Fourniture de fioul
OPH du Département du Doubs
Fourniture de fioul sur différents sites d'habitat 25.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-14 | Avis de marché |
| 2012-06-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH du département du Doubs
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827651 📞
Fax: +33 381827698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date limite de soumission: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-086478
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fioul sur différents sites d'habitat 25.
Quantité ou étendue:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 053-086478 (2012-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics:Quantité minimale annuelle: 250 000 litres;Quantité maximale annuelle: 650 000 litres.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH du département du Doubs
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25041
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat25.fr 🌏
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827651 📞
Fax: +33 381827698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-14 📅
Date limite de soumission: 2012-04-26 📅
Date de publication: 2012-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 53-086478
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Le dossier de consultation doit être demandé par télécopie, courriel ou courrier à l'adresse mentionnée au point I.1.
Il est également consultable et téléchargeable sur le site: https://www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de fioul sur différents sites d'habitat 25.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec minimum et maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics:
Quantité minimale annuelle: 250 000 litres;
Quantité maximale annuelle: 650 000 litres.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— fonds propres de l'office,
— paiement à 30 jours par virement administratif,
— prix révisables à chaque livraison.
En cas d'attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur imposera, à l'attribution du marché, un groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-07-01 📅
Date de fin: 2016-06-30 📅
Informations complémentaires
Le dossier de consultation doit être demandé par télécopie, courriel ou courrier à l'adresse mentionnée au point I.1.
Il est également consultable et téléchargeable sur le site: https://www.marches-securises.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 053-086478 (2012-03-14)
Avis d'attribution de marché (2012-06-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 125-206224
Se réfère à l'avis: 2012/S 53-086478
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-26 📅
Nom: Bolloré Energie
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 125-206224 (2012-06-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 125-206224
Se réfère à l'avis: 2012/S 53-086478
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Annonce no243, BOAMP 55 B du 17.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-26 📅
Nom: Bolloré Energie
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 125-206224 (2012-06-28)
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