Fourniture de produits d'épicerie

Hôpital Marin de Hendaye - AP-HP

Fourniture de produits d'épicerie: 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pro à Pro
• Transgourmet

Qui ?

• Hôpital Marin de Hendaye - AP-HP

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-03	Avis de marché
2012-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital Marin de Hendaye - AP-HP
Adresse postale: BP 40139
Code postal: 64701
Commune postale: Hendaye Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏
Téléphone: +33 559482695 📞
Fax: +33 559480861 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-03 📅
Date limite de soumission: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 67-109839
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires

Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à: Mme Marie-France Vayrac, responsable des services achats et logistiques, ou/et à la cellule des marchés, Marie-Christine Piazza. Fax +33 559480861 entre 8:30 et 16:30. E-mail: contact.marchepublic@hnd.aphp.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits d'épicerie: 2 lots.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Biscuits, gâteaux secs, biscottes,pain de mie, produits de pâtisserie, entremets, crèmes desserts, sucre, potages, cafés, thés et tisanes.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Pâtes, purée de pommes de terre, riz, féculents et laits secs, aides culinaires, fonds de sauce, huiles, condiments et assaisonnement.

Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Marin de Hendaye, 64700 Hendaye FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat doit présenter à l'appui de sa candidature le dossier suivant:

1.Imprimé Dc1 (ex-dc4) ou équivalent, en cas de groupement, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires.

2.imprimé Dc2 (ex-dc5) ou équivalent, date et signature obligatoirement originales ou date et signature électroniques obligatoires. Les mentions du capital et du chiffre d'affaires doivent être suivies de l'unité monétaire correspondante.

Ces formulaires sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.

— L'acte d'engagement complété (compte bancaire; no de compte et adresse de la banque désignée; code banque, code guichet, clé) accompagné de sa ou ses grilles tarifaires, signées et portant le cachet de la société,

— Les annexes financières dûment complétées.

Situation économique et financière:

— Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— Bilan ou extrait de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— Une description de l'équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise (fournitures et service).

Capacité technique et professionnelle:

— le dossier technique comprenant la fiche de chaque produit déposé, variante comprise,

— le dossier technique quant à son savoir-faire et son équipement,

— l'indication des noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Les fournisseurs sont dispensés du versement de la retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement s'effectue selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues au chapitre 2 "prix et règlement" du cahier des clauses administratives générales.

Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le paiement est régi par les dispositions du décret no 2008-1550 du 31.12.2008 modifiant le décret 2002-232 du 21.2.2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.

Le délai maximum de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Le taux appliqué est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ex-dc4) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.

Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés à l'article 3.1.

Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupement(s).

Procédure
Période de validité de l'offre: 142 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité (50)
2. prix (40)
3. réponse à un approvisionnement urgent (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Jean-Pierre Aubin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Cellule des marchés publics de l'Hôpital Marin
Courrier électronique: contact.marchepublic@hnd.aphp.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-11-01 📅
Date de fin: 2016-05-31 📅
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: tribunal administratif - villa Noulibos - 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau Cedex
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 559849440 📞
Fax: +33 559024993 📠
Source: OJS 2012/S 067-109839 (2012-04-03)

Avis d'attribution de marché (2012-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital marin de Hendaye - AP-HP

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-12 📅
Date de publication: 2012-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 242-397155
Se réfère à l'avis: 2012/S 67-109839
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Annonce no275, B.O.A.M.P. 69 B du 6.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.12.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpital Marin de Hendaye, 64700 Hendaye, FRANCE

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (50)
2. Prix (40)
3. Réponse à un approvisionnement urgent (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-07 📅
Nom: Transgourmet
Adresse postale: avenue de Lescar ZAC des Landes
Commune postale: Saint Loubès
Code postal: 33450
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pro A Pro
Adresse postale: ZI Nord 3 rue Voltaire BP 215
Commune postale: Montauban
Code postal: 82032
Courrier électronique: montauban@proapro.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 242-397155 (2012-12-12)

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