Fourniture et livraison de denrées alimentaires

Ville de Canteleu

L'avis concerne la mise en place d'un marché à bons de commandes alloti dont seulement le lot no9 est en accord cadre. Pour les autres lots (de 1 à 8) à bon de commande il n'y a pas d'accord cadre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-16 Avis de marché
2012-12-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
Marché d'une durée de 1 an à compter du 1.1.2013.Reconduction possible trois fois par tacite reconduction du pouvoir adjudicateur. Durée maximum du marché: 4 ans.Fournir et livrer des denrées alimentaires à la Ville pour assurer ses 160 000 repas par an (scolaires, personnes âgées, agents communaux).A titre indicatif, le marché, tous lots confondus, s'est élevé à 400 000 EUR en 2011.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Canteleu
Adresse postale: 13 place Jean Jaurès, BP 11
Code postal: 76380
Commune postale: Canteleu
Contact
Adresse Internet: http://www.achatpublics.com 🌏
Téléphone: +33 10232834000 📞
Fax: +33 10232834035 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-08-28 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-157017
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.(Ces formulaires sont accessibles à partir du site internet http://www.economie / gouv.fr/daj/formulaires) pour présenter leur candidature. Les offres transmises par courrier ou déposées en Mairie sont sous pli cacheté portant la mention " marché pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la restauration municipale de la ville de canteleu. / lot no........ / ne pas ouvrir ". Ce pli cacheté contiendra conformément aux dispositions du RC et du CMP: les DC1 et DC2, l'acte d'engagement (DC3), le bordereau de prix , Le cahier des clauses administratives particulières, le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes 2 et 3 (3 bis pour l'accord cadre), Le mémoire technique, Les fiches techniques, Une copie de sa police d'assurance de responsabilité civile et toutes pièces que les candidats estiment de nature à appuyer leur candidature. Procédure dite de dématérialisation: remise de l'offre sur la plate forme internet www.achatpublic.com. Remise de l'offre possible par voie postale en recommandé avec AR. Lieux d'exécution: Ville de Canteleu. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'avis concerne la mise en place d'un marché à bons de commandes alloti dont seulement le lot no9 est en accord cadre. Pour les autres lots (de 1 à 8) à bon de commande il n'y a pas d'accord cadre.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fruits et legumes frais et legumes de 4eme et 5eme gamme
Brève description: Fruits et légumes crus et légumes préparés crus ou cuits sous vide.
Quantité ou étendue: 160 000 repas / an en 2011
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits carnes frais et cuits et produits de la mer frais
Brève description: Viandes de boucheries, volailles, poissons frais et cuits.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: produits surgeles
Brève description: Tous produits surgelés.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: epicerie
Brève description:
Tous les produits d'épicerie (conserves, pâtes, riz, fond de sauce, boissons, préparation pour pâtisseries ...).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: charcuterie et produits elabores de 5eme gamme
Brève description:
Produits de charcuterie, produits élaborés sous vide (sandwichs, salades composées).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: beurre oeufs fromage
Brève description: Beurre yaourts lait oeufs desserts lactés et fromage entiers et en portion.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: produits traiteur
Brève description:
Produits de boulangerie, pâtisserie, traiteur semi élaborés et élaborés salés et sucrés pour traiteur.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pain bio et viennoiseries
Brève description: Pain bio et viennoiseries "traditionnelles".
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: denrees alimentaires pour une restauration citoyenne
Brève description: Produits issus de circuits d'approvisionnement court et / ou biologiques.
Quantité ou étendue: 50 000 euros ht / an - maximum
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Marché d'une durée de 1 an à compter du 1.1.2013.
Reconduction possible trois fois par tacite reconduction du pouvoir adjudicateur. Durée maximum du marché: 4 ans.
Fournir et livrer des denrées alimentaires à la Ville pour assurer ses 160 000 repas par an (scolaires, personnes âgées, agents communaux).
A titre indicatif, le marché, tous lots confondus, s'est élevé à 400 000 EUR en 2011.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale 2 rue de Montigny, 76380 Canteleu.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclarations sur l'honneur conformément aux articles 43,44 et 45 du CMP et selon les divers justificatifs inscrits au règlement de consultation.
Situation économique et financière:
La déclaration sur le chiffre d'affaire réalisé au cours des 3 derniers exercices. La déclaration sur le chiffre d'affaire concernant les fournitures auquel se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices. La déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces 3 dernières années. La présentation d'une liste des principales prestations exécutées, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire privé (sur les 3 dernières années service et fournitures.
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Capacité technique et professionnelle:
L'indication des titres d'étude et/ou expériences professionnelles du ou des responsables et exécutants de la prestation de fourniture envisagée/certificat de qualifications professionnelles.
Les certificats établis par les services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services. Les certificats de qualité, délivrés par des organismes indépendants, fondés sur des normes européennes. Mesures de gestion environnementale, ces certificats sont fondés sur le système communautaire de management environnemental et l'audit (EMAS) ou sur les normes européennes ou internationnales de gestion environnementale. Pour ces deux alinéas précédents, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
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Les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L323-1du code du travail.
Important: Le candidat produit les mêmes documents et renseignements pour justifier les capacités d'un ou plusieurs sous traitants qu'il propose et auxquels s'ajoute le contrat de sous-traitance ou un engagement écrit du ou des sous traitrants. Le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Par mandat administratif en respect des règles de la comptabilité publique. Le financement s'effectue à partir du budget de la ville et contributions des usagers. L'ordonnateur est M. le maire. Le comptable assignataire est M. le trésorier principal de Déville les Rouen.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité de la prestation (valeur nutritionnelle et spécificité qualitative Valeur gustative, visuelle et d'usage des échantillons/valeur de la qualité professionnelle du candidat / information sur l'étiquetage des allergènes alimentaires / Performances environnementales des produits, des emballages et du transport) (en %) (55)
2. le prix (coût moyen total du bordereau des prix unitaires / appréciation d'une remise appliquée sur le tarif général) (en %) (35)
3. Les services (fourniture d'un catalogue général et d'un tarif / régularité de passage d'un commercial / traitement des commandes/ Fréquence de livraison / réactivité du fournisseur /Certification du candidat / Services supplémentaires proposés par le fournisseurs) (en %) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou toute langue avec traduction certifiée selon le CMP.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le maire de Canteleu
Nom: Service d'intendance municipale
Adresse postale: place Jean Jaures, BP 11
Point de contact: bureau 17
M. Chevalier Serge
Téléphone: +33 10232834040 📞
Courrier électronique: s-chevalier@ville-canteleu.fr 📧
Point de contact: bureau 18
Mme Rodriguez Sylvie
Téléphone: +33 10232834033 📞
Courrier électronique: s-rodriguez@ville-canteleu.fr 📧
Nom: Mairie de Canteleu
Point de contact: M. le maire

