Fourniture de matériels et produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection et de laboratoire

CHU Nancy

La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels et produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection et de laboratoire pour le CHU de Nancy - hôpitaux urbains (Nancy) et des Hôpitaux de Brabois (Vandoeuvre). Le marché est divisé en 167 lots, répartis en 9 rubriques. L'attribution se fera lot par lot. Des échantillons seront demandés conformément à l'indication figurant à l'article 6 du règlement de consultation). Les variantes ne sont pas autorisées. Le marché sera exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.9.2013 et tacitement reconductible 3 fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-19 Avis de marché
2012-07-23 Informations complémentaires
2013-06-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Quantité ou étendue:
Les marchés seront établis sous forme de marchés à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant et quantité minimum et maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Nancy
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, CO 60034
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nancy.fr 🌏
Courrier électronique: i.langbour@chu-nancy.fr 📧
Téléphone: +33 383851091 📞
Fax: +33 383852171 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-19 📅
Date limite de soumission: 2012-07-30 📅
Date de publication: 2012-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 117-193808
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
En vue d'évaluer la qualité des produits, les candidats sont tenus de fournir gracieusement 1 échantillon de chaque article proposé (à l'exception des lots n° 2.21, 2.22, 2.23 et 2.24). Ces échantillons devront impérativement être envoyés, au plus tard pour la date limite de réception des offres, par colis séparé. Concernant les lots no 2.21, 2.22, 2.23 et 2.24, les candidats seront invités, après réception des offres, à procéder à une présentation des matériels proposés. Les échantillons devront être accompagnés d'un bordereau de livraison mentionnant le numéro de lot figurant sur le dossier d'appel d'offres ainsi que la désignation correspondante. La marque proposée dans l'offre devra correspondre à l'échantillon examiné lors des tests. Le conditionnement des échantillons présentés devra impérativement correspondre au conditionnement proposé. Les fournisseurs qui n'auront pas fourni d'échantillons ne pourront obtenir l'appréciation technique réalisée par les services cliniques. Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (pour accéder aux procédures du CHU de Nancy, taper "Nancy" dans le champ "organisme" de l'outil de recherche) le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu "votre espace" pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy: — par mail à l'adresse suivante: i.langbour@chu-nancy.fr ou - par fax au +33 383852171 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail) pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél.: +33 383851091 ou fax +33 383852171. Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - i.langbour@chu-nancy.fr - ou via le module "échange - dépôt spontané" disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Les offres seront transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres: les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourraêtre envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée: euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels et produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection et de laboratoire pour le CHU de Nancy - hôpitaux urbains (Nancy) et des Hôpitaux de Brabois (Vandoeuvre). Le marché est divisé en 167 lots, répartis en 9 rubriques. L'attribution se fera lot par lot. Des échantillons seront demandés conformément à l'indication figurant à l'article 6 du règlement de consultation). Les variantes ne sont pas autorisées. Le marché sera exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 30.9.2013 et tacitement reconductible 3 fois.
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Numéro du lot: 167
Brève description:
Le marché est divisé en 167 lots, répartis en 9 rubriques, comme…
… suit:— rubrique 1: produits d'extraction non énergétiques (lots 1.01 à 1.05),— rubrique 2: matériels et accessoires de ménage (lots 2.01 à 2.68),— rubrique 3: produits chimiques inorganiques de base (lots 3.01 à 3.03),— rubrique 4: articles d'hygiène (lots 4.01 à 4.14),— rubrique 5: consommables de laboratoires (lots 5.01 à 5.07),— rubrique 6: produits de désinfection (lots 6.01 à 6.16),— rubrique 7: articles en matière plastique (lots 7.01 à 7.22),— rubrique 8: tapis (lots 8.01 à 8.04),— rubrique 9: produits lessiviels (lots 9.01 à 9.20).
… suit:
— rubrique 1: produits d'extraction non énergétiques (lots 1.01 à 1.05),
— rubrique 2: matériels et accessoires de ménage (lots 2.01 à 2.68),
— rubrique 3: produits chimiques inorganiques de base (lots 3.01 à 3.03),
— rubrique 4: articles d'hygiène (lots 4.01 à 4.14),
— rubrique 5: consommables de laboratoires (lots 5.01 à 5.07),
— rubrique 6: produits de désinfection (lots 6.01 à 6.16),
— rubrique 7: articles en matière plastique (lots 7.01 à 7.22),
— rubrique 8: tapis (lots 8.01 à 8.04),
— rubrique 9: produits lessiviels (lots 9.01 à 9.20).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Le marché est reconductible du 01/10/13 au 30/09/14, du 01/10/14 au 30/09/15 et du 01/10/15 au 30/09/16.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AO 12098 DSE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
