Fourniture de produits alimentaires

CCAS de Tours

Fourniture de produits alimentaires pour la cuisine centrale et les cuisines des 4 maisons de retraite gérés par le CCAS de Tours. La fourniture est répartie en 14 lots (chaque lot donnant lieu à la signature d'un marché distinct). Ce sont des marchés de type à bons de commande, conclus sur la base d'un minimum et d'un maximum HT par an, pour l'année 2013 reconductibles 3 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-02.

Qui ?

• CCAS de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons alcoolisées distillées
• Denrées sèches › Préparations pour desserts
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Soupes et bouillons › Fonds
• Viande › Volaille

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-08-02	Avis de marché

Avis de marché (2012-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Le nombre annuel de repas est de 124 687 pour la cuisine centrale et de 259 150 pour les maisons de retraite. Chaque marché (lot) est conclu sur la base d'un minimum et d'un maximum HT par an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Tours
Adresse postale: 8 rue du Quatre Septembre, CS 81237
Code postal: 37012
Commune postale: Tours Cedex 1
Contact
Courrier électronique: marches.logistique@ccas-tours.fr 📧
Téléphone: +33 218961163 📞
Fax: +33 218961160 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-02 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250992
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Dossier remis gratuitement à chaque candidat qui en fait la demande par télécopie (au +33 218961160) ou par e-mail à l'adresse suivante: marches.logistique@ccas-tours.fr. Le dossier est également disponible sur le site "Achatpublic.Com". Les entreprises peuvent télécharger par voie électronique le dossier de consultation à partir de l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_7Eq1kl6xQw&v=1&selected=0 -Le CCAS préconise la transmission des offres par voie papier mais accepte les plis par voie électronique à l'adresse ci-dessus - les offres non recevables seront éliminées en application de l'article 52 du code des marchés publics (conformité des candidatures, garanties professionnelles, techniques et financières). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: pain, viennoiserie
Brève description:

Production et livraison de pain, baguette, croissant et briochette. Marché à bons de commande, conclu sur la base d'un minimum de 32 000,00 et d'un maximum de 110 000,00 EUR HT par an. Durée: année 2013, renouvelable 3 fois.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: beurre oeuf fromage
Brève description:

Fourniture de produits laitiers divers (beurre, fromage, produits laitiers transformés) et oeufs, conclu sur la base d'un minimum de 82 000,00 et d'un maximum de 300 000,00 EUR HT par an. Durée: année 2013, renouvelable 3 fois.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description:

Fourniture de charcuterie diverse, conclu sur la base d'un minimum de 17 000,00 et d'un maximum de 70 000,00 EUR HT par an. Durée: année 2013, renouvelable 3 fois.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: viande fraîche (boeuf, veau, agneau, porc)
Brève description:

Fourniture de viande de boucherie (boeuf, veau, agneau, porc), conclu sur la base d'un minimum de 41 000,00 et d'un maximum de 160 000,00 EUR HT par an. Durée: année 2013, renouvelable 3 fois.

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: volaille fraîche
Brève description:

Fourniture diverse de volaille et de lapin, conclu sur la base d'un minimum de 29 000,00 et d'un maximum de 105 000,00 EUR HT par an. Durée: année 2013, renouvelable 3 fois.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fruits et légumes (frais, 4è et 5è gamme)
Brève description:

Fourniture de fruits et légumes frais, de légumes en 4è et 5è gamme, conclu sur la base d'un minimum de 58 000,00 et d'un maximum de 200 000,00 EUR HT par an. Durée: année 2013, renouvelable 3 fois.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: epicerie
Brève description:

Fourniture de compotes et de fruits aux sirops, de desserts lactés, de conserve de légumes, de poisson et de plats cuisinés, des accompagenements apéritifs, des pâtes, des assaisonnements, de produits pour le petit déjeuner et la préparation des entremets, des fonds et sauces déshydratés.il est conclu sur la base d'un minimum de 100 000,00 et d'un maximum de 380 000,00 EUR HT par an. Durée: année 2013, renouvelable 3 fois.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: pâtisserie de conservation
Brève description:

Fourniture de pâtisserie de conservation et de gâteaux secs, conclu sur la base d'un minimum de 15 000,00 et d'un maximum de 50 000,00 EUR HT par an. Durée: 2013, renouvelable 3 fois.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: surgelés
Brève description:

Fourniture de produits surgelés divers (légumes, plats cuisinés, poissons et viandes), conclu sur la base d'un minimum de 40 000,00 et d'un maximum de 150 000,00 EUR HT par an. Durée: 2013, renouvelable 3 fois.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: glaces pâtisseries surgélees
Brève description:

Fourniture de divers produits surgelés sucrés (glaces, pâtisseries), conclu sur la base d'un minimum de 40 000,00 et d'un maximum de 150 000,00 EUR HT par an. Durée: 2013, renouvelable 3 fois.

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: boissons
Brève description:

Fourniture de boissons alcoolisées et de jus de fruits, conclu sur la base d'un minimum de 60 000,00 et d'un maximum de 220 000,00 EUR HT par an. Durée: 2013, renouvelable 3 fois.

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: viande en 5è gamme
Brève description:

Viande cuite sous vide; conclu sur la base d'un minimum de 23 000,00 et d'un maximum de 90 000,00 EUR HT par an. Durée: 2013, renouvelable 3 fois.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: produits spécifiques pâtisserie
Brève description:

Pour préparation pâtisserie et dessert; conclu sur la base d'un minimum de 6 000,00 et d'un maximum de 25 000,00 EUR HT par an. Durée: 2013, renouvelable 3 fois.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: poisson frais
Brève description:

Divers poissons frais; conclu sur la base d'un minimum de 30 000,00 et d'un maximum de 125 000,00 EUR HT par an. Durée: 2013, renouvelable 3 fois.

Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Marchés 12.55 et 12.68
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Tours, 37000 Tours, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats doivent fournir les renseignements suivants:

— DC1 (lettre de candidature): déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner,

— DC2 (document permettant de s'assurer que le candidat dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché). Le réglement de consultation précise les éléments à joindre au DC2,

— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— Numéro d'agrément sanitaire nota: le marché sera attribué au candidat retenu à la condition que celui-ci produise, dans un délai maximum de 10 jours à compter de la demande, les pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7 et D8222-8 du code du travail ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai de paiement: 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour le lot 1: le prix (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (45)
2. Pour le lot 1: qualité (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (45)
3. Pour le lot 1: méthode de facturation (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (10)
4. Pour les autres lots: la qualité des produits (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (40)
5. Pour les autres lots: le prix (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (40)
6. Pour les autres lots: jours de livraisons (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (10)
7. Pour les autres lots: méthode de facturation (les modalités sont précisées dans le réglement de consultation, pondération en pourcentage) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la logistique
Mme Bosch Arlette vice-présidente
Nom: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: CS 81237
Point de contact: Mlle Gérôme Nathalie

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marchés 12.55 et 12.68
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538616 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L551-1 (référé précontractuel) et L551-2 (référé contractuel) du code de la justice administrative.

Source: OJS 2012/S 150-250992 (2012-08-02)

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