Fourniture de produits alimentaires frais et d'articles de restauration

Établissement Français du Sang

Le marché a pour objet la fourniture de produits alimentaires frais (sandwiches, pizzas, viennoiseries, tartes) et d'articles de restauration destinés à la restauration des donneurs de sang pour le compte de l'établissement français du sang Lorraine-Champagne.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Firplast
• groupement Distrifraîcheur

Qui ?

• Établissement Français du Sang

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Est

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-05	Avis de marché
2012-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires transformés
Quantité ou étendue:

À titre indicatif non contractuel, une projection de consommation sur 24 mois a été tirée du précédent marché sur 12 mois pour les grandes familles de produits. Lot n° 1: En pizzas ou quiches: 9 000 unités sur 24 mois. En sandwiches: 164 000 unités tous produits confondus sur 24 mois, dont presque 1/3 en jambon-emmental et 1/5 en poulet-crudités. Lot n° 2: En viennoiserie: 86 000 unités sur 24 mois, dont la moitié en pains en chocolat. En desserts: 41 000 unités tous produits confondus sur 24 mois. Lot n° 3: En couverts plastique, 340 000 assiettes, 65 000 couteaux, 65 000 fourchettes, 193 000 petites cuillères, 444 000 gobelets, 274 000 tasses à café et 192 000 agitateurs sur 24 mois. 2 options techniques: 1/ Pour le lot n° 1, les candidats proposent une offre de sandwiche en baguette. 2/ Pour les lots n° 1 et 2, les candidats proposent des produits salés et sucrés sans gluten. Le contenu des options est donnés par le cahier des charges techniques.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires transformés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement français du sang
Adresse postale: avenue de Bourgogne
Code postal: 54511
Commune postale: Vandoeuvre-lès-Nancy
Contact
Téléphone: +33 383447107 📞
Fax: +33 383447198 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date limite de soumission: 2012-11-20 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-320743
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

En complément de la rubrique 2.1), conformément à la directive n° 2004/18/CE du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, le présent marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre. De plus, la durée du marché mentionnée au point 2.3) s'entend à compter du 1.1.2013. Pour permettre à l'établissement et aux associations de donneurs de tester la qualité de leurs produits, il est demandé aux candidats de fournir 7 unités de chaque produit alimentaire demandé au bordereau de prix unitaires, et 10 unités pour chaque couvert plastique. Ils ne pourront faire l'objet d'aucune facturation de la part du fournisseur, ni être récupérés. Ces produits devront correspondre en tout point à l'offre proposée et seront les mêmes produits, présentés sous le même conditionnement, que ceux livrés pendant l'exécution du marché. Chaque échantillon disposera d'une étiquette précisant au minimum le nom du fournisseur, la marque du produit, le numéro de lot correspondant et, le cas échéant, s'il s'agit d'une variante. Les tests ayant lieu le 21.11.2012, les échantillons devront être parvenus à l'EFS d'ici le mardi 20 novembre, 12:00 au plus tard, à l'adresse suivante: établissement français du sang Lorraine-Champagne, service collation (RDC) avenue de Bourgogne, 54511 Vandoeuvre-lès-Nancy, FRANCE. Les colis devront porter l'indication "ne pas ouvrir - appel d'offres pour la fourniture de produits alimentaires et d'articles de restauration". En cas de non-remise de ces échantillons en temps, heure et quantités, les offres ne pourront pas être prises en considération et devront être déclarées irrecevables. Consultation et retrait du dossier de consultation sur le site: http://www.marches-publics.gouv.fr (dossier loch12005). Il est fortement recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Les plis doivent être déposés: 1) Par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions "ne pas ouvrir - appel d'offres pour la fourniture de produits alimentaires et d'articles de restauration" et contenant les documents de la candidature et de l'offre. Soit envoyé par voie postal en recommandé, soit remis contre récépissé à l'adresse du point de contact mentionné au 1.1) du présent avis. 2) Par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation téléchargeable librement sur le profil d'acheteur mentionné au point 1.1) du présent avis. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Aide: Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site http://www.marches-publics.gouv.fr, rubrique "Aide", ou en appelant au +33 820207743. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.

