Fourniture de pains, de viennoiseries et de gâteaux bavarois pour les Centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun
Centre hospitalier Camille Guérin
Fourniture de pains, de viennoiseries et de gâteaux bavarois pour les centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun.
Le marché est un groupement de commandes constitué des centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun, coordonné par le centre hospitalier de Châtellerault.
Le délai de réception des offres était de 2013-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de panification › Croissants
- • Produits de panification › Petits pains
- • Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Pâtisserie et gâteaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-28 | Avis de marché |
| 2013-03-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits pains
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits pains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: direction des ressources matérielles et des travaux, rue du Docteur Luc Montagnier - BP 669
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault Cedex
Contact
Courrier électronique: nelly.raymond@ch-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549022203 📞
Fax: +33 549029039 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date limite de soumission: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-380541
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Pain salé de 400 g.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pain sans sel de 400 g.
Numéro du lot: 3
Brève description: Petit pain long salé de 40 g.
Numéro du lot: 4
Brève description: Petit pain rond sans sel de 40 g.
Numéro du lot: 5
Brève description: Briochette pur beurre sans grains de sucre.
Numéro du lot: 6
Brève description: Croissant pur beurre.
Numéro du lot: 7
Brève description: Gâteau bavarois sur plaque.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2012-32
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits au regard des échantillons fournis et conformité au cahier des charges (50)
2. Prix unitaires proposés (40)
3. Qualité de la prestation: respect du franco de port et d'emballage sans minimum de commande, livraison (amplitude, fréquence, délais...), rupture de stock, gestion des urgences et des périmés et démarche environnementale de l'entreprise (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26860024400118
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Théophraste Renaudot
Adresse postale: 3 rue des Visitandines
Commune postale: Loudun
Code postal: 86200
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: rue du Docteur Luc Montagnier, BP 669
Point de contact: M. Marc Amia, responsable de la cuisine centrale du Centre hospitalier Camille Guérin
Téléphone: +33 549029127 📞
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-02-01 📅
Date de fin: 2016-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-32
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 231-380541 (2012-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits pains
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum en quantité. 7 lots. Attribution au lot entier. Marché mono-attributaire par lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petits pains 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: direction des ressources matérielles et des travaux, rue du Docteur Luc Montagnier - BP 669
Code postal: 86106
Commune postale: Châtellerault Cedex
Contact
Courrier électronique: nelly.raymond@ch-chatellerault.fr 📧
Téléphone: +33 549022203 📞
Fax: +33 549029039 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date limite de soumission: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-380541
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
Les candidats devront échantillonner chaque article de la présente consultation en quantité suffisante pour permettre un choix (deux unités minimums pour les lots en commun: une unité pour chaque établissement et une unité minimum pour les autres lots).
Les échantillons sont fournis à titre gracieux par les candidats en franco de port et d'emballage.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du Centre hospitalier Camille Guérin.
Le candidat précisera sur sa demande de dossier son adresse mail pour transmission du DCE par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pains, de viennoiseries et de gâteaux bavarois pour les centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun.
Le marché est un groupement de commandes constitué des centres hospitaliers de Châtellerault et de Loudun, coordonné par le centre hospitalier de Châtellerault.
Brève description: Pain salé de 400 g.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pain sans sel de 400 g.
Numéro du lot: 3
Brève description: Petit pain long salé de 40 g.
Numéro du lot: 4
Brève description: Petit pain rond sans sel de 40 g.
Numéro du lot: 5
Brève description: Briochette pur beurre sans grains de sucre.
Numéro du lot: 6
Brève description: Croissant pur beurre.
Numéro du lot: 7
Brève description: Gâteau bavarois sur plaque.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2012-32
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault ainsi que "La Musardine" et Centre hospitalier Théophraste Renaudot à Loudun.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (la déclararion DC 1 ou équivalent) (se reporter au règlement de la consultation).
