Fourniture de fleurs coupees et feuillages, de bulbes et de graines de gazon (3 lots)

Ville de Cannes

La Ville de Cannes a décidé de lancer un marché de fourniture de fleurs coupées et feuillages, de bulbes et de graines de gazon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

• Plantes › Bulbes de fleurs
• Plantes à usage spécifique › Graines de plantes à usage spécifique
• Produits horticoles › Fleurs coupées

Où ?

• Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-11	Avis de marché
2012-10-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles et produits de l'horticulture
Quantité ou étendue:

La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/CE sans remise en concurrence des prestations et à un marché à bons de commande, en application de l'art. 77 du code des marchés publics attribué à un seul opérateur économique et sans remise en concurrence des prestations. Lot no 1: fourniture de fleurs coupées et feuillages montant minimum par période: 15 000 EUR (TTC), montant maximum par période: 60 000 EUR (TTC). Lot no 2: fourniture de bulbes montant, minimum par période: 5 000 EUR (TTC), montant maximum par période: 20 000 EUR (TTC). Lot no 3: fourniture de graines de gazon montant, minimum par période: 15 000 EUR (TTC), montant maximum par période: 80 000 EUR (TTC).130 841,13598 130,84

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cannes
Adresse postale: direction des achats, immeuble les Fauvettes, 3 rue des Fauvettes - CS 30 140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cannes.fr 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date limite de soumission: 2012-06-22 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-152190
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

La durée du marché mentionnée au point II.2.2) et II. 3) du présent avis s'entend à compter de la notification du marché. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus le Dossier de Consultation des Entreprises peut être obtenu gratuitement et sans cautionnement sur simple demande à: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact) ou être retiré également auprès de cette même adresse (du lundi au vendredi - hors jours fériés- de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30) il est possible de consulter et de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises sur le site www.e-marches06.fr. Identifiant maître d'ouvrage: Mairie de Cannes (06) adresse auprès de laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées: Les plis des candidats (candidatures et offres) doivent être: - envoyées par la poste en recommandé avec accusé de réception, par chronopost, ou par tout autre moyen postal permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité - ou remis contre récépissé à l'adresse: I.1) Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur (Point de Contact) Elles seront contenues dans une enveloppe parfaitement identifiable portant la mention ci-après: "Affaire no 12/040 - fourniture de fleurs coupées et feuillages, de bulbes et de graines de gazon - lot no... - ne pas ouvrir ". Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse Internet www.e-marches06.fr les candidatures et les offres par voie électronique en vertu des arrt. 48 et 56 du C. marchés publ. et de l'arrêté pris pour leur application (arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics - nOR: Ecem0929046a) Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Renseignements administratifs: direction des achats - tél.: +33 497064550 - fax: +33 497064540 renseignements techniques: direction des espaces verts: tél.: +33 493902448; fax: +33 493486189. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 130 841,13 💰
598 130,84 💰
Brève description:

La Ville de Cannes a décidé de lancer un marché de fourniture de fleurs coupées et feuillages, de bulbes et de graines de gazon.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: "Fourniture de fleurs coupées et feuillages"
Brève description:

La fourniture de fleurs coupees et de feuillages nécessaires aux différents services municipaux de la Ville de Cannes. Comprenant notamment: - la fourniture proprement dite des fleurs coupées et des feuillages - le conditionnement des fournitures - la mise à disposition du maître d'oeuvre des fournitures par le soumissionnaire dans ses locaux ou la livraison éventuelle - toutes sujétions d'exécution comprises.

Valeur estimée hors TVA: 14 018,69 💰
56 074,77 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: "Fourniture de bulbes"
Brève description:

La fourniture de bulbes nécessaires aux différents services municipaux de la Ville de Cannes. Comprenant notamment: - la fourniture proprement dite de bulbes - le conditionnement des fournitures - la livraison et le déchargement - toutes sujétions d'exécution comprises.

Valeur estimée hors TVA: 4 672,90 💰
18 691,59 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: "Fourniture de graines de gazon"
Brève description:

La fourniture de graines de gazon nécessaires aux différents services municipaux de la Ville de Cannes. Comprenant notamment: - la fourniture proprement dite de graines de gazon - le conditionnement des fournitures - la livraison et le déchargement - toutes sujétions d'exécution comprises.

Valeur estimée hors TVA: 74 766,36 💰
Quantité ou étendue:

Description des options:

Le marché est un marché à bons de commande avec un montant minimum et un montant maximum en valeur. Il est passé pour une durée initiale d'un an à compter de sa notification. En application des dispositions nouvelles de l'art. 16 du C. marchés publics, le marché est expressément reconductible 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s).

