Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et administrative de la commune de Clamart

Ville de Clamart

Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et administrative de la commune de Clamart.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Clamart

Qu'est-ce que c'est ?

• Denrées sèches › Préparations pour sauces
• Lait stérilisé › Lait UHT
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Viandes diverses › Gibier
• Viandes diverses › Viande de lapin

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-21	Avis de marché
2012-12-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Quantité ou étendue:

Le marché est composé des 10 lots suivants dont la consistance est détaillée aux CCTP.Lot 1 viandes fraîches bovines et ovines montant minimum annuel 80 000 EUR HT, montant maximum annuel 320 000 EUR HT;Lot 2 volaille, lapin, gibier frais montant minimum annuel 30 000 EUR HT, montant maximum annuel 120 000 EUR HT;Lot 3 charcuterie et viande porcine montant minimum annuel 20 000 EUR HT, montant maximum annuel 100 000 EUR HT;Lot 4 fruits et légumes frais de saison légumes 4ème et 5ème gammes pommes de terre cuites sous vide légumes et légumes secs issus de l'agriculture biologique montant minimum annuel 50 000 EUR HT, montant maximum annuel 200 000 EUR HT;Lot 5 fruits et légumes frais légumes 4ème et 5ème gammes montant minimum annuel 40 000 EUR HT, montant maximum annuel 160 000 EUR HT;Lot 6 produits surgelés: légumes - viandes et dérivés entrées poissons montant minimum annuel 150 000 EUR HT, montant maximum annuel 600 000 EUR HT;Lot 7 biscuiteries et pâtisseries montant minimum annuel 20 000 EUR HT, montant maximum annuel 80 000 EUR HT;Lot 8 produits lyophilisés: aides culinaires issues de l'agriculture biologique montant minimum annuel 30000 EUR HT, montant maximum annuel 100 000 EUR HT;Lot 9 beurre, lait, oeufs, fromages et ovo produits montant minimum annuel 80 000 EUR HT, montant maximum annuel 320 000 EUR HT;Lot 10 epicerie montant minimum annuel 120 000 EUR HT montant maximum annuel 480 000 EUR HT.620 0002 480 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clamart
Adresse postale: place Maurice Gunsbourg
Code postal: 92140
Commune postale: Clamart
Contact
Adresse Internet: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@clamart.fr 📧
Téléphone: +33 146623733 📞
Fax: +33 146623568 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-21 📅
Date limite de soumission: 2012-08-02 📅
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 120-199112
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com Le dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com (ou http://ville-clamart.e-marchespublics.com). Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 480 000 💰
9 920 000 💰
Brève description:

Fournitures de denrées alimentaires pour la restauration scolaire et administrative de la commune de Clamart.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viandes bovines et ovines fraiches
Brève description: Fourniture et livraisons de viandes bovines et ovines fraiches.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
320 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: volaille lapin gibier frais
Brève description: Fourniture de volaille lapin gibier frais.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: charcuterie viande porcine
Brève description: Fourniture et livraison de charcuterie et viande porcine.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fruits et légumes frais de saison légumes 4ème et 5ème gamme issus de l'agriculture biologique
Brève description:

Fourniture et livraison de fruits et légumes frais de saison légumes 4ème et 5ème gamme issus de l'agriculture biologique.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
200 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fruits et légumes frais légumes 4 ème et 5 ème gamme
Brève description: Fourniture et livraison de fruits et légumes frais légumes 4ème et 5ème gamme.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
160 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: produits surgelés: légumes - viandes et dérivés entrées poissons
Brève description:

Fourniture et livraison de produits surgelés: légumes - viandes et dérivés entrées poissons.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
600 000 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: biscuiterie et pâtisseries
Brève description: Fourniture et livraison de biscuiterie et pâtisserie.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: produits lyophilisés aides culinaires
Brève description:

Fourniture et livraison de produits lyophilisés aides culinairesissues de l'agriculture biologique.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: beurre lait oeufs fromages et ovo produits
Brève description: Fourniture de beurre lait oeufs fromages et ovo produits.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: epicerie
Brève description: Fourniture et livraison d'épicerie.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 💰
Quantité ou étendue:

Le marché est composé des 10 lots suivants dont la consistance est détaillée aux CCTP.

