Fourniture de produits chimiques pour les usines du SIAAP

SIAAP

Ce marché concerne la fourniture de produits chimiques pour les usines du SIAAP:
_Sels industriels,
_chaux,
_inhibiteurs de corrosion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-26 Avis de marché
2013-06-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum sans maximum conclut pour un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois, pour une période d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.La consultation comprend 3 lots:Quantité indicative pour 4 ans.Lot no1: Fourniture de sels industriels 2 060,00 tonnes.Lot no2: Fourniture de chaux 9 600,00 tonnes.Lot no3: Fourniture d'inhibiteurs de corrosion 4 560,00 kg.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2, rue Jules César
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-26 📅
Date limite de soumission: 2013-01-07 📅
Date de publication: 2012-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 210-345762
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Visites: obligatoires pour les lots 1 et 2. Variantes: Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées. Elles pourront notamment porter sur les modes de transport ou les conditionnements (containers consignés par exemple). Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base. Le mémoire technique distinguera clairement les différences entre la solution de base et chaque variante. Critères de sélection des candidatures: 1.garanties et capacités financières 2.garanties et capacités techniques 3.références professionnelles Critères de jugement des offres: 1.prix des fournitures (pondération: 70) Ce critère sera apprécié à partir du montant du détail estimatif (pour les lots 1 et 2) et à partir du prix au kilogramme indiqué à l'acte d'engagement pour le lot no3. 2.valeur technique de l'offre (pondération: 20) Ce critère sera apprécié en fonction des éléments demandés dans le document cadre du mémoire technique et fournis dans le mémoire technique du candidat. 3.délais de livraison (pondération: 10) Ce critère sera apprécié selon le délai indiqué à l'acte d'engagement. Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr. Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marché à bons de commandes sans minimum sans maximum.
Valeur estimée hors TVA:
Quantité annuelle indicative.
Lot no1: Fourniture de sels industriels 515,00 tonnes.
Lot no2: Fourniture de chaux 2 400,00 tonnes.
Lot no3: Fourniture d'inhibiteurs de corrosion 1 140,00 kg.
Brève description:
Ce marché concerne la fourniture de produits chimiques pour les usines du SIAAP:
_Sels industriels,
_chaux,
_inhibiteurs de corrosion.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de sels industriels
Brève description: Fourniture de sels industriels, en vrac, en pastilles et en qualité alimentaire.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 An(s), pour une durée maximale de 4 An(s). Quantité annuelle indicative Lot no1: Fourniture de sels industriels 515,00 tonnes.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de chaux
Brève description:
Fourniture de chaux utilisée pour stabiliser et hygiéniser les boues avant déshydratation ou valorisation en agriculture.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 An(s), pour une durée maximale de 4 An(s). Quantité annuelle indicative Lot no2: Fourniture de chaux 2 400,00 tonnes.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture d'inhibiteurs de corrosion
Brève description:
Fourniture de produits multifonctionnels (antitartre et anticorrosion) pour circuit de boucle d'eau chaude fermé.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 An(s), pour une durée maximale de 4 An(s). Quantité annuelle indicative Lot no3: Fourniture d'inhibiteurs de corrosion 1 140,00 kg.
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Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum sans maximum conclut pour un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois, pour une période d'un (1) an, pour une durée maximale de quatre (4) ans.
La consultation comprend 3 lots:
Quantité indicative pour 4 ans.
Lot no1: Fourniture de sels industriels 2 060,00 tonnes.
Lot no2: Fourniture de chaux 9 600,00 tonnes.
Lot no3: Fourniture d'inhibiteurs de corrosion 4 560,00 kg.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 12S0060

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème: Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
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Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance au taux de 5 % du montant initial toutes taxes comprises du bon de commande, sera effectué si le montant du bon de commande est supérieur à 50 000,00 euro hors taxes et si le délai d'exécution est supérieur à deux mois.
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L'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.
Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'Attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
La personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Après attribution du marché à un groupement, la personne publique impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (70)
2. valeur technique de l offre (20)
3. délais de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président du Siaap
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne (Siaap)
Point de contact: Myriam Burgmeier
Téléphone: +33 144756129 📞
Courrier électronique: myriam.burgmeier@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: direction des achats et de la commande
service juridique et procédures achats - bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0060
Informations complémentaires
Visites: obligatoires pour les lots 1 et 2.
Variantes:
Les variantes par rapport à l'objet du marché sont autorisées. Elles pourront notamment porter sur les modes de transport ou les conditionnements (containers consignés par exemple).
Les candidats qui présenteront des offres proposant une variante par rapport à l'objet du marché sont également tenus de présenter une offre conforme à la solution de base.
Le mémoire technique distinguera clairement les différences entre la solution de base et chaque variante.
Critères de sélection des candidatures:
1.garanties et capacités financières
2.garanties et capacités techniques
3.références professionnelles
Critères de jugement des offres:
1.prix des fournitures (pondération: 70)
Ce critère sera apprécié à partir du montant du détail estimatif (pour les lots 1 et 2) et à partir du prix au kilogramme indiqué à l'acte d'engagement pour le lot no3.
2.valeur technique de l'offre (pondération: 20)
Ce critère sera apprécié en fonction des éléments demandés dans le document cadre du mémoire technique et fournis dans le mémoire technique du candidat.
3.délais de livraison (pondération: 10)
Ce critère sera apprécié selon le délai indiqué à l'acte d'engagement.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: http://www.siaap.fr.
Afficher plus
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2012/S 210-345762 (2012-10-26)
Avis d'attribution de marché (2013-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 46 820 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules César

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-24 📅
Date de publication: 2013-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 123-210839
Se réfère à l'avis: 2012/S 210-345762
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.6.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-21 📅
Nom: Compagnie des Salins du Midi et des Salines de l'est
Adresse postale: 137 rue Victor Hugo
Commune postale: Levallois-Perret cedex
Code postal: 92532
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Carrières et Fours à Chaux de Dugny SAS(Mandataire)/ Chaux de Boran SAS
Adresse postale: 168 rue de Rivoli
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75044

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-24 📅
Nom: Aquaprox Protec
Adresse postale: 6 rue Barbès - BP 177
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92305
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du SIAAP
Source: OJS 2013/S 123-210839 (2013-06-24)
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