Fourniture de pièces détachées pour les véhicules, les poids lourds et les engins (groupement de commande avec le SDIS)

Conseil général de l'Orne

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules, les poids lourds et les engins (groupement de commande avec le SDIS de l'Orne).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Orne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-04	Avis de marché
2012-09-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Quantité ou étendue:

Les marchés sont des marchés annuels à bons de commande, sans montant minimum ni maximum. Ils sont valides dès notification et reconductibles annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer courant de l'année 2016. A titre indicatif, la dépense annuelle est estimée globalement à 514 000 euro(s)ttc, répartie ainsi: lot no 1 : 60 000 euro(s)ttc lot no 2: 50 000 EUR TTC lot no 3: 20 000 EUR (TTC) lot no 4: 15 000 EUR TTC lot no 5: 15 000 EUR TTC lot no 6: 5 000 EUR TTC lot no 7 : 100 000 EUR TTC lot no 8: 3 000 EUR TTC lot no 9: 3 000 EUR TTC lot no 10: 8 000 EUR TTC lot no 11: 45 000 EUR TTC lot no 12: 35 000 EUR TTC lot no 13: 5 000 EUR TTC lot no 14: 3 000 EUR TTC lot no 15: 8 000 EUR TTC lot no 16: 7 000 EUR TTC lot no 17: 5 000 EUR TTC lot no 18: 2 000 EUR TTC lot no 19: 8 000 EUR TTC lot no 20: 40 000 EUR TTC lot no 21: 10 000 EUR TTC lot no 22: 30 000 EUR TTC lot no 23: 15 000 EUR TTC lot no 24: 11 000 EUR TTC lot no 25: 11 000 EUR TTC.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Orne
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Contact
Courrier électronique: achats.marches@cg61.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
Fax: +33 233816038 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date limite de soumission: 2012-06-21 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-144742
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour les véhicules, les poids lourds et les engins (groupement de commande avec le SDIS de l'Orne).

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires Renault
Brève description:

Lot 1 fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires Renault.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires Peugeot
Brève description:

Lot 2 fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires Peugeot.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires Citroen
Brève description:

Lot 3 fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires Citroen.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires Fiat
Brève description: Lot 4 fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires Fiat.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires Opel
Brève description: Lot 5 fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires Opel.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires Land Rover
Brève description:

Lot 6 fourniture de pièces détachées pour véhicules légers et utilitaires Land Rover.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 fourniture de pièces détachées pour poids lourds Renault
Brève description: Lot 7 fourniture de pièces détachées pour poids lourds Renault.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 fourniture de pièces détachées pour poids lourds Iveco
Brève description: Lot 8 fourniture de pièces détachées pour poids lourds Iveco.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 fourniture de pièces détachées pour poids lourds DAF
Brève description: Lot 9 fourniture de pièces détachées pour poids lourds DAF.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 fourniture de pièces détachées pour poids lourds Man
Brève description: Lot 10 fourniture de pièces détachées pour poids lourds Man.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 fourniture de pièces détachées pour épareuses SMA
Brève description: Lot 11 fourniture de pièces détachées pour épareuses SMA.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12 fourniture de pièces détachées pour épareuse Noremat
Brève description: Lot 12 fourniture de pièces détachées pour épareuse Noremat.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13 fourniture de pièces détachées pour saleuse et rabot Sicometal
Brève description: Lot 13 fourniture de pièces détachées pour saleuse et rabot Sicometal.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lot 14 fourniture de pièces détachées pour saleuse Arvel
Brève description: Lot 14 fourniture de pièces détachées pour saleuse Arvel.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: lot 15 fourniture de pièces détachées pour saleuse Acometis
Brève description: Lot 15 fourniture de pièces détachées pour saleuse Acometis.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: lot 16 fourniture de pièces détachées pour saleuse Epoke
Brève description: Lot 16 fourniture de pièces détachées pour saleuse Epoke.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: lot 17 fourniture de pièces détachées pour saleuse et Rabot Mecagil Lebon
Brève description: Lot 17 fourniture de pièces détachées pour saleuse et Rabot Mecagil Lebon.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: lot 18 fourniture de pièces détachées pour rabot Schmidt
Brève description: Lot 18 fourniture de pièces détachées pour rabot Schmidt.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: lot 19 fourniture de pièces détachées pour tracteur John Deere
Brève description: Lot 19 fourniture de pièces détachées pour tracteur John Deere.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: lot 20 fourniture de pièces détachées pour tracteur Renault
Brève description: Lot 20 fourniture de pièces détachées pour tracteur Renault.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: lot 21 signalisation pour véhicules et engins
Brève description: Lot 21 signalisation pour véhicules et engins.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: lot 22 fourniture électricité pour véhicules et engins
Brève description: Lot 22 fourniture électricité pour véhicules et engins.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: lot 23 filtrations pour véhicules légers et utilitaires
Brève description: Lot 23 filtrations pour véhicules légers et utilitaires.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: lot 24 filtrations pour poids lourds
Brève description: lot 24 filtrations pour poids lourds.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: lot 25 consommables pour véhicules
Brève description: Lot 25 consommables pour véhicules.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Les marchés sont valides dès notification et reconductibles annuellement 3 fois de façon expresse pour se terminer courant de l'année 2016.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SPB-pièces det
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CTME rue Lazare Carnot- SDIS rue Philippe Lebon, 61000 Alençon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique visées à l'article 44 du code des marchés publics, sont les suivantes: la lettre de candidature (DC1) documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. La déclaration du candidat (DC2) Une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des trois dernières années, une liste des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique, outillage...) attestation d'assurance en responsabilité civile etat annuel des certificats reçus (NOTI 2) ou attestation fiscales et sociales (liasse 3666 impôts) et certificat URSSAF.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement s'effectuera sur le budget de la collectivité (ressources propres), dans un délai global de paiement fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'execution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. -En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: bureau de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général de l'Orne
Adresse postale: 27 boulevard de Strasbourg
Commune postale: Alençon Cédex
Nom: Conseil général de l'Orne PPL
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_FOL0x_Sj5r 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@jurdm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SPB-pièces det
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@jurdm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 088-144742 (2012-05-04)

