Fourniture de végétaux pour le fleurissement de la ville de Brunoy

Ville de Brunoy

Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles, graminées, vivaces, chrysanthèmes et bulbes pour le fleurissement d'hiver et d'été, et mise en culture de bacs et suspensions pour le fleurissement d'été de la commune de Brunoy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-16.

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Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-16 Avis de marché
2012-12-11 Informations complémentaires
Avis de marché (2012-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Quantité ou étendue:
— Montant minimum annuel: 40 000 EUR HT - montant maximum annuel: 120 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brunoy
Adresse postale: place de la Mairie, BP 83
Code postal: 91805
Commune postale: Brunoy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-brunoy.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-brunoy.fr 📧
Téléphone: +33 169398961 📞
Fax: +33 160463089 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date limite de soumission: 2012-12-28 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-367515
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut faire l'objet d'une demande par télécopie au +33 160463089 ou par mail (commandepublique@mairie-brunoy.fr). Il peut également être téléchargé sur le site https://www.marches-idf-centre.fr (" espace entreprises ", " accédez à la salle des marchés ", organisme: Brunoy, référence publique: Fourniture de végétaux pour le fleurissement de la ville de Brunoy). Pour télécharger le dossier de consultation, il est fortement recommandé à l'entreprise de s'identifier (indication du nom de la personne physique chargée du téléchargement et d'une adresse électronique permettant à la Commune, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec le candidat concerné). Les pièces à fournir au titre de la phase d'analyse des candidatures sont les suivantes: - fORMULAIRE Dc1 relatif à la déclaration de candidature OU l'ensemble des documents dont le détail est dans le règlement de la consultation (Rc) - fORMULAIRE Dc2 (rubrique c, d, e et g) relatif aux capacités du candidat OU l'ensemble des documents dont le détail est dans le RC - renseignements relatifs aux capacités du candidat à répondre au marché à savoir: Ses moyens techniques, Ses effectifs, Ses principales références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires (nature, montants, dates et maîtres d'ouvrage), et / ou qualifications professionnelles. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques, en produisant les documents exigés ci-dessus, et apporte la preuve qu'il endisposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit des opérateurs économiques concernés. Aucune offre ne sera admise par télécopie, télex, ou support physique électronique (Cd-Rom). Les candidatures et offres peuvent être: - soit déposées contre récépissé auprès de la cellule commande publique en mairie (du lundi au vendredi de 8:30 à 11:45 et de 13:30 à 17:30, sauf le mercredi après-midi); - soit transmises par la poste sous pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Brunoy, cellule commande publique, place de la Mairie, BP 83, 91805 - Brunoy Cedex, FRANCE; - soit transmises par voie électronique via la plate-forme https://www.marches-idf-centre.fr. Les modalités de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont détaillées dans le règlement de consultation (RC). Les dossiers sur support papier sont à adresser sous enveloppe cachetée sans signe extérieur de reconnaissance de l'entreprise et portant impérativementles mentions suivantes: " Appel d'offres ouvert - fourniture de végétaux pour le fleurissement de la ville de Brunoy - ne pas ouvrir ". Les dossiers sur support électronique sont à transmettre par la plate-forme https://www.marches-idf-centre.fr, après chiffrement des plis (les modalités de transmission sont détaillées dans le RC). L'enveloppe (ou le fichier électronique) renfermera les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat, ainsi que les pièces du marché dont le contenu est précisé dans le RC. Le présent avis est également publié sur le site de la ville: www.ville-brunoy.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus: Mairie de Brunoy, service espaces verts: Mme Guillemot, tél. +33 169398995 servicestechniques@mairie-brunoy.fr. Date prévisionnelle de début des prestations: mars 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 160 000 💰
480 000 💰
Brève description:
Fourniture de plantes annuelles et bisannuelles, graminées, vivaces, chrysanthèmes et bulbes pour le fleurissement d'hiver et d'été, et mise en culture de bacs et suspensions pour le fleurissement d'été de la commune de Brunoy.
Description des options:
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date d'envoi du premier bon de commande. Il est reconductible trois fois pour une durée d'un an à compter de sa date anniversaire. La consultation ne comprend pas d'options au sens du droit de la commande publique français (prestation qu'est tenue de proposer le candidat dans son offre de base que l'acheteur se réserve le droit de mettre en application).
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Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: En cours

