Fourniture et livraison de denrées alimentaires conventionnelles destinées à la restauration scolaire et à la crèche

Ville de Buxerolles

Fourniture et livraison de denrées alimentaires conventionnelles pour la restauration scolaire et la crèche de la ville de Buxerolles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-10 Avis de marché
2013-01-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: 302 355639 720
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Buxerolles
Adresse postale: 12 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 86180
Commune postale: Buxerolles
Contact
Courrier électronique: c.delplanque@buxerolles.fr 📧
Téléphone: +33 549385746 📞
Fax: +33 549462839 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-10 📅
Date limite de soumission: 2012-10-15 📅
Date de publication: 2012-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 156-260463
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Adresse du profil d'acheteur sur lequel les documents de la consultation peuvent être téléchargés gratuitement: www.marches-securises.fr. Modalités de transmission des candidatures et des offres retenues par l'acheteur public: Au choix du candidat: a)sous format papier Les candidatures et les offres devront être remises, sous pli cacheté, contre récépissé au 12 rue de l'Hôtel de Ville 86180 Buxerolles avant le: 15.10.2012 à 12:00. A défaut, elles seront transmises par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, et d'en garantir leur confidentialité. Les dossiers parviendraient après la date et l'heure limite fixées ci-dessus, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée, ne seront pas étudiés et seront renvoyés à leurs auteurs. b) en cas d'envoi dématérialisé Les candidatures et les offres pourront être transmises de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet suivant: www.marches-securises.fr, avant la date et l'heure suivante: 15.10.2012 (12:00) La date et l'heure qui seront pris en compte par le pouvoir adjudicateur correspondent au dispositif d'horodatage de la plate-forme. Le fuseau horaire de référence est celui de Paris. Tout autre envoi dématérialisé ne sera pas accepté (ex: par courriel). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 302 355 💰
639 720 💰
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires conventionnelles pour la restauration scolaire et la crèche de la ville de Buxerolles.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: surgelés et congelés
Brève description: Fourniture et livraison de produits surgelés et congelés.
Valeur estimée hors TVA: 25 100 💰
66 900 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viande fraîche
Brève description: Fourniture et livraison de viande fraîche.
Valeur estimée hors TVA: 17 150 💰
37 630 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Brève description: Fourniture et livraison de fruits et légumes frais.
Valeur estimée hors TVA: 16 725 💰
33 450 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits laitiers et avicoles
Brève description: Fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles.
Valeur estimée hors TVA: 20 905 💰
41 810 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: epicerie
Brève description: Fourniture et livraison de produits d'épicerie.
Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 11 rue Maurice Ravel, 86180 Buxerolles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés Publics (ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants imprimé CERFA DC1),
— La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— Déclaration du candidat (imprimé CERFA DC2).
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— Le candidat précise s'il possède des certificats professionnels et de qualité délivrés par des organismes indépendants fondés sur les normes européennes ou équivalent. La preuve des capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation,
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— Le candidat précise s'il possède des certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques (label rouge ou équivalent, AOC, AOP, MSC ou équivalent...). Toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées ". Les labels privés pourront constituer des moyens de preuve de l'équivalence,
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— Préciser la structure de l'entreprise (négociants, grossistes, groupement de producteurs, plate-forme),
— Informations et attestation de la traçabilité des produits, du producteur au consommateur (origine, pourcentage d'OGM...),
— Références de fournitures similaires: présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— Liste des moyens techniques: déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du marché, seront financées par les ressources propres de la collectivité.
Les prestations, objet du marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits (40)
2. Prix (30)
3. Conditions d'exécution (20)
4. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 216 600 419 000 12
Contact
Point de contact: mairie de Buxerolles
Delplanque Carine
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Adresse du profil d'acheteur sur lequel les documents de la consultation peuvent être téléchargés gratuitement: www.marches-securises.fr.
Modalités de transmission des candidatures et des offres retenues par l'acheteur public:
Au choix du candidat:
a)sous format papier
Les candidatures et les offres devront être remises, sous pli cacheté, contre récépissé au 12 rue de l'Hôtel de Ville 86180 Buxerolles avant le: 15.10.2012 à 12:00.
A défaut, elles seront transmises par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, et d'en garantir leur confidentialité.
Les dossiers parviendraient après la date et l'heure limite fixées ci-dessus, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée, ne seront pas étudiés et seront renvoyés à leurs auteurs.
b) en cas d'envoi dématérialisé
Les candidatures et les offres pourront être transmises de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet suivant: www.marches-securises.fr, avant la date et l'heure suivante:
15.10.2012 (12:00)
La date et l'heure qui seront pris en compte par le pouvoir adjudicateur correspondent au dispositif d'horodatage de la plate-forme. Le fuseau horaire de référence est celui de Paris.
Tout autre envoi dématérialisé ne sera pas accepté (ex: par courriel).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Adresse Internet: http://www.ta-poitiers.juradm.fr 🌏
Fax: +33 549606909 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 156-260463 (2012-08-10)
Avis d'attribution de marché (2013-01-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-18 📅
Date de publication: 2013-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 016-022076
Se réfère à l'avis: 2012/S 156-260463
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Annonce no338, B.O.A.M.P. 156 B du 14 août 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18 janvier 2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-15 📅
Nom: générale de Distribution Alimentaire (Gda)
Adresse postale: Espace Neptune - 117 rue de Nexon - BP 338
Commune postale: Limoges
Code postal: 87009
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: sarl producteurs reunis
Adresse postale: ZAE de la Belardière
Commune postale: Dissay
Code postal: 86130

3️⃣
Nom: sa banabel
Adresse postale: Marché de Gros - 14 rue du Carreau
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000

4️⃣
Nom: pomona passion froid centre
Adresse postale: 1 Avenue Morane Saulnier
Commune postale: Parçay-Meslay
Code postal: 37210

5️⃣
Nom: transgourmet centre ouest
Adresse postale: ZA Les Maisons Neuves
Commune postale: Velles
Code postal: 36330
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Source: OJS 2013/S 016-022076 (2013-01-18)
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Fournisseurs:
générale de Distribution Alimentaire (Gda) Pomona passion froid centre SA Banabel sarl producteurs reunis Transgourmet centre ouest
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de l'élevage, viande et... Viande Fruits, légumes et produits connexes Produits laitiers Produits alimentaires divers Produits alimentaires et produits secs divers Produits alimentaires transformés Épicerie fine Produits surgelés