Lot 1 viandes fraîches bovines et ovines montant minimum annuel 80 000 EUR HT, montant maximum annuel 320 000 EUR HT;

Lot 2 volaille, lapin, gibier frais montant minimum annuel 30 000 EUR HT, montant maximum annuel 120 000 EUR HT;

Lot 3 charcuterie et viande porcine montant minimum annuel 20 000 EUR HT, montant maximum annuel 100 000 EUR HT;

Lot 4 fruits et légumes frais de saison légumes 4ème et 5ème gammes pommes de terre cuites sous vide légumes et légumes secs issus de l'agriculture biologique montant minimum annuel 50 000 EUR HT, montant maximum annuel 200 000 EUR HT;

Lot 5 fruits et légumes frais légumes 4ème et 5ème gammes montant minimum annuel 40 000 EUR HT, montant maximum annuel 160 000 EUR HT;

Lot 6 produits surgelés: légumes - viandes et dérivés entrées poissons montant minimum annuel 150 000 EUR HT, montant maximum annuel 600 000 EUR HT;

Lot 7 biscuiteries et pâtisseries montant minimum annuel 20 000 EUR HT, montant maximum annuel 80 000 EUR HT;

Lot 8 produits lyophilisés: aides culinaires issues de l'agriculture biologique montant minimum annuel 30000 EUR HT, montant maximum annuel 100 000 EUR HT;

Lot 9 beurre, lait, oeufs, fromages et ovo produits montant minimum annuel 80 000 EUR HT, montant maximum annuel 320 000 EUR HT;

Lot 10 epicerie montant minimum annuel 120 000 EUR HT montant maximum annuel 480 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 620 000 💰
Description des options:

Au sens du droit communautaire - les présents marchés pourront en cas de modifications des prestations prévues aux marchés faire l'objet d'un ou plusieurs avenants au sens des dispositions de l'article 20 du code des marchés publics.

Numéro de référence: denrées alimentaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 52 rue Estienne d'Orves, 92140 Clamart, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou imprimé DC2).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (ou imprimé DC2);

Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations (ou imprimé DC2);

Présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché (ou imprimé DC2).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues au CCAG applicable aux marchés publics de fournitures et services dans le délai global maximum de 30 jours en application du décret no2008-1355 du 19.12.2008. Les modalités de financement sont les suivantes: impôts et taxes, produits des services et des domaines, dotations et subventions, autres produits de la gestion courante.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché pourra être attribué à un prestataire individuel ou à un groupement. Ce groupement devra être formé dès la remise des offres (article 51 du code des marchés publics). Après l'attribution, ce groupement devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Clamart
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-clamart.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: denrées alimentaires
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet: - à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy pontoise (article l. 211-4 du code de justice administrative); - d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée; - d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles l. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (c.j.a.). - d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article l. 521-1 du c.j.a.). - d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles l.551-13 à 551-16 du code de justice administrative (c.j.a.) le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article r.551-7 du code de justice administrative. Article r.551-1: l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.

Source: OJS 2012/S 120-199112 (2012-06-21)

Avis d'attribution de marché (2012-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 920 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-14 📅
Date de publication: 2012-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 244-400702
Se réfère à l'avis: 2012/S 120-199112
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires

Annonce no311, B.O.A.M.P. 121 B du 26.06.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Denrées alimentaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 52 rue d'Estiennes d'Orves, 92140 Clamart FRANCE

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-25 📅
Nom: Sicaba
Adresse postale: 18 rue Albert Rondreux
Commune postale: Bourbon l'Archambault
Code postal: 03160
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-22 📅
Nom: Sda
Adresse postale: 7 avenue Jean Joxé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000

3️⃣
Nom: Bernard Jean Floc'H
Adresse postale: BP 20111 Kerbethune Moreac
Commune postale: Locmine Cedex
Code postal: 56501

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-05 📅
Nom: Fermes Bio d'Ile de France
Adresse postale: 10 rue des Frères Lumières
Commune postale: Meaux
Code postal: 77100

5️⃣
Nom: Goetz
Adresse postale: 17 avenue Salvador Allende
Commune postale: Saulx les Chartreux
Code postal: 91160

6️⃣
Nom: Fresca
Adresse postale: ZA de la Butte au Berger - 29 rue Hélène Boucher
Commune postale: Chilly Mazarin
Code postal: 91380

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-23 📅
Nom: ID service
Adresse postale: ZAE Pierre Levée, avenue André Maurois
Commune postale: Brantome
Code postal: 24310

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-29 📅
Nom: Cahlibio
Adresse postale: 5 rue du Moulin Renard
Commune postale: Bayeux
Code postal: 14400

9️⃣
Nom: Codifrais
Adresse postale: rond-point de l'Europe
Commune postale: Longueil Sante Marie
Code postal: 60126

1️⃣0️⃣
Nom: Pro a Pro
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Chalette sur Long
Code postal: 45120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
5
12
7
2
Source: OJS 2012/S 244-400702 (2012-12-14)

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