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Dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics, des renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (la déclaration DC 2 ou équivalent) ainsi que des documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société (se reporter au règlement de la consultation).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres aux centres hospitaliers. Paiement: virement par mandat administratif avec délai de paiement de 50 jours à réception de la facture, avance forfaitaire. Prix unitaires fermes pour la première année et révisables annuellement pour les deux autres années.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits au regard des échantillons fournis et conformité au cahier des charges (50)
2. Prix unitaires proposés (40)
3. Qualité de la prestation: respect du franco de port et d'emballage sans minimum de commande, livraison (amplitude, fréquence, délais...), rupture de stock, gestion des urgences et des périmés et démarche environnementale de l'entreprise (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26860024400118
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Théophraste Renaudot
Adresse postale: 3 rue des Visitandines
Commune postale: Loudun
Code postal: 86200
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Camille Guérin
Adresse postale: rue du Docteur Luc Montagnier, BP 669
Point de contact: M. Marc Amia, responsable de la cuisine centrale du Centre hospitalier Camille Guérin
Téléphone: +33 549029127 📞
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-02-01 📅
Date de fin: 2016-01-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-32
Informations complémentaires
Les candidats devront échantillonner chaque article de la présente consultation en quantité suffisante pour permettre un choix (deux unités minimums pour les lots en commun: une unité pour chaque établissement et une unité minimum pour les autres lots).
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Les échantillons sont fournis à titre gracieux par les candidats en franco de port et d'emballage.
Le dossier de consultation peut être téléchargé sur le site achatpublic.com ou obtenu gratuitement auprès de la direction des ressources matérielles et des travaux du Centre hospitalier Camille Guérin.
Le candidat précisera sur sa demande de dossier son adresse mail pour transmission du DCE par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La possibilité de référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (articles L551-1 et s. du code de justice administrative).
La possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (articles L551-13 et s. du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat du 16.7.2007, no 291545).
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Avis d'attribution de marché (2013-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 194 228,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des ressources matérielles et des travaux — rue du Docteur Luc Montagnier — BP 669
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-21 📅
Date de publication: 2013-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 059-096836
Se réfère à l'avis: 2012/S 231-380541
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Qualité de la prestation : respect du franco de port et d'emballage sans minimum de commande, livraison (amplitude, fréquence, délais...), rupture de stock, gestion des urgences et des périmés et démarche environnementale de l'entreprise (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-05 📅
Nom: nault et Fils
Adresse postale: Rue des Hortensias
Commune postale: Availles Limousine
Code postal: 86460
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: sans suite
6️⃣
7️⃣
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier Théophraste Renaudot
Adresse postale: 3 Rue des Visitandines
Contact
Point de contact: Mme Hélène Chapu, directrice des ressources matérielles et des travaux
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 059-096836 (2013-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 194 228,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des ressources matérielles et des travaux — rue du Docteur Luc Montagnier — BP 669
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-21 📅
Date de publication: 2013-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 059-096836
Se réfère à l'avis: 2012/S 231-380541
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Marché à bons de commandes avec minimum et maximum.La valeur totale du marché indiquée à la section 2.2.1) correspond au montant moyen pour la durée du marché (soit 3 ans) pour le groupement.Les valeurs indiquées à la section 5 correspondant aux montants moyens annuels pour le groupement.
Annonce no170, B.O.A.M.P. 233 B du 1 décembre 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 mars 2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
centre hospitalier Camille Guérin à Châtellerault ainsi que "La Musardine" et centre hospitalier Théophraste Renaudot à Loudun
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Qualité de la prestation : respect du franco de port et d'emballage sans minimum de commande, livraison (amplitude, fréquence, délais...), rupture de stock, gestion des urgences et des périmés et démarche environnementale de l'entreprise (10)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-05 📅
Nom: nault et Fils
Adresse postale: Rue des Hortensias
Commune postale: Availles Limousine
Code postal: 86460
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: sans suite
6️⃣
7️⃣
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier Théophraste Renaudot
Adresse postale: 3 Rue des Visitandines
Contact
Point de contact: Mme Hélène Chapu, directrice des ressources matérielles et des travaux
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Informations sur les délais d'introduction des recours:
la possibilité de référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au J.O.U.E. (articles L551-13 et s. Du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tropic travaux signalisation" peut être exercé par le candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'etat du 16 juillet 2007, no 291545)
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