Fourniture de lait infantile
AP-HM
Fourniture de lait infantile (Ao1 941-12).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bledina
- • Laboratoires Guigoz
- • Le lot 9 ayant été infructueux pour absence d'offres sera relancé en marché à procédure adapté au titre de l'article 27-iii du c
- • Milumel
- • Nestlé France
- • SAS Sodilac
- • AP-HM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-22 | Avis de marché |
| 2013-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lait
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lait 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-22 📅
Date limite de soumission: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 206-338929
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de lait infantile (Ao1 941-12).
Numéro du lot: 1
Brève description: Lait infantile pour premature.
Numéro du lot: 2
Brève description: Nourette de lait infantile 1er AGE.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lait infantile 1er ET 2eme age de la gamme gallia(tm).
Numéro du lot: 4
Brève description: Lait infantile 1er ET 2eme age de la gamme bledilait(tm).
Numéro du lot: 5
Brève description: Lait infantile 1er ET 2eme age de la gamme nidal(tm).
Numéro du lot: 6
Brève description: Lait infantile 1er ET 2eme age de la gamme guigoz(tm).
Numéro du lot: 7
Brève description: Lait infantile 1er ET 2eme age de la gamme modilac(tm).
Numéro du lot: 8
Brève description: Lait infantile 1er ET 2eme age de la gamme milumel(tm).
Numéro du lot: 9
Brève description: Lait infantile 1er ET 2eme age de la gamme enfamil(tm).
Description des options: Reconduction tacite à l'issue de la première période.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL120941
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: EA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix unitaire des fournitures (90)
2. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services economiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique-Hôpitaux de Marseille
Adresse postale: direction des services economiques et de la logistique, 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 05
Point de contact: Mme Donsimoni Caroline
Courrier électronique: caroline.donsimoni@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: cellule marchés - 2ème étage
Mme Marcou Carine
Courrier électronique: carine.marcou@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_TuCtdUb60v 🌏
Nom: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL120941
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 206-338929 (2012-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lait
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un appel d'offres passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics et composé de 9 lots décrits dans les annexes 1 et 2 du CCP (montants des lots et fiches techniques). Les marchés sont des marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, conclu pour une période d'un an de la date de notification, renouvelable 3 fois par reconduction tacite. Pour les lots no 1 et 2, les marchés seront donc multi-attributaires selon les règles définies à l'article 7 du RC.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lait 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-22 📅
Date limite de soumission: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 206-338929
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120941. * Par courrier à l'adresse suivante: ap-hm / Direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE* Par télécopie: 04.91.38.13.11. * Par mail: dsel-marches@ap-hm.fr Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Contenu des offres (cf. article 6 du Rc): chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature - la lettre de candidature (imprimé DC1); - les informations relatives à ses capacités professionnelles, techniques et financières, sur la déclaration du candidat (imprimé DC2) ou sur papier libre; - la fiche de renseignements Fournisseurs dûment complétée (annexe 2 au Règlement de la Consultation); - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant; Pièces constituant l'offre 1- l'Acte d'engagement 2- les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot) 3- une documentation technique de chaque produit comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour chacun des lots. Le catalogue du fournisseur à lui seul ne constitue pas une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits; dans ce cas, le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit. 4- les attestations mentionnées en annexe 2 du CCP: - soit pour les lots 1 et 2, une attestation indiquant que: les contenants ne sont pas stérilisés à l'oxyde d'éthylène -les matériaux des contenants ne contiennent pas de Bisphenol A ni de phtalate -les tétines pour les présentations en biberon ne contiennent pas de latex; - soit pour les lots de 3 à 9: une attestation indiquant que les contenants ne sont pas stérilisés à l'oxyde d'éthylène et que leur matériau ne contient pas de Bisphenol A ni de phtalate. Renseignements complémentaires: tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services economiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au 04.91.38.19.22 ou au 04.91.38.13.11.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de lait infantile (Ao1 941-12).
Numéro du lot: 1
Brève description: Lait infantile pour premature.
Numéro du lot: 2
Brève description: Nourette de lait infantile 1er AGE.
Numéro du lot: 3
Brève description: Lait infantile 1er ET 2eme age de la gamme gallia(tm).
Numéro du lot: 4
Brève description: Lait infantile 1er ET 2eme age de la gamme bledilait(tm).
Numéro du lot: 5
Brève description: Lait infantile 1er ET 2eme age de la gamme nidal(tm).
Numéro du lot: 6
Brève description: Lait infantile 1er ET 2eme age de la gamme guigoz(tm).
Numéro du lot: 7
Brève description: Lait infantile 1er ET 2eme age de la gamme modilac(tm).
Numéro du lot: 8
Brève description: Lait infantile 1er ET 2eme age de la gamme milumel(tm).
Numéro du lot: 9
Brève description: Lait infantile 1er ET 2eme age de la gamme enfamil(tm).
