Fourniture de pains et viennoiseries

CHU de Rouen

Fourniture de pains et viennoiseries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Touflet Tradition

Qui ?

• CHU de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-30	Avis de marché
2012-07-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Quantité ou étendue:

La procédure engagée est celle de l'appel d'offres ouvert passé en application des articles 26, 33 al 3, et 57 à 59 du code des marchés publics. Le marché est fractionné à bons de commande avec des quantités minimum et maximum annuelles au sens de l'article 77-1 du code des marchés publics. Le marché est conclu à prix unitaires. La date prévisionnelle de début d'exécution des prestations 11.6.2012. Les quantités minimum et les quantités maximum annuelles sont les suivantes: - petits pains 40 g salés quantité minimale annuelle: 1 800 000 quantité maximale annuelle: 3 000 000 - petits pains 40 g sans sel quantité minimale annuelle: 250 000 quantité maximale annuelle: 450 000 - petits pains de mie 40 g quantité minimale annuelle: 150 000 quantité maximale annuelle: 350 000 - pain de mie 400 g quantité minimale annuelle: 2 500 quantité maximale annuelle: 5 500 - petits pains 50 g salés quantité minimale annuelle: 150 000 quantité maximale annuelle: 400 000 - pains 400 g salés quantité minimale annuelle: 40 000 quantité maximale annuelle: 130 000 - pains 400 g sans sel quantité minimale annuelle: 500 quantité maximale annuelle: 1 500 - viennoiseries quantité minimale annuelle: 35 000 quantité maximale annuelle: 60 000 - pains 200 g quantité minimale annuelle: 8 000 quantité maximale annuelle: 20 000 - baguettes viennoises 100 g quantité minimale annuelle: 1 000 quantité maximale annuelle: 3 000 - baguettes viennoises 200 g quantité minimale annuelle: 25 000 quantité maximale annuelle: 40 000 - pain complet 350 g quantité minimale annuelle: 250 quantité maximale annuelle: 600 - pain bagnat quantité minimale annuelle: 150 quantité maximale annuelle: 500.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: DSEL - cellule des marchés publics - 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-30 📅
Date limite de soumission: 2012-05-10 📅
Date de publication: 2012-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 66-107696
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Les dossiers de consultation pourront être consultés et téléchargés à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com. Les candidats peuvent choisir entre: - la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres (vous avez la possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres) cf. règlement de consultation; - un envoi postal ou une remise directe. Durée: 1année initiale, reconductible 1 fois 1 an. Echantillons à remettre (cf article 7 du règlement de consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries.
Description des options:

Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou des marchés similaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics et de reconduire le marché conformément à l'article 2.5 du règlement de consultation.

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: dsel-ucp-cb-pains

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature modèle Dc1; * La déclaration du candidat dûment signée modèle DC2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous: - une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société; - copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; - déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Description des effectifs du candidat pour les 3 dernières années; - une description du système qualité existant (certification). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU de Rouen. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen, DSEL
Adresse postale: 1 rue de Germont
Point de contact: cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen
Point de contact: cellule des marchés DSEL
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Rouen - DSEL
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dsel-ucp-cb-pains
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2012/S 066-107696 (2012-03-30)

Avis d'attribution de marché (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 284 095,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-238283
Se réfère à l'avis: 2012/S 66-107696
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Annonce no482, BOAMP 67 B du 4.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Rouen, 76000 Rouen, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Goût (40)
2. Présentation du produit (20)
3. Prix des prestations, sur la base du montant résultant du DQE (30)
4. Prix des prestations, sur la base du pourcentage de remise et prix remisés obtenus (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-22 📅
Nom: Touflet Tradition
Adresse postale: 2 rue du Champ des Bruyères
Commune postale: Saint Etienne du Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Commune postale: Rouen
Source: OJS 2012/S 143-238283 (2012-07-24)

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