hôpitaux urbains à Nancy et site des hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre-les-Nancy, 54000 Nancy, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 (DC2 ou forme libre), qu'il:
1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts;
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2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail;
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3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;
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4°a, au 31 déc. de l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date;
5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail;
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre),
— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),
— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
(DC2 ou forme libre):
— déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
(DC2 ou forme libre):
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,
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— descriptions et/ou photographies des fournitures.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: budget général du CHU de Nancy. Modalités de paiement: paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité du produit proposé (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des services économiques - secteur marchés publics
Langbour Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO 12098 DSE
Informations complémentaires
En vue d'évaluer la qualité des produits, les candidats sont tenus de fournir gracieusement 1 échantillon de chaque article proposé (à l'exception des lots n° 2.21, 2.22, 2.23 et 2.24). Ces échantillons devront impérativement être envoyés, au plus tard pour la date limite de réception des offres, par colis séparé. Concernant les lots no 2.21, 2.22, 2.23 et 2.24, les candidats seront invités, après réception des offres, à procéder à une présentation des matériels proposés. Les échantillons devront être accompagnés d'un bordereau de livraison mentionnant le numéro de lot figurant sur le dossier d'appel d'offres ainsi que la désignation correspondante. La marque proposée dans l'offre devra correspondre à l'échantillon examiné lors des tests. Le conditionnement des échantillons présentés devra impérativement correspondre au conditionnement proposé. Les fournisseurs qui n'auront pas fourni d'échantillons ne pourront obtenir l'appréciation technique réalisée par les services cliniques. Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises (DCE) sur la plate-forme: https://www.achats-hopitaux.com (pour accéder aux procédures du CHU de Nancy, taper "Nancy" dans le champ "organisme" de l'outil de recherche) le règlement de la consultation est en accès libre sur ce site. Depuis le 1.1.2010 et conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'identification des opérateurs économiques (création d'un compte via le menu "votre espace" pour obtenir un couple identifiant/mot de passe) pour accéder aux autres documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, seule cette identification permet aux candidat d'être tenus informés automatiquement via la plate-forme des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. Les candidats peuvent également obtenir le dossier de consultation, sous format informatique, en adressant leur demande au secteur marchés publics du CHU Nancy:
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— par mail à l'adresse suivante: i.langbour@chu-nancy.fr ou - par fax au +33 383852171 (en précisant l'adresse d'un correspondant pour transmission du DCE au candidat par voie de mail) pour tout renseignement d'ordre administratif sur la procédure, il convient de contacter le secteur marchés publics du CHU Nancy au tél.: +33 383851091 ou fax +33 383852171. Les candidats peuvent également obtenir les renseignements techniques complémentaires jugés nécessaires pour l'établissement de leur proposition en transmettant, au plus tard 8 jours avant la date limite de réception des offres, leurs questions à l'adresse mail - i.langbour@chu-nancy.fr - ou via le module "échange - dépôt spontané" disponible sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com. Une réponse sera alors adressée, par mail et via la plate-forme, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier de consultation en précisant leurs coordonnées, au plus tard 6 jours avant la date limite de réception des offres. Les offres seront transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres: les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourraêtre envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée: euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière, CO n° 38
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr 🌏
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2012/S 117-193808 (2012-06-19)
Informations complémentaires (2012-07-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-23 📅
Date limite de soumission: 2012-08-06 📅
Date de publication: 2012-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 144-239955
Se réfère à l'avis: 2012/S 117-193808
Numéro JO-S: 144
Source: OJS 2012/S 144-239955 (2012-07-23)
Avis d'attribution de marché (2013-06-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny – CO 60034

