Fourniture de materiel routier au conseil general du Calvados - programme 2012 - 12smf007
Conseil général du Calvados
Fourniture de materiel routier au conseil general du Calvados - programme 2012 - 12smf007.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cimme
- • Citroen
- • Codica
- • Euromatec
- • Mercura
- • Monrocq
- • Noremat
- • Normandie Bennes Garnier
- • Renault
- • SAMA
- • SARL Jean Villeton
- • Soetaert
- • Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice › Bacs-chargeurs
- • Chargeuses à benne frontale › Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse
- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Machines d'entretien des sols › Aspirateurs
- • Machines de génie civil › Compacteurs
- • Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
- • Moissonneuses › Faucheuses
- • Remorques › Remorques-citernes
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme
- • Équipement de construction › Installations hydrauliques
- • Équipement de parcs et de terrains de jeux › Matériel d'entretien de terrains
- • Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-08 | Avis de marché |
| 2012-10-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgonnettes
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgonnettes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA Aménagement et déplacements, 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14050
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-08 📅
Date limite de soumission: 2012-07-09 📅
Date de publication: 2012-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 111-184271
Se réfère à l'avis: 2012/S 38-061301
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: 3 fourgons bennes.
Brève description: 3 fourgons bennes.
Quantité ou étendue: (2 en double cabine et 1 en simple cabine).
Informations complémentaires sur les lots: Délai maximum de livraison: 6 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2 fourgons tôlés simple cabine.
Brève description: 2 fourgons tôlés simple cabine.
Quantité ou étendue: Délai de maximum de livraison: 6 mois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 1 châssis cabine camion 16 tonnes.
Brève description: Un châssis cabine camion 16 tonnes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 1 benne.
Brève description: 1 benne.
Quantité ou étendue: Il s'agit d'une benne à monter sur le camion 16t du lot Nº 3.
Informations complémentaires sur les lots: Délai de maximum de livraison: 2 mois.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 1 montage d'équipement de viabilité hivernale sur châssis cabine 16 T.
Brève description: Un montage d'équipement de viabilité hivernale sur châssis cabine 16 T.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: 2 tracteurs nus.
Brève description: Deux tracteurs nus.
Quantité ou étendue: Ces tracteurs sont destinés à recevoir les faucheuses débroussailleuses du lot 7.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 2 faucheuses débroussailleuses.
Brève description: 2 faucheuses débroussailleuses.
Quantité ou étendue: A installer sur les tracteurs nus du lot nº6.
Informations complémentaires sur les lots: Délai maximum de livraison: 2 mois.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 2 tracteurs chargeurs, poste inversé avec pelle rétro.
Brève description: 2 tracteurs chargeurs, poste inversé avec pelle rétro.
Quantité ou étendue: Attention: 1 ensemble est en tranche ferme, le deuxième est en tranche conditionnelle.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: 1 micro tracteur et 3 groupes de broyage.
Brève description: Un micro tracteur et 3 groupes de broyage.
Quantité ou étendue: Délai maximum de livraison: 4 mois.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 1 cylindre compacteur et sa remorque de transport.
Brève description: Un cylindre compacteur et sa remorque de transport.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 1 remorque citerne à carburant 450 litres.
Brève description: 1 remorque citerne à carburant 450 litres.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 4 panneaux à messages variables adaptables sur fourgons (Pmv).
Brève description: Quatre panneaux à messages variables adaptables sur fourgons (Pmv).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: 1 aspirateur de feuilles sur remorque.
Brève description: 1 aspirateur de feuilles sur remorque.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: 1 groupe de débroussaillage forestier.
Brève description: 1 groupe de débroussaillage forestier.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: 1 pince à bois avec rotator.
Brève description: 1 pince à bois avec rotator.
Informations complémentaires sur les lots: Délai maximum de livraison: 4 mois.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: 1 sécateur de branches hydraulique.
Brève description: 1 sécateur de branches hydraulique.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations. (70)
2. Valeur technique au vu du CCTP complété. (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Taclet François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA Aménagement et déplacements service maintenance du matériel routier
Adresse postale: ZI Caen Ouest, 24 rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Téléphone: +33 231266809 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_5JVJVHXYwV 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA Aménagement et déplacements service comptabilité marchés
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_5JVJVHXYwV 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA Aménagement et déplacements secrétariat de direction
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_5JVJVHXYwV 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2012-02-24 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA SMMR | 12SMF007 | 1
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 038-061301
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 111-184271 (2012-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourgonnettes
Quantité ou étendue:
Marchés séparés la description des matériels et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).Marché à tranches:Tranche ferme:Tranche ferme tranche cond. 1:Tranche conditionnelle uniquement pour le lot no 8.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fourgonnettes 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA Aménagement et déplacements, 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14050
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-08 📅
Date limite de soumission: 2012-07-09 📅
Date de publication: 2012-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 111-184271
Se réfère à l'avis: 2012/S 38-061301
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de materiel routier au conseil general du Calvados - programme 2012 - 12smf007.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 3 fourgons bennes.