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 48 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12/040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction des espaces verts - commune de Cannes, 06400 Cannes FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature accompagnée des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, la nature de ce dernier et les habilitations nécessaires pour représenter les cotraitants; - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; - une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (les interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres soumis au code des marchés publics s'appliquent conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées); - une déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail (antérieurement articles L. 323-1, L. 323-8-2 et L. 323-8-5), concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France; - la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier que le candidat (pour un groupement tous les cotraitants) a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2011.

Situation économique et financière:

— La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau minimal exigé.
Capacité technique et professionnelle:

— La déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; - la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont l'entrepreneur dispose pour l'exécution de l'ouvrage et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l'entrepreneur disposera pour l'exécution de l'ouvrage; - certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes. Toutefois, seront acceptées d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. - Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours - le taux de l'intérêt légal est fixé à 0.71 % pour l'année 2012. - Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel - financement sur fonds propres - prix unitaires révisables à chaque renouvellement de période la carte d'achat pourra être utilisée comme modalité d'exécution des prestations objet de ce marché. A cet effet, une note d'information relative à la carte d'achat est jointe en annexe à ce règlement de consultation. Cession et nantissement de creances Compte tenu du fonctionnement intrinsèque de la carte d'achat, il y a incompatibilité entre ce dispositif et la cession de créance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-06-26 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des fournitures résultant du montant calculé à partir du DQE (45)
2. La valeur technique appréciée au regard de la qualité du mémoire justificatif, comprenant en particulier: les engagements en matière de sécurité d'approvisionnement, de traçabilité de la production et de qualité technique des principales fournitures (30)
3. Les délais de livraison à renseigner par le candidat dans l'acte d'engagement (25)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Mairie de Cannes - salle du conseil municipal

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bernard Brochand ou l'adjoint délégué
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/040
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte - BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics (Cciral)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires générales - bd. Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes - direction des achats - service juridique
Adresse postale: 3 rue des Fauvettes
Commune postale: Cannes
Code postal: 06400
Téléphone: +33 497064550 📞
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Fax: +33 497064540 📠
Source: OJS 2012/S 092-152190 (2012-05-11)

Avis d'attribution de marché (2012-10-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-04 📅
Date de publication: 2012-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 194-318436
Se réfère à l'avis: 2012/S 92-152190
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

Lot 1 " fourniture de fleurs coupees et feuillages ": La Commission a déclaré le lot no1 infructueux pour absence d'offres. Lots 2 et 3: - Signature du marché: 28.8.2012 - Réception au contrôle de légalité: 30.8.2012 - Notification du lot 3: 4.9.2012 - Notification du lot 2: 6.7.2012 La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre au sens de la Directive 2004/18/CE sans remise en concurrence des prestations et à un marché à bons de commande, en application de l'art. 77 du Code des marchés publics attribué à un seul opérateur économique et sans remise en concurrence des prestations. En application de l'article 77 du Code des marchés publics, le marché à bons de commande sera conclu avec un minimum et un maximum en valeur. Les prestations faisant l'objet de ce marché sont susceptibles de varier dans les limites périodiques et contractuelles suivantes: Lot no 2: Fourniture de bulbes Montant Minimum par période: 5 000 EUR(s) (TTC) Montant Maximum par période: 20 000 EUR(s) (TTC) Lot no 3: Fourniture de graines de gazon Montant Minimum par période: 15 000 EUR(s) (TTC) Montant Maximum par période: 80 000 EUR(s) (TTC) Concernant le lot 2, le coût des prestations s'élève à: 12 479.02 EUR(s) (TTC) tel qu'il résulte du DQE du candidat retenu. Concernant le lot 3, le coût des prestations s'élève à: 30 671.77 EUR(s) (TTC) tel qu'il résulte du DQE du candidat retenu. Les dossiers de marché sont consultables à l'adresse suivante: Ville de Cannes - direction des achats - 3 rue des Fauvettes - 06400 Cannes, FRANCE. Annonce no168, BOAMP 93 A. Annonce no191, BOAMP 93 B du 15.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.10.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Direction des Espaces Verts - commune de Cannes, 06400 Cannes, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-28 📅
Nom: La commission a déclaré le lot no1 infructueux pour absence d'offres

2️⃣
Nom: Société Plan Ornemental
Adresse postale: 104 rue des Ponts de Cé
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nadia.omedes@plan-sas.com 📧

3️⃣
Nom: Société Bergon
Adresse postale: 386 route de Fréjus-BP 33
Commune postale: Le muy
Code postal: 83490
Courrier électronique: helene.mairesse@bergon.biz 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur - secrétariat général pour les affaires Générales - bd Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Cannes
Adresse postale: direction des achats - service juridique, 3 rue des Fauvettes
Source: OJS 2012/S 194-318436 (2012-10-04)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits agricoles et produits de l'horticulture (20)