Fourniture de produits alimentaires

CC Rhône-lez-Provence

La présente consultation porte sur la fourniture de produits alimentaires destinés aux établissements de la restauration de la Communauté de communes Rhône-lez-Provence à Bollène (84500), FRANCE.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CC Rhône-lez-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Légumes en conserve et/ou en boîte › Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viandes diverses
• Volaille › Volaille fraîche

Où ?

• Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-02	Avis de marché
2012-05-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue: Marchés à bons de commande avec minimums définis selon les lots et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Rhône-lez-Provence
Adresse postale: Rond point des Portes de Provence, BP 99
Code postal: 84500
Commune postale: Bollène
Contact
Courrier électronique: gregory.collange@ccrlp.fr 📧
Téléphone: +33 490400128 📞
Fax: +33 490347299 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-02 📅
Date limite de soumission: 2012-03-28 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-040514
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat qui en aura fait la demande écrite auprès des services de la communauté de communes (télécopie: +33 490347299) ou sur le site http://www.e-marchespublics.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: beurre, lait, crème, fromage, ovoproduits
Brève description: Fourniture de beurre, lait, crème, fromage, ovoproduits.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel HT: 46 000 EUR / pas de maximum annuel (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: epicerie
Brève description: Fourniture d'épicerie.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel HT: 37 000 EUR / pas de maximum annuel (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: viande fraiche de volailles, lapin frais
Brève description: Fourniture de viande fraiche de volailles, lapin frais.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel HT: 10 000 EUR / pas de maximum annuel (HT).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: viande fraiche de boucherie
Brève description: Fourniture de viande fraiche de boucherie.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel HT: 20 000 EUR / pas de maximum annuel (HT).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description: Fourniture de charcuterie.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel HT: 7 000 EUR / pas de maximum annuel (HT).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: poissons et crustacés surgelés
Brève description: Fourniture de poissons et crustacés surgelés.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: surgelés légumes et fruits
Brève description: Fourniture de surgelés légumes et fruits.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel HT: 12 000 EUR / pas de maximum annuel (HT).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: viandes surgelées
Brève description: Fourniture de viandes surgelées.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: produits élaborés et plats cuisinés surgelés
Brève description: Fourniture de produits élaborés et plats cuisinés surgelés.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel HT: 8 000 EUR / pas de maximum annuel (HT).
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: fruits et légumes frais
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel HT: 16 000 EUR / pas de maximum annuel (HT).
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme
Brève description: Fourniture de fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: boissons alcoolisées
Brève description: Fourniture de boissons alcoolisées.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel HT: 4 000 EUR / pas de maximum annuel (HT).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: viande cuite de 5ème gamme
Brève description: Fourniture de viande cuite de 5ème gamme.
Informations complémentaires sur les lots: Minimum annuel HT: 9 000 EUR / pas de maximum annuel (HT).
Description des options: Marché reconductible 2 fois par période d'un an.
Numéro de référence: 2012_01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale, 84500 Bollène, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Renseignements comme suit sur formulaires au choix du candidat: - date et signature du candidat unique ou mandataire du groupement habilité à signer la lettre de candidature et l'offre précédées des noms, qualités et pouvoirs des signataires; identification des membres du groupement; ou la lettre de candidature (imprimé DC1 disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr) dûment complétée. - attestations sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus à l'article 43 du code des marchés publics. Ces attestations sont énumérées dans le règlement de la consultation ou la déclaration du candidat (imprimé dc2 disponible à l'adresse suivante:http://www.minefi.gouv.fr), dûment complétée. - si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre copie du ou des jugements prononcés. - attestation sur l'honneur, conformément aux articles 45 et 46 du code des marchés publics, dûment datée et signée, attestant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au 31 décembre de l'année précédent celle du lancement de la consultation ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en france ou l'état annuel des certificats fiscaux et sociaux, pour une situation au 31.12.2011, certifiées sur l'honneur conformes aux originaux.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fond propre de la communauté de communes délai global de paiement fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Société unique, ou groupement conjoint ou solidaire, à mentionner dans l'acte d'engagement. En cas de groupement, il est précisé que le mandataire conjoint est solidaire des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique - 60 points
2. Prix - 40 points
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Communauté de communes Rhône-lez-Provence
Code postal: 84503
Courrier électronique: accueil@ccrlp.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://ccrlp.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ccrlp.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-06-15 📅
Date de fin: 2013-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012_01
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 025-040514 (2012-02-02)

Avis d'attribution de marché (2012-05-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Rhône Lez Provence

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164126
Se réfère à l'avis: 2012/S 25-040514
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Annonce no260, BOAMP 26 B du 7.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.5.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale, 84500 Bollène, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-21 📅
Nom: Transgourmet méditerranée
Adresse postale: BP 54
Commune postale: Saint Martin de Crau
Code postal: 13558
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Sda
Adresse postale: BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154

4️⃣
Nom: Socapa Viande
Adresse postale: BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110

5️⃣
Nom: Brake France
Adresse postale: CS 60706
Commune postale: Bezier
Code postal: 34535

6️⃣
Nom: Davigel Sa
Adresse postale: BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76201

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Davigel

1️⃣0️⃣
Nom: Cavaillon fruits et légumes
Adresse postale: MIN 37
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84953

1️⃣1️⃣
Nom: provence Primeurs
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-03 📅
Nom: déclaré infructueux

1️⃣3️⃣
Commune postale: Beziers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
5
6
Source: OJS 2012/S 099-164126 (2012-05-23)

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