Brève description: 3 fourgons bennes.
Quantité ou étendue: (2 en double cabine et 1 en simple cabine).
Informations complémentaires sur les lots: Délai maximum de livraison: 6 mois.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2 fourgons tôlés simple cabine.
Brève description: 2 fourgons tôlés simple cabine.
Quantité ou étendue: Délai de maximum de livraison: 6 mois.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 1 châssis cabine camion 16 tonnes.
Brève description: Un châssis cabine camion 16 tonnes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 1 benne.
Brève description: 1 benne.
Quantité ou étendue: Il s'agit d'une benne à monter sur le camion 16t du lot Nº 3.
Informations complémentaires sur les lots: Délai de maximum de livraison: 2 mois.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 1 montage d'équipement de viabilité hivernale sur châssis cabine 16 T.
Brève description: Un montage d'équipement de viabilité hivernale sur châssis cabine 16 T.
Informations complémentaires sur les lots:
Il s'agit d'équipements hydrauliques, d'une signalisation et d'une plaque Setra à installer sur le châssis cabine du lot 3. Délai maximum de livraison: 2 mois.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 2 tracteurs nus.
Brève description: Deux tracteurs nus.
Quantité ou étendue: Ces tracteurs sont destinés à recevoir les faucheuses débroussailleuses du lot 7.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 2 faucheuses débroussailleuses.
Brève description: 2 faucheuses débroussailleuses.
Quantité ou étendue: A installer sur les tracteurs nus du lot nº6.
Informations complémentaires sur les lots: Délai maximum de livraison: 2 mois.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 2 tracteurs chargeurs, poste inversé avec pelle rétro.
Brève description: 2 tracteurs chargeurs, poste inversé avec pelle rétro.
Quantité ou étendue: Attention: 1 ensemble est en tranche ferme, le deuxième est en tranche conditionnelle.
Informations complémentaires sur les lots:
Délai maximum de livraison pour la tranche ferme: 6 mois délai maximum de livraison pour la tranche conditionnelle: 6 mois.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 1 micro tracteur et 3 groupes de broyage.
Brève description: Un micro tracteur et 3 groupes de broyage.
Quantité ou étendue: Délai maximum de livraison: 4 mois.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 1 cylindre compacteur et sa remorque de transport.
Brève description: Un cylindre compacteur et sa remorque de transport.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 1 remorque citerne à carburant 450 litres.
Brève description: 1 remorque citerne à carburant 450 litres.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 4 panneaux à messages variables adaptables sur fourgons (Pmv).
Brève description: Quatre panneaux à messages variables adaptables sur fourgons (Pmv).
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: 1 aspirateur de feuilles sur remorque.
Brève description: 1 aspirateur de feuilles sur remorque.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: 1 groupe de débroussaillage forestier.
Brève description: 1 groupe de débroussaillage forestier.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: 1 pince à bois avec rotator.
Brève description: 1 pince à bois avec rotator.
Informations complémentaires sur les lots: Délai maximum de livraison: 4 mois.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: 1 sécateur de branches hydraulique.
Brève description: 1 sécateur de branches hydraulique.
Quantité ou étendue:
Marchés séparés la description des matériels et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Marché à tranches:
Tranche ferme:
Tranche ferme tranche cond. 1:
Tranche conditionnelle uniquement pour le lot no 8.
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: CG14 DA SMMR | 12SMF007 | 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; ou tout document démontrant la capacité économique et financière du candidat.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix:
Prix unitaires modalités de variation des prix: Ferme une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: Ressources propres.
