Fourniture de pain à partir de mars 2012
CHG Pierre-le-Damany - Lannion Trestel
Fourniture de pain et de viennoiseries pour le Centre hospitalier Pierre-Le-Damany sur chacun des 2 sites de Lannion et de Trestel. Le marché est passé pour une durée de 3 ans.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHG Pierre-Le-Damany - Lannion Trestel
Adresse postale: Centre hospitalier Pierre-Le-Damany, services economiques, BP 70348
Code postal: 22303
Commune postale: Lannion
Contact
Courrier électronique: sec-economat@ch-lannion.fr 📧
Téléphone: +33 296057003 📞
Fax: +33 296057084 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-25 📅
Date limite de soumission: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 18-028939
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 12S0002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services restauration des sites de Lannion et de Trestel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Mandat administratif suivi d'un virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur du Centre hospitalier Pierre-Le-Damany
Nom: Centre hospitalier Pierre-Le-Damany Lannion-Trestel
Commune postale: Lannion Cedex
Point de contact: M. Rault directeur adjoint
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité inter régional de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Comité inter régional réglement amiable des litiges des marchés publics, préfecture de Région Pays Loire, 8 rue Chateaubriand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Source: OJS 2012/S 018-028939 (2012-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHG Pierre-Le-Damany - Lannion Trestel
Adresse postale: Centre hospitalier Pierre-Le-Damany, services economiques, BP 70348
Code postal: 22303
Commune postale: Lannion
Contact
Courrier électronique: sec-economat@ch-lannion.fr 📧
Téléphone: +33 296057003 📞
Fax: +33 296057084 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-25 📅
Date limite de soumission: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 18-028939
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Par courrier, télécopie ou courrier électronique.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
—Candidature:
—— pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
—— attestation que l'entreprise n'est pas en liquidation judiciaire ou copie du jugement l'autorisant à poursuivre en cas de redressement judiciaire,
—— déclaration sur l'honneur que l'entreprise n'est pas frappée d'interdiction de coucourir aux marchés publics suivant les dispositions de l'article 43 du code des marchés publics,
—— attestation respect des obligations art. L323-1 code travail,
—— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours de 3 derniers exercices disponibles,
—— effectifs moyens annuels,
—— certificats du contrôle qualité,
— Offre:
—— acte d'engagement,
—— bordereau de prix.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pain et de viennoiseries pour le Centre hospitalier Pierre-Le-Damany sur chacun des 2 sites de Lannion et de Trestel. Le marché est passé pour une durée de 3 ans.
Description des options:
Durée maximale de l'affaire: 3 an(s). - Date limite de fin de l'affaire: 16.3.2015.
Durée de l'accord: 36 mois Numéro de référence: 12S0002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Services restauration des sites de Lannion et de Trestel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité techniques de l'entreprise solidité financière qualité des prestations exécutées précédemment références dans le domaine de la consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Mandat administratif suivi d'un virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (30)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur du Centre hospitalier Pierre-Le-Damany
Nom: Centre hospitalier Pierre-Le-Damany Lannion-Trestel
Commune postale: Lannion Cedex
Point de contact: M. Rault directeur adjoint
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0002
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: Par courrier, télécopie ou courrier électronique.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Autres renseignements demandés:
—Candidature:
—— pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
—— attestation que l'entreprise n'est pas en liquidation judiciaire ou copie du jugement l'autorisant à poursuivre en cas de redressement judiciaire,
—— déclaration sur l'honneur que l'entreprise n'est pas frappée d'interdiction de coucourir aux marchés publics suivant les dispositions de l'article 43 du code des marchés publics,
—— attestation respect des obligations art. L323-1 code travail,
—— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours de 3 derniers exercices disponibles,
—— effectifs moyens annuels,
—— certificats du contrôle qualité,
— Offre:
—— acte d'engagement,
—— bordereau de prix.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Tribunal administratif de Rennes, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Nom: Comité inter régional de réglement amiable des litiges
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé pré contractuel (Art. L 551-1 CJA) peut être introduit devant le Tribunal Administratif avant la signature du marché. Pour les procédures formalisées, le référé contractuel (Art. L 551-13 CJA) est ouvert, suivant les dispositions de l'article R 551-7 du CJA, un mois après la date de publication de l'avis d'attribution. A défaut d'avis le délai est de 6 mois après la signature du marché.
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Adresse postale: Comité inter régional réglement amiable des litiges des marchés publics, préfecture de Région Pays Loire, 8 rue Chateaubriand
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Téléphone: +33 240086433 📞
Source: OJS 2012/S 018-028939 (2012-01-25)
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