Fourniture de produits alimentaires: chapitres 1 à 2

CHU Nice

Fourniture de produits alimentaires: chapitres 1 à 2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CMC Malongo

Qui ?

• CHU Nice

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-08	Avis de marché
2013-04-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande, pour chaque lot, les quantités moyennes estimées annuellement sont mentionnées dans les bordereaux de prix unitaires joints aux CCTP; Elles sont données à titre indicatif, et ne sont pas contractuelles.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nice
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria, BP 1179
Code postal: 06003
Commune postale: Nice Cedex 1
Contact
Courrier électronique: cell-cent-march@chu-nice.fr 📧
Téléphone: +33 492034684 📞
Fax: +33 493725326 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date limite de soumission: 2012-12-20 📅
Date de publication: 2012-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 218-359313
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires

L'évaluation technique repose sur la base d'échantillons et de documents techniques (voir RC). Conditions d'obtention des documents: format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE. Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. NOTI2 (ancien DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché est fixée au 1.3.2012. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.

Informations complémentaires

L'évaluation technique repose sur la base d'échantillons et de documents techniques (voir RC). Conditions d'obtention des documents: format électronique: en application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite. Format papier: les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail) Conditions de remise des offres ou des candidatures: format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28.8.2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: GMT+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt: CHU de Nice, cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE. Les documents DC1, DC2 DC3 et DC6 sont disponibles à l'adresse suivante: http: //www.colloc.bercy.gouv.fr, thème: marchés publics Documents à produire au stade de l'attribution du marché: DC6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible. NOTI2 (ancien DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Date prévisionnelle de démarrage du marché est fixée au 1.3.2012. Le détail des critères de jugement des offres figure dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de produits alimentaires: chapitres 1 à 2.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: la consultation est composée de 2 chapitres soit 40 lots de produits, dont les spécifiques sont regroupées dans les CCTP suivant:
Brève description: Chapitre 1: CCTP divers produits secs: boisson, épicerie: lots de 1 à 24.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: chapitre 2
Brève description: Chapitre 2: CCTP: divers produits frais et surgelés: lots 25 à 40.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2012-045-UCP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier universitaire de Nice, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années: déclaration du candidat (DC2 - ancien DC5) dûment remplie et signée.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique dont le personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années (DC2 ancien DC5). Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (DC2 ancien DC5). Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics. Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 50 000 EUR (HT) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance. - paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN, en section d'exploitation. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:

Autres renseignements: accord cadre au sens des articles 1er 5° et 32 de la directive 2004/18/CF et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 4, 5, 6, 10, 15, 18 à 21 et 27: valeur financière de l'offre notée sur 10 et pondérée (95)
2. Evaluation du service proposé: noté sur 10 (5)
3. Pour les lots 1 à 3, 7, 8, 9, 11, à 14, 16, 17, 22, 23, 24, 25, 26, 28, 29 à 31, 35, 36 et 40: valeur financière de l'offre notée sur 10 (60)
4. Evaluation valeur technique de l'offre notée sur 10 (35)
5. Evaluation du service proposé: notée sur 10 (5)
6. Pour les lots 32, 34 et 37 à 39: valeur financière de l'offre notée sur 10 (35)
7. Valeur financière de l'offre notée sur 10 (60)
8. Evaluation du service proposé: notée sur 10 (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bouvier Muller Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice
Point de contact: renseignements techniques: Mme Massacrier (tél.: +33 492032029) / renseignements administratifs: Mme Pedreno (tél.: +33 492034684) / Mme Allasia (tél.: +33 492034252)
Courrier électronique: massacrier.v@chu-nice.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice, direction de l'accueil, achats et logistique, unité centrale de production
Adresse postale: rue Emmanuel Pontremoli. La Plaine 1
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Point de contact: Mme Massacrier Valérie
Téléphone: +33 492032020 📞
Nom: Centre hospitalier universitaire de Nice hôpital de Cimiez, cellule des marchés
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-045-UCP
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales Comité consultatif interrégional amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 218-359313 (2012-11-08)

Avis d'attribution de marché (2013-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 54 740 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 avenue Reine Victoria — CS 91179

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-11 📅
Date de publication: 2013-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 074-122866
Se réfère à l'avis: 2012/S 218-359313
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

La société Brake France 1, rue J. Baptiste Perrin ZI - 34535 Béziers a été retenue pour les lots 26, 37, 38 pour un montant (HT) de 70 720.00 EUR HT.La société Distrisud Chemin des Pielles BP 126 - 34118 Fronignan a été retenue pour les los no27, 28, 29,31 pour un montant (HT) de 72 720.80 EUR HT.La société Félix Potin C.A. 31, chemin Ste Marguerite Zac Ste Marguerie 06130 Grasse a été retenue pour les lots no3, 6, 8, 12, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 24,32 pour un montant (H.T.) de 84 815.01 euro(s).La société Gastro Food 132, avenue de la Raubine 06150 Cannes la Bocca a été retenue pour les lots no4, 5, 10, 14 pour un montant (HT) de 1 332.80 EUR HT.La société Pomona Episaveurs 2700 route de Sorgues RN 7 - 84130 Le Pontet a été retenue pour les lots no9, 13 pour un montant (HT) de 4 816.00 EUR HT.La société Pomona Passion Froid rue Famille Laurens BP 36000 - 13791 Aix en Provence a été retenue pour les lots no 25, 30, 34, 35, 36 pour un montant (HT) de 23 945.58 EUR HT.La société Pro à Pro Distribution Sud SAS ZA Clésud rue du Comte de la Pérouse BP 49 - 13142 Miramas a été retenue pour les lots no2, 11, 23 pour un montant (H.T.) de 5 097.54 euro(s).La société Relais d'Or Miko / Sobragel 1 avenue , 17ème rue , LID - BP 633 a été retenue pour les lots no33, 39, 40 pour un montant (HT) de 13 371.60 EUR HT. Annonce no144, BOAMP 218 B du 10.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 4,5,6,10,15,18,à 21 et 27 : Valeur financière de l'offre notée sur 10 et pondérée (95)
2. Evaluation du service proposé : noté sur 10 (5)
3. Pour les lots 1 à 3,7,8,9,11, à 14,16,17,22,23,24,25,26,28,29 à 31 , 35,36 et 40 : Valeur financière de l'offre notée sur 10 (60)
4. Evaluation Valeur technique de l'offre notée sur 10 (35)
5. Evaluation du service proposé : notée sur 10 (5)
6. Pour les lots 32,34 et 37 à 39 : Valeur financière de l'offre notée sur 10 (35)
8. Evaluation du service proposé : notée sur 10 (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-03-19 📅
Nom: CMC Malongo
Adresse postale: LID 1ère avenue - 9ème Rue
Commune postale: Carros
Code postal: 06513
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2.606.00.705.000.40

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte BP 4179
Nom: Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges
Source: OJS 2013/S 074-122866 (2013-04-11)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)