Fourniture de liasses autocopiantes, registres, imprimes divers, dossiers faconnes et ordonnances securisees pour le chu de grenoble

CHU de Grenoble

Fourniture de liasses autocopiantes, registres, imprimes divers, dossiers faconnes et ordonnances securisees pour le chu de Grenoble Il s'agit d'un marché à bon de commande en mono titularisation avec un montant minmum mais sans montant maximum. Le marché est reconductible.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-19	Avis de marché
2013-04-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton
Quantité ou étendue:

Les quantités transmises dans le BPU sont prévisionnelles et indicatives. Elles peuvent varier en fonction de l'activité de l'établissement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Grenoble
Adresse postale: pole Achats et Patrimoine Direction des Achats et des Approvisionnements BP 217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://wwww.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: eblayer@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476765092 📞
Fax: +33 476765110 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date limite de soumission: 2012-11-30 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-337372
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.10.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: feuilles a en-tete et feuilles diverses
Brève description: Feuilles a en-tete et feuilles diverses.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: registres
Brève description: Registres.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: dossier faconnes
Brève description: Dossier faconnes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: carnets et liasses autocopiantes
Brève description: Carnets et liasses autocopiantes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: ordonnances securisees
Brève description: Ordonnances securisees.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: imprimes administratifs et pedagogiques
Brève description: Imprimes administratifs et pedagogiques.
Description des options:

Au delà des fournitures prévues, le pouvoir adjudicateur pourra, conformément à l'article 35ii4 du code des marchés publics, recourir à la procédure des marchés complémentaires.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12E8F041
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

plateforme logistique zone industrielle du Domeynon rue des Bourelles, 38420 Domene.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les imprimés DC1 et DC2 sont disponibles sur le site du Journal officiel, http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics " formulaires ", " formulaires pour les candidats à un marché public ", " formulaires non obligatoires de déclaration du candidat ". Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelleet solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (65)
2. Moyens mis en oeuvre pour assurer la prestation (20)
3. Valeur technique (15)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Emmanuelle Blayer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Grenoble
Adresse postale: pole achats et patrimoine direction des achats et des approvisionnements BP 217
Courrier électronique: eblayer@chu-grenoble.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12E8F041

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative(cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 205-337372 (2012-10-19)

Avis d'attribution de marché (2013-04-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble
Adresse postale: Pôle achats et patrimoine, direction des achats et des approvisionnements, BP 217

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-03 📅
Date de publication: 2013-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 068-112693
Se réfère à l'avis: 2012/S 205-337372
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires

Annonce n° 305, BOAMP 206 B du 24.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.4.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-15 📅
Nom: Imprimerie Gresset
Adresse postale: route de Champagnole
Commune postale: Ney
Code postal: 39300
Courrier électronique: info@gresset.com 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-13 📅
Nom: Imprimerie au Bristol
Adresse postale: rue Champ Sappey
Commune postale: Saint-Pierre-d'Allevard
Code postal: 38830
Courrier électronique: sebastien@imprimerie-bristol.com 📧

3️⃣
Nom: Imprimerie Nordprint
Adresse postale: 41 rue Croix Harcelaines
Commune postale: Maisinières
Code postal: 80020
Courrier électronique: contact@nordprint.fr 📧

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-14 📅
Nom: Imprimerie Catteaud
Adresse postale: 274 boulevard Pinel
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Courrier électronique: imprimerie@catteaud.fr 📧

5️⃣
Nom: Papéterie Luquet et Duranton
Adresse postale: 2 route de Californie, BP 135
Commune postale: Annonay
Code postal: 07104
Courrier électronique: maud@luquet-duranton.fr 📧

6️⃣
Nom: Berger Levrault
Adresse postale: 231 rue Pierre et Marie Curie, CS 57605
Commune postale: Labege
Code postal: 31676
Courrier électronique: consultation@berger-levrault.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
3
6
10
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative(CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvant exercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 068-112693 (2013-04-03)

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Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton (2)