Informations complémentaires

En complément de la rubrique 2.1), conformément à la directive n° 2004/18/CE du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, le présent marché, qui s'exécute par l'émission de bons de commande, est considéré comme un accord-cadre. De plus, la durée du marché mentionnée au point 2.3) s'entend à compter du 1.1.2013. Pour permettre à l'établissement et aux associations de donneurs de tester la qualité de leurs produits, il est demandé aux candidats de fournir 7 unités de chaque produit alimentaire demandé au bordereau de prix unitaires, et 10 unités pour chaque couvert plastique. Ils ne pourront faire l'objet d'aucune facturation de la part du fournisseur, ni être récupérés. Ces produits devront correspondre en tout point à l'offre proposée et seront les mêmes produits, présentés sous le même conditionnement, que ceux livrés pendant l'exécution du marché. Chaque échantillon disposera d'une étiquette précisant au minimum le nom du fournisseur, la marque du produit, le numéro de lot correspondant et, le cas échéant, s'il s'agit d'une variante. Les tests ayant lieu le 21.11.2012, les échantillons devront être parvenus à l'EFS d'ici le mardi 20 novembre, 12:00 au plus tard, à l'adresse suivante: établissement français du sang Lorraine-Champagne, service collation (RDC) avenue de Bourgogne, 54511 Vandoeuvre-lès-Nancy, FRANCE. Les colis devront porter l'indication "ne pas ouvrir - appel d'offres pour la fourniture de produits alimentaires et d'articles de restauration". En cas de non-remise de ces échantillons en temps, heure et quantités, les offres ne pourront pas être prises en considération et devront être déclarées irrecevables. Consultation et retrait du dossier de consultation sur le site: http://www.marches-publics.gouv.fr (dossier loch12005). Il est fortement recommandé aux candidats de créer un compte et de s'identifier préalablement sur la plateforme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Les plis doivent être déposés: 1) Par voie non dématérialisée, sous format papier, dans un pli fermé portant impérativement les mentions "ne pas ouvrir - appel d'offres pour la fourniture de produits alimentaires et d'articles de restauration" et contenant les documents de la candidature et de l'offre. Soit envoyé par voie postal en recommandé, soit remis contre récépissé à l'adresse du point de contact mentionné au 1.1) du présent avis. 2) Par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation téléchargeable librement sur le profil d'acheteur mentionné au point 1.1) du présent avis. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Aide: Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site http://www.marches-publics.gouv.fr, rubrique "Aide", ou en appelant au +33 820207743.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande avec minimum et maximum au sens de l'article 77 du code des marchés publics (CMP).

Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de pizzas et de sandwiches
Brève description: Fourniture de pizzas et de sandwiches sous vide ou sous atmosphère protectrice.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de pâtisseries/desserts et boulangerie/viennoiseries
Brève description:

Fourniture de pâtisseries/desserts et boulangerie/viennoiseries sous vide ou sous atmosphère protectrice.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de couverts plastique
Brève description: Fourniture de couverts plastique.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Le marché prendra effet à compter du 1.1.2013 pour une période de 12 mois. À l'issue de cette première période d'exécution, il pourra être renouvelé par reconduction tacite et par période d'un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 2 années consécutives, sauf dénonciation par lettre recommandée de l'EFS-LC au plus tard 1 mois avant l'échéance annuelle du marché. Par ailleurs, la personne responsable du marché (PRM) au sein du pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de recourir à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: LOCH12005
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue de Bourgogne, 54511 Vandoeuvre, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature dûment datée et signée type Dc1 -ancien DC 4- ou contenu équivalent,

— Un document permettant de justifier de la qualité du signataire à engager le candidat,

— Une déclaration sur l'honneur datée et signée, en application des articles 44-2° du CMP, par la personne ayant le pouvoir d'engager le candidat,

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les activités objet du marché au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Une attestation d'assurance ou déclaration appropriées des banques pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Une liste précisant les moyens et équipements techniques du candidat pour des marchés de même nature,

— Une déclaration concernant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacun des 3 derniers exercices,

— Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années. Le candidat veillera à préciser leur objet, date, montant et les destinataires publics ou privés,

— Tout certificat de qualifications professionnelles.

La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de sa compétence à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. En particulier les agréments sanitaires éventuels (conformément à l'arrêté ministériel du 8.6.2006 relatif à l'agrément ou à l'autorisation des établissements de production primaire et des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Ni retenue de garantie ni cautionnement à la charge du titulaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Marché financé sur les fonds propres de l'établissement. Paiement par virement en 30 jours maximum à compter de la date de réception de la facture selon l'article 98 du CMP. Sur demande, versement d'une avance dans les conditions prévues par l'article 87 du CMP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement dans ses obligations contractuelles (article 51 II du CMP).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 160 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des produits (60)
2. Valeur technique des produits et des prestations (40)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Achats
Mme Gross Sylvie
Nom: EFS Lorraine-Champagne
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: LOCH12005
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 195-320743 (2012-10-05)

Avis d'attribution de marché (2012-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 318 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement Français du Sang
Contact
Téléphone: +33 1383447107 📞
Fax: +33 1383447198 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-27 📅
Date de publication: 2012-12-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 250-413477
Se réfère à l'avis: 2012/S 195-320743
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Annonce no382, B.O.A.M.P. 196 B du 10 octobre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 décembre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: LOCH12005.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-07 📅
Nom: groupement Distrifraîcheur
Adresse postale: 6 allée des Tilleuls
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180

2️⃣

3️⃣
Nom: firplast
Adresse postale: 4 rue de Provence
Commune postale: Saint priest
Code postal: 69800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 Place Carrière
Téléphone: +33 1383174343 📞
Fax: +33 1383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 250-413477 (2012-12-27)

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