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats dont le dossier n'est pas conforme, ou qui n'ont pas la qualité pour présenter une offre seront éliminés.
Situation économique et financière:
Il n'est pas exigé de niveaux minimaux de capacités professionnelles, techniques et financières, au regard de l'objet du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande exigée pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement réalisé par mandat administratif, dans un délai global de 30 jours maximum à compter de la date de réception du décompte en mairie. Prestations financées par les ressources propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché peut faire l'objet d'une réponse en entreprise individuelle ou en entreprises groupées conjointes ou solidaires, avec un mandataire du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-idf-centre.fr 🌏
Nom: Mairie de Brunoy
Adresse postale: place de la Mairie
Point de contact: cellule commande publique
Mlle Basset
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: En cours
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut faire l'objet d'une demande par télécopie au +33 160463089 ou par mail (commandepublique@mairie-brunoy.fr). Il peut également être téléchargé sur le site https://www.marches-idf-centre.fr (" espace entreprises ", " accédez à la salle des marchés ", organisme: Brunoy, référence publique: Fourniture de végétaux pour le fleurissement de la ville de Brunoy). Pour télécharger le dossier de consultation, il est fortement recommandé à l'entreprise de s'identifier (indication du nom de la personne physique chargée du téléchargement et d'une adresse électronique permettant à la Commune, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec le candidat concerné). Les pièces à fournir au titre de la phase d'analyse des candidatures sont les suivantes: - fORMULAIRE Dc1 relatif à la déclaration de candidature OU l'ensemble des documents dont le détail est dans le règlement de la consultation (Rc) - fORMULAIRE Dc2 (rubrique c, d, e et g) relatif aux capacités du candidat OU l'ensemble des documents dont le détail est dans le RC - renseignements relatifs aux capacités du candidat à répondre au marché à savoir: Ses moyens techniques, Ses effectifs, Ses principales références datant de moins de 3 ans relatives à des prestations similaires (nature, montants, dates et maîtres d'ouvrage), et / ou qualifications professionnelles. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques, en produisant les documents exigés ci-dessus, et apporte la preuve qu'il endisposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit des opérateurs économiques concernés. Aucune offre ne sera admise par télécopie, télex, ou support physique électronique (Cd-Rom). Les candidatures et offres peuvent être: - soit déposées contre récépissé auprès de la cellule commande publique en mairie (du lundi au vendredi de 8:30 à 11:45 et de 13:30 à 17:30, sauf le mercredi après-midi); - soit transmises par la poste sous pli recommandé avec avis de réception postal à la mairie de Brunoy, cellule commande publique, place de la Mairie, BP 83, 91805 - Brunoy Cedex, FRANCE; - soit transmises par voie électronique via la plate-forme https://www.marches-idf-centre.fr. Les modalités de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont détaillées dans le règlement de consultation (RC). Les dossiers sur support papier sont à adresser sous enveloppe cachetée sans signe extérieur de reconnaissance de l'entreprise et portant impérativementles mentions suivantes: " Appel d'offres ouvert - fourniture de végétaux pour le fleurissement de la ville de Brunoy - ne pas ouvrir ". Les dossiers sur support électronique sont à transmettre par la plate-forme https://www.marches-idf-centre.fr, après chiffrement des plis (les modalités de transmission sont détaillées dans le RC). L'enveloppe (ou le fichier électronique) renfermera les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat, ainsi que les pièces du marché dont le contenu est précisé dans le RC. Le présent avis est également publié sur le site de la ville: www.ville-brunoy.fr. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus: Mairie de Brunoy, service espaces verts: Mme Guillemot, tél. +33 169398995 servicestechniques@mairie-brunoy.fr. Date prévisionnelle de début des prestations: mars 2013.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Défenseur des droits
Adresse Internet: http://www.defenseurdesdroits.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 7 rue Saint-Florentin
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 223-367515 (2012-11-16)
Informations complémentaires (2012-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 241-395502
Se réfère à l'avis: 2012/S 223-367515
Numéro JO-S: 241
Source: OJS 2012/S 241-395502 (2012-12-11)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits de la sylviculture et de... Produits de pépinière Plantes