Autres conditions particulières:
Les prestations débuteront à compter de la notification du contrat et par ordre de service pour les lots 4, 5, 7 et la tranche conditionnelle du lot 8. Les candidats devront obligatoirement proposer le délai d'exécution des prestations.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations. (70)
2. Valeur technique au vu du CCTP complété. (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Taclet François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA Aménagement et déplacements service maintenance du matériel routier
Adresse postale: ZI Caen Ouest, 24 rue des Monts Panneaux
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
Téléphone: +33 231266809 📞
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_5JVJVHXYwV 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA Aménagement et déplacements service comptabilité marchés
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_5JVJVHXYwV 🌏
Nom: Conseil général du Calvados, DGA Aménagement et déplacements secrétariat de direction
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_5JVJVHXYwV 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2012-02-24 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA SMMR | 12SMF007 | 1
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 038-061301
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 à L551-23 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel après la signature. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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Avis d'attribution de marché (2012-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 76 619,61 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGA Aménagement et Déplacements, 1 place Gambetta, BP 20520
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-26 📅
Date de publication: 2012-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 210-344969
Se réfère à l'avis: 2012/S 111-184271
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique au vu du CCTP complété (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-15 📅
Nom: Citroen
Adresse postale: 6 avenue Général Harris
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Renault
Adresse postale: 3 Louis Pasteur, BP 6
Commune postale: Herouville Saint Clair
Code postal: 14204
3️⃣
Nom: Codica
Adresse postale: 1 route Nationale 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
4️⃣
Nom: Normandie Bennes Garnier
Adresse postale: ZI Sud Est, rue Daguerre
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
5️⃣
Nom: SARL Jean Villeton
Adresse postale: ZI RN6
Commune postale: Saint André le Gaz
Code postal: 38490
6️⃣
Nom: Sama
Adresse postale: ZA Cardonville, rue de la Liberté
Commune postale: Bretteville l'Orgueilleuse
Code postal: 14740
7️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
8️⃣
Nom: Soetaert
Adresse postale: ZA Campaugé, route de Bernay
Commune postale: Lavespière
Code postal: 14290
9️⃣
Nom: Monrocq
Adresse postale: ZA Henri Spriet
1️⃣0️⃣
Nom: Cimme
Adresse postale: 17 route d'Harcourt
Commune postale: Fleury sur Orne
Code postal: 14123
1️⃣1️⃣
Adresse postale: Za Henri Spriet
1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-16 📅
Nom: Mercura
Adresse postale: 4 rue Louis Pasteur
Commune postale: La Chausse Saint Victor
Code postal: 41260
1️⃣3️⃣
Adresse postale: Za rue Henri Spriet
Commune postale: Mondevillle
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Nom: Euromatec
Adresse postale: Za
Commune postale: Garcelles Secqueville
Code postal: 14540
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 210-344969 (2012-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 76 619,61 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DGA Aménagement et Déplacements, 1 place Gambetta, BP 20520
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-26 📅
Date de publication: 2012-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 210-344969
Se réfère à l'avis: 2012/S 111-184271
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Annonce no 161, BOAMP 111 B du 12.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique au vu du CCTP complété (30)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-15 📅
Nom: Citroen
Adresse postale: 6 avenue Général Harris
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Renault
Adresse postale: 3 Louis Pasteur, BP 6
Commune postale: Herouville Saint Clair
Code postal: 14204
3️⃣
Nom: Codica
Adresse postale: 1 route Nationale 13
Commune postale: Carpiquet
Code postal: 14650
4️⃣
Nom: Normandie Bennes Garnier
Adresse postale: ZI Sud Est, rue Daguerre
Commune postale: Mondeville
Code postal: 14120
5️⃣
Nom: SARL Jean Villeton
Adresse postale: ZI RN6
Commune postale: Saint André le Gaz
Code postal: 38490
6️⃣
Nom: Sama
Adresse postale: ZA Cardonville, rue de la Liberté
Commune postale: Bretteville l'Orgueilleuse
Code postal: 14740
7️⃣
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
8️⃣
Nom: Soetaert
Adresse postale: ZA Campaugé, route de Bernay
Commune postale: Lavespière
Code postal: 14290
9️⃣
Nom: Monrocq
Adresse postale: ZA Henri Spriet
1️⃣0️⃣
Nom: Cimme
Adresse postale: 17 route d'Harcourt
Commune postale: Fleury sur Orne
Code postal: 14123
1️⃣1️⃣
Adresse postale: Za Henri Spriet
1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-16 📅
Nom: Mercura
Adresse postale: 4 rue Louis Pasteur
Commune postale: La Chausse Saint Victor
Code postal: 41260
1️⃣3️⃣
Adresse postale: Za rue Henri Spriet
Commune postale: Mondevillle
1️⃣4️⃣
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Nom: Euromatec
Adresse postale: Za
Commune postale: Garcelles Secqueville
Code postal: 14540
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les deux mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA Aménagement et Déplacements.
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