Fourniture et livraison de carburant pour les services de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
Cté d'agglomération du Puy-en-Velay
Fourniture et livraison de carburant pour les services de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-13 | Avis de marché |
| 2012-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération du Puy-en-Velay
Adresse postale: 16 place de la Libération, BP 50085
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr 📧
Téléphone: +33 463207039 📞
Fax: +33 471043745 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-13 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 179-294645
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération, 43000 Le Puy-en-Velay, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Délai de livraison (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Emmanuelle Simon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-178947
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 179-294645 (2012-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Quantité ou étendue:
Quantité estimée des besoins en carburant sur 3 ans: minimum: 500 000 litres et maximum: 1 500 000 litres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération du Puy-en-Velay
Adresse postale: 16 place de la Libération, BP 50085
Code postal: 43003
Commune postale: Le Puy-en-Velay Cedex
Contact
Courrier électronique: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr 📧
Téléphone: +33 463207039 📞
Fax: +33 471043745 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-13 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 179-294645
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Demande du dossier de consultation: le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site www.
Achatpublic.com (référence no12-178947). En cas d'impossibilité de téléchargement du dossier, la demande peut être transmise par courrier à l'adresse: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay - service des marchés publics mutualisés - 16 place de la Libération - BP 50085 - 43003 Le Puy-en-Velay Cedex ou par télécopie au +33 471043745 ou par courrier électronique à l'adresse: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Quantité estimée des besoins en carburant sur 3 ans: minimum: 500 000 litres et maximum: 1 500 000 litres. Les marchés subséquents interviendront au fur et à mesure des besoins. A titre indicatif: environ 8 commandes par an pour le service des transports et 13 commandes par an pour le service de la collecte et du traitement des déchets ménagers.
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Fourniture et livraison de carburant pour les services de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay.
Numéro de référence: 12-178947
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération, 43000 Le Puy-en-Velay, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Utilisation des imprimés DC1 et DC2:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres.
Paiement à 30 jours.
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 5
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Délai de livraison (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
Emmanuelle Simon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-178947
Informations complémentaires
Demande du dossier de consultation: le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site www.
Achatpublic.com (référence no12-178947). En cas d'impossibilité de téléchargement du dossier, la demande peut être transmise par courrier à l'adresse: Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay - service des marchés publics mutualisés - 16 place de la Libération - BP 50085 - 43003 Le Puy-en-Velay Cedex ou par télécopie au +33 471043745 ou par courrier électronique à l'adresse: marches.publics@agglo-lepuyenvelay.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon, BP 129
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 179-294645 (2012-09-13)
Avis d'attribution de marché (2012-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 16 place de la Libération, BP50085
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 249-411757
Se réfère à l'avis: 2012/S 179-294645
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté d'agglomération, 43000 Le Puy-en-Velay FRANCE
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-12 📅
Nom: Dyneff SAS service marchés
Adresse postale: parc du Millénaire - stratégie concept - bâtiment 5 - 1300 avenue Albert Einstein - CS 76033
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34060
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS esbrat roche
Adresse postale: 10 avenue de Fontlong, BP 30029
Commune postale: Saint-Flour
Code postal: 15100
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-19 📅
Nom: ETS vincent et fils
Adresse postale: la Sauvetat
Commune postale: Landos
Code postal: 43340
4️⃣
Nom: Charvet
Adresse postale: 7 rue de l'artisanat ZA la Goutte
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon BP 129
Commune postale: Clermont Ferrand
Source: OJS 2012/S 249-411757 (2012-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 16 place de la Libération, BP50085
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 249-411757
Se réfère à l'avis: 2012/S 179-294645
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Montant de l'accord cadre : la quantité totale des commandes pour la durée de l'accord cadre (3 ans) est de:
- seuil minimum: 500 000 litres
- seuil maximum: 1 500 000 litres.
Annonce no324, B.O.A.M.P. 181 B du 19.09.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la communauté d'agglomération, 43000 Le Puy-en-Velay FRANCE
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-12 📅
Nom: Dyneff SAS service marchés
Adresse postale: parc du Millénaire - stratégie concept - bâtiment 5 - 1300 avenue Albert Einstein - CS 76033
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34060
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SAS esbrat roche
Adresse postale: 10 avenue de Fontlong, BP 30029
Commune postale: Saint-Flour
Code postal: 15100
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-19 📅
Nom: ETS vincent et fils
Adresse postale: la Sauvetat
Commune postale: Landos
Code postal: 43340
4️⃣
Nom: Charvet
Adresse postale: 7 rue de l'artisanat ZA la Goutte
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 cours Sablon BP 129
Commune postale: Clermont Ferrand
Source: OJS 2012/S 249-411757 (2012-12-21)
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