Fourniture de produits et materiels d'entretien pour les ecoles de la Ville d'Arles (2 lots)

Ville d'Arles

Marché à bons de commande divisé en 2 lots séparés. Le présent marché concerne l'achat de produits et matériels d'entretien pour les écoles de la Ville d'Arles et se décompose en 2 lots distincts présentant des caractéristiques précises et des engagements du fournisseur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-26 Avis de marché
2012-09-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien des sols
Quantité ou étendue:
Pour le lot 1: pour la période initiale de 16 mois: montant minimum: 30 000 EUR HT Montant maximum: 130 000 EUR HT. Pour la période annuelle de reconduction: montant minimum: 20 000 EUR HT montant maximum: 100 000 EUR HT. Pour le lot 2: pour la période initiale de 16 mois: Montant minimum: 10 000 euros Ht Montant maximum: 70 000 EUR HT. Pour la période annuelle de reconduction: Montant minimum: 8 000 EUR HT Montant maximum: 60 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'entretien des sols 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Adresse postale: hôtel de ville, BP 90196
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Téléphone: +33 490493879 📞
Fax: +33 490497664 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date limite de soumission: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138101
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php Marché à bons de commande criteres d'attributions: Les critères retenus pour le jugement des offres pour chaque lot sont pondérés de la manière suivante: Pour le lot 1: Valeur technique: 60 % prix: 40 %. Pour le lot 2: Valeur technique: 50 % prix: 50 %. Renseignements administratifs: Ville d'Arles- service des marchés publics, Elodie Capelle, Hôtel de Ville, BP 90196 13637 Arles tél: +33 490493573 Fax: +33 490497664 renseignements techniques: Ville d' Arles- daef, Nelly Martin, Espace Chiavary, BP 90196 13637 Arles tél: +33 490493836 Fax: +33 490933409 unité monétaire utilisée, l'euro.le critère " valeur technique " (60 %) se décompose en trois sous critères: - qualité des produits proposés sur la base des échantillons (40 %): ce sous critère sera jugéà partir des tests effectués sur les échantillons remis avec l'offre. Les produits seront testés pendant 1 semaine par un panel d'agents d'entretien des écoles de la ville. Ce premier sous-critère sera noté sur 40 points. Chaque échantillon sera noté sur 2. 0= échantillon absent les notes avec demi points pourront être attribuées à condition d'être dûment motivées. Ainsi, pour le lot 1, la note maximale sera de 40 points (20 échantillons x 2). - Modalités de passation des commandes, de suivi d'exécution du marché (Sav, gestion suivi des commandes, reliquats...) (10 %): ce sous critère sera jugé au regard des réponses apportées dans le mémoire technique. Ce sous-critère sera noté sur 10 points. - Formation / sensibilisation (10 %): ce sous critère sera jugé au regard de la fiche de formation/sensibilisation remise dans l'offre. Ce sous-critère sera noté sur 10 points. La note totale de la valeur technique sera calculée en additionnant les trois notes obtenues sur les sous critères, soit une note maximale de 60 points. ? Le critère " prix " (40 %) sera jugé par application de la règle de trois, au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe non contractuel servant uniquement au jugement des offres), auquel il sera appliqué au total la formule suivante: Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer la note maximale (40). La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante: Note de y = 40 x (prix le plus bas / prix de Y). Après addition des notes des deux critères, l'offre du candidat qui obtient la meilleure note sur l'ensemble des critères sera déclarée économiquement la plus avantageuse. Methode De Notation Des Offres Pour Le Lot 2: Chaque offre sera notée sur 100 points. ? Le critère " valeur technique " (50 %) se décompose en trois sous critères: - qualité des produits proposés sur la base des échantillons (30 %): ce sous critère sera jugé à partir des tests effectuéssur les échantillons remis avec l'offre. Les produits seront testés pendant 1 semaine par un panel d'agents d'entretien des écoles de la ville. Ce premier sous-critère sera noté sur 30 points. Chaque échantillon sera noté sur 5. 0= échantillon absent les notes avec demi points pourront être attribuées à condition d'être dûment motivées. Ainsi, pour le lot 2, la note maximale sera de 30 points (6 échantillons x 5). - Modalités de passation des commandes, de suivi d'exécution du marché (Sav, gestion suivi des commandes, reliquats...) (10 %): ce sous critère sera jugé au regard des réponses apportées dans le mémoire technique. Ce sous-critère sera noté sur 10 points. - Formation / sensibilisation (10 %): ce sous critère sera jugé au regard de la fiche de formation/sensibilisation remise dans l'offre. Ce sous-critère sera noté sur 10 points. La note totale de la valeur technique sera calculée en additionnant les trois notes obtenues sur les sous critères,soit une note maximale de 50 points. ? Le critère " prix " (50 %) sera jugé par application de la règle de trois, au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe non contractuel servant uniquement au jugement des offres), auquel il sera appliqué au total la formule suivante: Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer la note maximale (50). La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante: Note de y = 50 x (prix le plus bas / prix de Y). Après addition des notes des deux critères, l'offre du candidat qui obtient la meilleure note sur l'ensemble des critères sera déclarée économiquement la plus avantageuse. Echantillons à faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre pour chaque lot. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande divisé en 2 lots séparés. Le présent marché concerne l'achat de produits et matériels d'entretien pour les écoles de la Ville d'Arles et se décompose en 2 lots distincts présentant des caractéristiques précises et des engagements du fournisseur.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Produits d'entretien traditionnels - petit matériel - papier sanitaire.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Produits d'entretien exclusivement respectueux de l'environnement ces produits n'apparaissent pas dans le lot 1. Il s'agit d'articles répondant obligatoirement au label Nf, à l'éco label Européen, à la certification Ecocert ou équivalent.
Description des options:
Le marché est notifié au titulaire. Cette notification ne vaut pas prise d'effet du marché. Il prend effet à compter du 1er septembre 2012 pour une durée initiale de 16 mois jusqu'au 31.12.2013. Il peut être reconduit tacitement 1 fois par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 1 an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2014.
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Numéro de référence: 12ff-0130-W