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-03 📅
Date de publication: 2013-06-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 107-183025
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
annonce nº 193, BOAMP 119 B du 22.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
hôpitaux urbains à Nancy et site des hôpitaux de Brabois à Vandoeuvre-les-Nancy, 54000 Nancy

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-06 📅
Nom: Ethicon
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins TSA 81002
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-29 📅
Nom: Laboratoire Anios
Adresse postale: Pave de Moulin
Commune postale: Lille Hellemmes
Code postal: 59260

3️⃣
Nom: Asterie
Adresse postale: parc d'activité des Aigais, 6 chemin du Bois des côtes
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-30 📅
Nom: Parades
Adresse postale: Autoport Alsace, 6 rue Jean Monnet, BP 30019
Commune postale: Sausheim
Code postal: 68393

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-03 📅
Nom: Schulke France
Adresse postale: 28 rue d'Arcueil
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250

6️⃣
Nom: toussaint
Adresse postale: Rue des Forgerons bp 60014
Commune postale: Woustviller
Code postal: 57916

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-13 📅
Nom: Stefany emballages et services
Adresse postale: ZI de Courtanne
Commune postale: Saint-Pal-de-Mons
Code postal: 43620

8️⃣
Nom: Alkapharm
Adresse postale: 102 avenue Gaston Roussel, parc Biotech
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230

9️⃣
Nom: Coldis
Adresse postale: ZAC du plan 230 avenue du Counoise
Commune postale: Entraigues
Code postal: 84320

1️⃣0️⃣
Nom: Laboratoire Steridine
Adresse postale: 3330 rue de Lille
Commune postale: Sainghin-en-Melantois
Code postal: 59262

1️⃣1️⃣
Nom: Interpack
Adresse postale: Departement SACS
Commune postale: Le Torquesne
Code postal: 14130

1️⃣2️⃣
Nom: Fourniture de matériels et produits d'entretien, d'hygiène, de désinfection et de laboratoire. Lot 9.16-9.17-9.18-9.19-9.20
Adresse postale: ZI Paris Nord – immeuble Raspail, 22 avenue des Nations, BP 88035 Villepinte
Commune postale: Roissy CDG Cedex
Code postal: 95932

1️⃣3️⃣
Nom: Pro Hygiene Service Est
Adresse postale: 37 rue Andre Fruchard
Commune postale: Maxeville
Code postal: 54320

1️⃣4️⃣
Nom: ArjoHuntleigh
Adresse postale: 2 avenue Alcide de Gaspéri
Commune postale: Roncq Cedex
Code postal: 59436

1️⃣5️⃣
Nom: Franklab
Adresse postale: 3 avenue des Frenes
Commune postale: Montigny- le-Bretonnaux
Code postal: 78180

1️⃣6️⃣
Nom: Pierre Le Goff Nord Est
Adresse postale: Zone Actisud St Jean – Jouy aux Arches
Commune postale: Ars-sur-Moselle
Code postal: 57133

1️⃣7️⃣
Nom: Shimitek
Adresse postale: 2 rue Irene Joliot Curie
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320

1️⃣8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-02 📅
Nom: Laboratoire Paul Hartmann
Adresse postale: 9 route de Selestat
Commune postale: Chatenois
Code postal: 67730

1️⃣9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-07 📅
Nom: Gifrer Barbezart
Adresse postale: 8-10 rue Paul Bert
Commune postale: Decines Cedex
Code postal: 69153

2️⃣0️⃣
Nom: Hemotech
Adresse postale: 19 avenue de l'Europe, BP 62270
Commune postale: Ramonville-Saint-Agne
Code postal: 31522

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place Carrière, CO nº 38
Source: OJS 2013/S 107-183025 (2013-06-03)
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