Description des options: Reconduction tacite à l'issue de la première période.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DSEL120941
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: EA01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Etablissements hospitaliers de l'AP-HM, 13000 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points. Le Comptable assignataire, chargé du paiement est: M. le Receveur des Finances de Marseille Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage 6 Allée Turcat - méry - 13008 MARSEILLE.
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Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix unitaire des fournitures (90)
2. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services economiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique-Hôpitaux de Marseille
Adresse postale: direction des services economiques et de la logistique, 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 05
Point de contact: Mme Donsimoni Caroline
Courrier électronique: caroline.donsimoni@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique-hôpitaux de Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: cellule marchés - 2ème étage
Mme Marcou Carine
Courrier électronique: carine.marcou@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_TuCtdUb60v 🌏
Nom: Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL120941
Informations complémentaires
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats: * Par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics: http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est: Dsel120941. * Par courrier à l'adresse suivante: ap-hm / Direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier, 13354 Marseille Cedex 05, FRANCE* Par télécopie: 04.91.38.13.11. * Par mail: dsel-marches@ap-hm.fr Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres. Contenu des offres (cf. article 6 du Rc): chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature - la lettre de candidature (imprimé DC1); - les informations relatives à ses capacités professionnelles, techniques et financières, sur la déclaration du candidat (imprimé DC2) ou sur papier libre; - la fiche de renseignements Fournisseurs dûment complétée (annexe 2 au Règlement de la Consultation); - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant; Pièces constituant l'offre 1- l'Acte d'engagement 2- les annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse: un par lot) 3- une documentation technique de chaque produit comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour chacun des lots. Le catalogue du fournisseur à lui seul ne constitue pas une documentation technique sauf si ce dernier présente une description détaillée des produits; dans ce cas, le fournisseur devra indiquer clairement dans le tableau de réponse, ou sur une annexe, la page dans laquelle le produit est décrit. 4- les attestations mentionnées en annexe 2 du CCP: - soit pour les lots 1 et 2, une attestation indiquant que: les contenants ne sont pas stérilisés à l'oxyde d'éthylène -les matériaux des contenants ne contiennent pas de Bisphenol A ni de phtalate -les tétines pour les présentations en biberon ne contiennent pas de latex; - soit pour les lots de 3 à 9: une attestation indiquant que les contenants ne sont pas stérilisés à l'oxyde d'éthylène et que leur matériau ne contient pas de Bisphenol A ni de phtalate. Renseignements complémentaires: tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services economiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au 04.91.38.19.22 ou au 04.91.38.13.11.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2012/S 206-338929 (2012-10-22)
Avis d'attribution de marché (2013-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2013-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 029-044428
Se réfère à l'avis: 2012/S 206-338929
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-01 📅
Nom: Bledina
Adresse postale: 383 rue Philippe Héron, BP 432
Commune postale: Villefrance-sur-Saône Cedex
Code postal: 69654
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Laboratoires Guigoz
Adresse postale: 7 boulevard P. Carle, BP 990 Noisel
Commune postale: Marne la Vallée Cedex 2
Code postal: 77446
3️⃣
Nom: Nestle France
Adresse postale: 7 boulevard P. Carle, BP 900 Noisel
4️⃣
Nom: SAS Sodilac
Adresse postale: 68 rue de Villiers
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Code postal: 92532
5️⃣
Nom: Milumel
Adresse postale: PA Secteur Est
Commune postale: Torce
Code postal: 35370
6️⃣
Nom: Le lot 9 ayant été infructueux pour absence d'offres sera relancé en marché à procédure adapté au titre de l'article 27-iii du code des marchés publics en raison du faible montant du lot
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 029-044428 (2013-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 600 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2013-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 029-044428
Se réfère à l'avis: 2012/S 206-338929
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Annonce no183, BOAMP 207 B du 25.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.2.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-01 📅
Nom: Bledina
Adresse postale: 383 rue Philippe Héron, BP 432
Commune postale: Villefrance-sur-Saône Cedex
Code postal: 69654
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Laboratoires Guigoz
Adresse postale: 7 boulevard P. Carle, BP 990 Noisel
Commune postale: Marne la Vallée Cedex 2
Code postal: 77446
3️⃣
Nom: Nestle France
Adresse postale: 7 boulevard P. Carle, BP 900 Noisel
4️⃣
Nom: SAS Sodilac
Adresse postale: 68 rue de Villiers
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Code postal: 92532
5️⃣
Nom: Milumel
Adresse postale: PA Secteur Est
Commune postale: Torce
Code postal: 35370
6️⃣
Nom: Le lot 9 ayant été infructueux pour absence d'offres sera relancé en marché à procédure adapté au titre de l'article 27-iii du code des marchés publics en raison du faible montant du lot
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 029-044428 (2013-02-06)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)