Fourniture de produits alimentaires d'épicerie et surgelés

CHU de Poitiers

Fourniture de produits alimentaires d'épicerie et surgelés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-30 Avis de marché
2013-05-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu en mono titularisation sous la forme d'un marché à bons de commande avec engagement sur des quantités minimales en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les quantités figurant sur l'état des besoins / offre de prix correspondent aux quantités minimales annuelles.Le marché sera conclu pour une durée allant du 1er mars 2013 au 28.2.2015.La procédure est composée de 36 lots définis ci-dessous:
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie BP 577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Courrier électronique: christiane.cousin@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549444366 📞
Fax: +33 549444162 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-30 📅
Date limite de soumission: 2012-12-10 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-349969
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc. A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir: 1.la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'Il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement. 2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; 3.déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (Dc1 ou forme libre): 4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) 5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat (Dc2 ou forme libre): Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité. Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant: 1.capacités financières Les critères d'appréciation des offres ainsi que leur coefficient de pondération sont les suivants: — critère A: " Qualités du produit " noté sur 60 points, — critère B: " Prix", noté sur 40 points. Les modalités de notation de chacun des critères sont indiquées au RC: L'État des besoins/offre de prix indique pour quels produits un échantillon doit être fourni. Les candidats devront fournir un échantillon pour chaque produit ainsi indiqué. Ces échantillons devront être envoyés, sous peine d'élimination du candidat, au plus tard le 7 janvier 2013. Les candidats peuvent proposer, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes pour les lots 22 sous-lot 2 (coquilles de poisson surgelées), 26 et 29. Pour les autres lots les variantes ne sont pas autorisées. La PSE ci-dessous pourra être proposée et chiffrée: PSE no 1: livraison au Centre hospitalier de Lusignan (frais de port par livraison). Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à: — renseignements administratifs. Mme c. Cousin. Direction des Ressources Matérielle, des Achats et de l'ingénierie. Tél.: 05.49.44.43.66. Fax: 05.49.44.41.62. Email: christiane.cousin@chu-poitiers.fr. — renseignements techniques. M. Jean-Claude Chambon Service de Restauration. Tél.: 05.49.44.39.92. Fax: 05.49.44.40.02. Email: jean-claude.chambon@chu-poitiers.fr. L'Espace d'échanges sécurisé du portail " achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier. La procédure est composée de 36 lots définis comme suit: 1-roux blanc 2-café chicoré et céréales 3-conserves diverses et gâteaux sans sucre 4-bouillons, potages et entremets déshydratés 5-conserves et purée de fruits 6-bouquet garni 7-echalote déshydratée 8-chou fleur 9-coeur laitue 10-garniture pour bouchée 11-crème pruneaux 12-pommes en tranches à l'eau 13-pommes en tranches au sirop 14-quetsches au sirop 15-mirabelles au naturel 16-quetsches au naturel 17-jus pruneaux 18-sirop sans sucre 19-sucettes 20-viandes surgelées diverses 21-préparations élaborées surgelées 22-poisson surgelé 23-légumes et pâtisseries surgelés 24-rôti dindonneau surgelé 25-queues écrevisses surgelées 26-feuilleté champignons surgelés 27-tomates farcies sans sel surgelées 28-feuilleté poulet poireau surgelé 29-feuilleté jambon fromage surgelé 30-bâtonnière légumes crus surgelée 31-courgettes grillées surgelées 32-frites au four surgelées 33-tartelettes citron surgelées 34-tarte tropézienne surgelée 35-pavé chocolat multi-portions surgelé 36-pâtisserie carrée aux fruits surgelée Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits alimentaires d'épicerie et surgelés.
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu en mono titularisation sous la forme d'un marché à bons de commande avec engagement sur des quantités minimales en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Les quantités figurant sur l'état des besoins / offre de prix correspondent aux quantités minimales annuelles.
Le marché sera conclu pour une durée allant du 1er mars 2013 au 28.2.2015.
La procédure est composée de 36 lots définis ci-dessous:
Numéro de référence: 12S0163
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu de Poitiers, 86021 Poitiers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Jean-Pierre Dewitte, directeur général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0163
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc.
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A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir:
1.la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre). S'Il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement.
2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
3.déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (Dc1 ou forme libre):
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4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat (Dc2 ou forme libre):
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.
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Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant:
1.capacités financières
Les critères d'appréciation des offres ainsi que leur coefficient de pondération sont les suivants:
— critère A: " Qualités du produit " noté sur 60 points,
— critère B: " Prix", noté sur 40 points.
Les modalités de notation de chacun des critères sont indiquées au RC:
L'État des besoins/offre de prix indique pour quels produits un échantillon doit être fourni. Les candidats devront fournir un échantillon pour chaque produit ainsi indiqué.
Ces échantillons devront être envoyés, sous peine d'élimination du candidat, au plus tard le 7 janvier 2013.
Les candidats peuvent proposer, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes pour les lots 22 sous-lot 2 (coquilles de poisson surgelées), 26 et 29.
Pour les autres lots les variantes ne sont pas autorisées.
La PSE ci-dessous pourra être proposée et chiffrée:
PSE no 1: livraison au Centre hospitalier de Lusignan (frais de port par livraison).
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à:
— renseignements administratifs.
Mme c. Cousin.
Direction des Ressources Matérielle, des Achats et de l'ingénierie.
Tél.: 05.49.44.43.66.
Fax: 05.49.44.41.62.
— renseignements techniques.
M. Jean-Claude Chambon
Service de Restauration.
Tél.: 05.49.44.39.92.
Fax: 05.49.44.40.02.
L'Espace d'échanges sécurisé du portail " achats-hopitaux.com " (cliquer sur " Echange " puis sur " Dépôt spontané ") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.
La procédure est composée de 36 lots définis comme suit:
1-roux blanc
2-café chicoré et céréales
3-conserves diverses et gâteaux sans sucre
4-bouillons, potages et entremets déshydratés
5-conserves et purée de fruits
6-bouquet garni
7-echalote déshydratée
8-chou fleur
9-coeur laitue
10-garniture pour bouchée
11-crème pruneaux
12-pommes en tranches à l'eau
13-pommes en tranches au sirop
14-quetsches au sirop
15-mirabelles au naturel
16-quetsches au naturel
17-jus pruneaux
18-sirop sans sucre
19-sucettes
20-viandes surgelées diverses
21-préparations élaborées surgelées
22-poisson surgelé
23-légumes et pâtisseries surgelés
24-rôti dindonneau surgelé
25-queues écrevisses surgelées
26-feuilleté champignons surgelés
27-tomates farcies sans sel surgelées
28-feuilleté poulet poireau surgelé
29-feuilleté jambon fromage surgelé
30-bâtonnière légumes crus surgelée
31-courgettes grillées surgelées
32-frites au four surgelées
33-tartelettes citron surgelées
34-tarte tropézienne surgelée
35-pavé chocolat multi-portions surgelé
36-pâtisserie carrée aux fruits surgelée
Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
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— recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2012/S 212-349969 (2012-10-30)
Avis d'attribution de marché (2013-05-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, BP 577