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.(Ces formulaires sont accessibles à partir du site internet http://www.economie / gouv.fr/daj/formulaires) pour présenter leur candidature. Les offres transmises par courrier ou déposées en Mairie sont sous pli cacheté portant la mention " marché pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la restauration municipale de la ville de canteleu. / lot no........ / ne pas ouvrir ".
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Ce pli cacheté contiendra conformément aux dispositions du RC et du CMP: les DC1 et DC2, l'acte d'engagement (DC3), le bordereau de prix , Le cahier des clauses administratives particulières, le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes 2 et 3 (3 bis pour l'accord cadre), Le mémoire technique, Les fiches techniques, Une copie de sa police d'assurance de responsabilité civile et toutes pièces que les candidats estiment de nature à appuyer leur candidature.
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Procédure dite de dématérialisation: remise de l'offre sur la plate forme internet www.achatpublic.com. Remise de l'offre possible par voie postale en recommandé avec AR. Lieux d'exécution: Ville de Canteleu.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au…
… BOAMP.
… BOAMP: 16.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10232081270 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires générales
Adresse postale: place Jean Jaures, BP 11
Commune postale: Canteleu
Code postal: 76380
Téléphone: +33 10232834030 📞
Fax: +33 10235365641 📠
Source: OJS 2012/S 095-157017 (2012-05-16)
Avis d'attribution de marché (2012-12-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001249
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-157017
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Annonce no337, BOAMP 98 B du 23.05.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.12.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale 2 rue de Montigny, 76380 Canteleu FRANCE

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La qualité de la prestation (valeur nutritionnelle et spécificité qualitative valeur gustative, visuelle et d'usage des échantillons/valeur de la qualité professionnelle du candidat/information sur l'étiquetage des allergènes alimentaires/performances environnementales des produits, des emballages et du transport ) (en %) (55)
2. Le prix (coût moyen total du bordereau des prix unitaires/appréciation d'une remise appliquée sur le tarif général ) (en %) (35)
3. Les services (fourniture d'un catalogue général et d'un tarif/régularité de passage d'un commercial/traitement des commandes/fréquence de livraison / réactivité du fournisseur/certification du candidat/services supplémentaires proposés par le fournisseurs) (en %) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-20 📅
Nom: Pomona terre azur SA
Adresse postale: cours Bourbon-Martin Eglise
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76376
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Grosdoit
Adresse postale: MIN de Rouen avenue du Commandant Bicheray
Commune postale: Rouen
Code postal: 76042

3️⃣
Nom: Davigel SAS
Adresse postale: ZA Les Vikings
Commune postale: Beautot
Code postal: 76890

4️⃣
Nom: Pomona episaveurs Normandie
Adresse postale: ZAC du Grand Launay 6 avenue Paul Delorme
Commune postale: Grand Quevilly
Code postal: 76120

5️⃣

6️⃣
Nom: Team Ouest Normandie
Adresse postale: ZAC du Val Richard
Commune postale: Criquebeuf sur Seine
Code postal: 27340

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-21 📅
Nom: Normandie gel distribution
Adresse postale: route de Courtonne
Commune postale: Glos
Code postal: 14100

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-19 📅
Nom: Touflet tradition
Adresse postale: 2 rue du Champs des Bruyères
Commune postale: Saint Etienne du Rouvray
Code postal: 76800

9️⃣
Nom: Les Fermes d'Ici.Fr
Adresse postale: 95 chemin Longue Haie
Commune postale: Ambrumesnil
Code postal: 76550
Source: OJS 2013/S 002-001249 (2012-12-28)
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Fournisseurs:
Davigel SAS Grosdoit Les Fermes d'Ici.Fr Normandie gel distribution Pomona Episaveurs Normandie Pomona Terre Azur SA Team Ouest Normandie Touflet Tradition
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Produits à base de viande Conserves et préparations à base de viande Produits à base de chair à saucisse Charcuterie Fruits, légumes et produits connexes Produits laitiers Produits alimentaires divers Produits de panification, pâtisserie...