaires prévaudront sur toutes autres indicationsde l'offre et le montant du détail estimatif sera rectifié en conséquence. Renseignements administratifs: Ccas Orléans, M. Nicolas Pochard, 69 rue Bannier, BP 72423 45032 Orleans tél: +33 238684605 fax: +33 238684680 mel: npochard@ville-orleans.fr unité monétaire utilisée, l'euro.le marché est passé pour une période de 2 ans à compter de la notification. Il est reconductible deux fois, de façon expresse, par période d'un an. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. Sa décision est notifiée au titulaire 1 mois (un mois) avant l'échéance, par lettre recommandée avec accusé de réception. Contenu de l'offre - acte d'engagement duement completé daté et signé(en 2 ex: 1 original + 1 copie) - cahier des Clauses Administratives Particulières (en 1 ex) - cahier des clauses techniques particulières signé(en 1 ex) - bordereau prix unitaires* (en 2 ex: 1 original + 1 copie) - fiches techniques - détail quantitatif etestimatif* (en 2 ex: 1 original + 1 copie) - cadre de mémoire technique dument complété *en cas de remise des offres sous format papier, les bordereaux de prix unitaires et détail quantitatif estimatif devront être remis sous format papier et sur support Cd-Rom ou clé USB (format Excel) - Conformément à l'article 46 - III du code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans un délai imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le dossier de consultation est remis gratuitement sur demande écrite auprès du service des marchés publics ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm Conditions de remise des offres: transmission des offres: - par voie électronique autorisée sur le site internet de la Ville: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre seront présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée "pli". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui aurait été signé à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant. - par courrier en lettre recommandé avec Ar à l'attention de Ville d'Orléans, direction de la commande publique, service des marchés publics, place de l'étape, 45040 Orléans Cedex 1 - ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8:30 à 17:30, le vendredi de 8:30 à 17:00. La transmission par email n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et BOAMP: 17.7.2012.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2012/S 138-230622 (2012-07-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)
- Aliments pour animaux
- Boissons, tabac et produits connexes (9)
- Fruits, légumes et produits connexes (18)
- Huiles et graisses animales ou végétales (2)
- Poisson préparé et conserves de poisson (6)
- Produits alimentaires divers (>20)
- Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (>20)
- Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés (10)
- Produits laitiers (>20)