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-07 📅
Date de publication: 2013-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 090-152397
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-349969
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires
le marché est conclu en mono titularisation sous la forme d'un marché à bons de commande avec engagement sur les quantités minimales en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les marchés ont été notifiés entre le 22/02 et le 1.3.2013. 13 offres ont été reçues dont 1 par voie dématérialisée. Allotissement 1. roux blanc, 2. café chicoré et céréales, 3. conserves diverses et gâteaux sans sucre, 4. bouillons, potages et entremets déshydratés, 5. conserves et purée de fruits, 6. bouquet garni 7. echalote déshydratée, 8. chou fleur, 9. coeur laitue, 10. garniture pour bouchée,11. crème pruneaux, 12. pommes en tranches à l'eau,13. pommes en tranches au sirop, 14. quetsches au sirop, 15. mirabelles au naturel, 16. quetsches au naturel, 17. jus pruneaux, 18. sirop sans sucre, 19. sucettes, 20. viandes surgelées diverses, 21. préparations élaborées surgelées, 22. poisson surgelé, 23. légumes et pâtisseries surgelés, 24. rôti dindonneau surgelé, 25. queues écrevisses surgelées, 26. feuilleté champignons surgelés, 27. tomates farcies sans sel surgelées 28. feuilleté poulet poireau surgelé, 29. feuilleté jambon fromage surgelé, 30. bâtonnière légumes crus surgelée, 31. courgettes grillées surgelées, 32. frites au four surgelées en 1 kg, 33. tartelettes citron surgelées, 34. tarte tropézienne surgelée, 35. pavé chocolat multi-portions surgelé, 36. pâtisserie carrée aux fruits surgelée. Attribution des lots et montant HT maximal estimé sur 2 ans: 1. MADA 3. TRANSGOURMET 4. MADA 5. Pomona Episaveurs 6. PRO à PRO 7. MADA 8. PRO à PRO 9. Transgourmet 10. Transgourmet 11. POMONA EPISAVEURS 12. Transgourmet 13. PRO à PRO 14. Transgourmet 15. Transgourmet 16. Transgourmet 17. PRO à PRO 18. Transgourmet 19. Transgourmet 20. GDA SAS 21. Brake France 22. Brake France 23. Pomona Passion Froid 24. Pomona Passion Froid 25. Brake France 26. Pomona Passion Froid 27. GDA SAS 28. Brake France 29. GDA SAS 30. Brake France 31. Pomona Passion Froid 33. Transgourmet 34. Pomona Passion Froid 35. Pomona Passion Froid 36. Pomona Passion Froid. Les lots 2 et 32 sont déclarés sans suite. 130056 – MADA NEFF, CP 68704, 47 909,00 EUR, 130057 – Transgourmet, CP 94577, 59 142 EUR, 130058 – Pomona Episaveurs, CP 37301, 44 739 EUR, 130059 – PRO à PRO, CP 35590, 14 779 EUR, 130060 – Brake France, CP 16190, 66 579 EUR, 130061 – GDA, CP 87009, 64 214 EUR, 130062 – Pomona Passion Froid, CP 37210, 39 539 EUR. Annonce nº 547, BOAMP 213 B du 3.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.5.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers.

Attribution du marché
Nom: voir ci dessous
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue Blossac
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat, - le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution, - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé -suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
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- recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2013/S 090-152397 (2013-05-07)