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire obligatoire DC1) -Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société, le cas échéant -déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP -Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail -copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale.prix révisables par ajustement.conditions Ccag fcs; Pas de subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Conditions particulières d'exécution à caractère environnemental, voir CCTP pour le lot no 2 conformément à l'article 14 du code des marchés publics. Il s'agit d'articles répondant obligatoirement au label NF, à l'éco label Européen, à la certification Ecocert ou équivalent.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Schiavetti Hervé, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php 🌏
Nom: Ville d'Arles- service des marchés publics: Elodie Capelle
Téléphone: +33 490493573 📞
Nom: Ville d'Arles- service des marchés publics: Véronique Petrini

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ff-0130-W
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php Marché à bons de commande criteres d'attributions: Les critères retenus pour le jugement des offres pour chaque lot sont pondérés de la manière suivante: Pour le lot 1: Valeur technique: 60 % prix: 40 %. Pour le lot 2: Valeur technique: 50 % prix: 50 %. Renseignements administratifs: Ville d'Arles- service des marchés publics, Elodie Capelle, Hôtel de Ville, BP 90196 13637 Arles tél: +33 490493573 Fax: +33 490497664 renseignements techniques: Ville d' Arles- daef, Nelly Martin, Espace Chiavary, BP 90196 13637 Arles tél: +33 490493836 Fax: +33 490933409 unité monétaire utilisée, l'euro.le critère " valeur technique " (60 %) se décompose en trois sous critères: - qualité des produits proposés sur la base des échantillons (40 %): ce sous critère sera jugéà partir des tests effectués sur les échantillons remis avec l'offre. Les produits seront testés pendant 1 semaine par un panel d'agents d'entretien des écoles de la ville. Ce premier sous-critère sera noté sur 40 points. Chaque échantillon sera noté sur 2. 0= échantillon absent les notes avec demi points pourront être attribuées à condition d'être dûment motivées. Ainsi, pour le lot 1, la note maximale sera de 40 points (20 échantillons x 2). - Modalités de passation des commandes, de suivi d'exécution du marché (Sav, gestion suivi des commandes, reliquats...) (10 %): ce sous critère sera jugé au regard des réponses apportées dans le mémoire technique. Ce sous-critère sera noté sur 10 points. - Formation / sensibilisation (10 %): ce sous critère sera jugé au regard de la fiche de formation/sensibilisation remise dans l'offre. Ce sous-critère sera noté sur 10 points. La note totale de la valeur technique sera calculée en additionnant les trois notes obtenues sur les sous critères, soit une note maximale de 60 points. ? Le critère " prix " (40 %) sera jugé par application de la règle de trois, au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe non contractuel servant uniquement au jugement des offres), auquel il sera appliqué au total la formule suivante: Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer la note maximale (40). La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante: Note de y = 40 x (prix le plus bas / prix de Y). Après addition des notes des deux critères, l'offre du candidat qui obtient la meilleure note sur l'ensemble des critères sera déclarée économiquement la plus avantageuse. Methode De Notation Des Offres Pour Le Lot 2: Chaque offre sera notée sur 100 points. ? Le critère " valeur technique " (50 %) se décompose en trois sous critères: - qualité des produits proposés sur la base des échantillons (30 %): ce sous critère sera jugé à partir des tests effectuéssur les échantillons remis avec l'offre. Les produits seront testés pendant 1 semaine par un panel d'agents d'entretien des écoles de la ville. Ce premier sous-critère sera noté sur 30 points. Chaque échantillon sera noté sur 5. 