Avis d'attribution de marché (2012-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date de publication: 2012-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 182-298082
Se réfère à l'avis: 2012/S 88-144742
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Les marchés sont des marchés à bons de commandes, sans quantité minimum ni maximum. Ils sont valides dès notification pour s'achver au 31.12.2012. Ils sont reconductibles 3 fois de façon expresse pour une période d'un an. Ils se termineront au plus tard le 31.12.2016. Ces marchés ont été signés le 1.8.2012. Les modalités de consultation des marchés sont les suivantes: au Conseil général, sur rendez-vous au service des achats et de la logistique, bureau de la logistique, 27 bd de Strasbourg, 61000 Alençon, France tel +33 233816184, fax +33 233816038, mail: achats.marches@cg61.fr. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Annonce no 309, BOAMP 90 B du 10.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Alençon, 61000 Alençon, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Sans suite

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-04 📅
Nom: Bayi Auto
Adresse postale: 111 avenue Basingstocke, BP 20
Commune postale: Alençon
Code postal: 61001
Pays: France 🇫🇷

3️⃣

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-06 📅
Nom: NSA Automobiles
Adresse postale: ZIS 5 bd Pierre Lefaucheux, BP 13
Commune postale: Le Mans Cedex
Code postal: 72026

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Bayi Trucks
Adresse postale: 4 rue Lazare Carnot, BP 82
Commune postale: Alençon Cedex
Code postal: 61003

8️⃣
Nom: Garage Cretot
Adresse postale: ZI Sud CP 80135, 2 rue Antoine Becquerel

9️⃣
Nom: Ciron Alençon
Adresse postale: PA d'Ecouves - Valframbert, BP 832
Code postal: 61041

1️⃣0️⃣
Nom: Sarevi
Adresse postale: RD 438 Valframbert, BP 150
Code postal: 61005

1️⃣1️⃣
Nom: Sma
Adresse postale: 40 rue Wissel
Commune postale: Neuville sur Saone
Code postal: 69250

1️⃣2️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714

1️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-21 📅
Nom: Sicometal
Adresse postale: ZI plan d'Acier, BP 75
Commune postale: St Claude Cedex
Code postal: 39203

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-27 📅
Nom: Arvel
Adresse postale: ZA Pérache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114

1️⃣5️⃣
Nom: Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre BP 7
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360

1️⃣6️⃣
Nom: Villeton
Adresse postale: ZI RN 6
Commune postale: St André le Gaz
Code postal: 38490

1️⃣7️⃣
Nom: Mecagil Lebon
Adresse postale: 47 rue de l'Aqueduc
Commune postale: Champagne sur Seine
Code postal: 77430

1️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-07 📅
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquière
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

1️⃣9️⃣
Nom: Lhermite Agri
Adresse postale: boulevard de l'Europe, BP 15
Commune postale: Vernouillet
Code postal: 28501

2️⃣0️⃣
Nom: Socagri
Adresse postale: Faubourg St Eloi
Commune postale: Mortagne au Perche
Code postal: 61400

2️⃣1️⃣
Nom: Mercura
Adresse postale: 4 rue Louis Pasteur
Commune postale: La Chaussée St Victor
Code postal: 41261

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: AD Normandie Maine
Adresse postale: parc d'Activités du Londeau
Code postal: 61002

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
1
5
7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal admistratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 182-298082 (2012-09-18)

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