0= échantillon absent les notes avec demi points pourront être attribuées à condition d'être dûment motivées. Ainsi, pour le lot 2, la note maximale sera de 30 points (6 échantillons x 5). - Modalités de passation des commandes, de suivi d'exécution du marché (Sav, gestion suivi des commandes, reliquats...) (10 %): ce sous critère sera jugé au regard des réponses apportées dans le mémoire technique. Ce sous-critère sera noté sur 10 points. - Formation / sensibilisation (10 %): ce sous critère sera jugé au regard de la fiche de formation/sensibilisation remise dans l'offre. Ce sous-critère sera noté sur 10 points. La note totale de la valeur technique sera calculée en additionnant les trois notes obtenues sur les sous critères,soit une note maximale de 50 points. ? Le critère " prix " (50 %) sera jugé par application de la règle de trois, au regard du montant total du détail quantitatif estimatif (Dqe non contractuel servant uniquement au jugement des offres), auquel il sera appliqué au total la formule suivante: Le candidat proposant le prix le plus bas se verra attribuer la note maximale (50). La note attribuée aux autres candidats répondra à la formule suivante: Note de y = 50 x (prix le plus bas / prix de Y). Après addition des notes des deux critères, l'offre du candidat qui obtient la meilleure note sur l'ensemble des critères sera déclarée économiquement la plus avantageuse. Echantillons à faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre pour chaque lot. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral Cedex 20
Code postal: 13286
Source: OJS 2012/S 084-138101 (2012-04-26)
Avis d'attribution de marché (2012-09-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 90196

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 181-296883
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138101
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise SARL Sanogia Montant HT de 30 000,00 EUR à 130 000,00 EUR; Lot 2 - Entreprise SAS Coldis Montant HT de 10 000,00 EUR à 70 000,00 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-arles.fr/economie/4-marches-publics-economie/consultation-4-marches-publics-economie/consultation-des-marches-publics.php Lot 1: Période initiale de 16 mois: Montant minimum: 30 000 EUR HT Montant maximum: 130 000 EUR HT. Période annuelle de reconduction: Montant minimum: 20 000 EUR HT Montant maximum: 100 000 EUR HT; Lot 2: Période initiale de 16 mois: Montant minimum: 10 000 EUR HT Montant maximum: 70 000 EUR HT. Période annuelle de reconduction: Montant minimum: 8 000 EUR HT Montant maximum: 60 000 EUR HT. Critères de jugement des offres: Lot 1: Valeur technique: 60 %; Prix: 40 % Lot 2: Valeur technique: 50 %; Prix: 50 % Conformément à la loi du 17.7.1978 modifiée par celle du 12.4.2000 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les piècesdes marchés sont consultables en Mairie d'Arles, service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Cedex, FRANCE. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce no 141, BOAMP 85 B du 1.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-14 📅
Nom: SARL Sanogia
Adresse postale: Parc d'Activités de Signes - allée d'Helsinki - BP 50774
Commune postale: Toulon Cedex P
Code postal: 83030
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-24 📅
Nom: SAS Coldis
Adresse postale: ZAC du Plan - 230 avenue du Counoise
Commune postale: Entraigues sur Sorgues
Code postal: 84320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 181-296883 (2012-09-17)