Fourniture de fioul domestique
Ville de Longjumeau
Le marché est un marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 55 000 EUR HT relatif à la fourniture de fioul domestique de qualité supérieure utilisé comme combustible de chauffage pour 3 bâtiments.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-01 | Avis de marché |
| 2012-06-04 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Longjumeau
Adresse postale: mairie de Longjumeau
Code postal: 91160
Commune postale: Longjumeau
Contact
Adresse Internet: http://longjumeau.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: admst@ville-longjumeau.fr 📧
Téléphone: +33 164541983 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date limite de soumission: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-072026
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites, 91160 Longjumeau, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (80)
2. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://longjumeau.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Longjumeau
Adresse postale: 6 bis rue Léontine Sohier
Point de contact: Mme Baldeyrou-Gelly
Fax: +33 164541979 📠
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-08-01 📅
Date de fin: 2013-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/11
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 044-072026 (2012-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
La prestation comprend l'achat, le transport et la livraison de fioul domestique de qualité supérieure utilisé comme combustible de chauffage de bâtiments. Les sites concernés ainsi que les consommations annuelles moyennes (sans valeur contractuelle) sont les suivants: - dojo marquez (environ 12 000 litres/an) - ctm (environ 28 000 litres/an) - moulin de gravigny (environ 8 000 litres/an) Le marché s'exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins du pouvoir adjudicateur dans les limites fixées au ii.1.5).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Longjumeau
Adresse postale: mairie de Longjumeau
Code postal: 91160
Commune postale: Longjumeau
Contact
Adresse Internet: http://longjumeau.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: admst@ville-longjumeau.fr 📧
Téléphone: +33 164541983 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date limite de soumission: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-072026
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Les dossiers sont téléchargeables gratuitement sur le site Internet: e-marchespublics.com. Les délais de publicité sont réduits conformément à l'article 57 ii 4° du code des marchés publics dans la mesure où l'aapc est envoyé par voie électronique. Précision bloc ii.3) durée du marché: ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieur au 1.8.2012 précision bloc iv.3.8) modalités d'ouverture des offres: séance non publique visite de site obligatoire conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Accord cadre au sens de la directive européenne 2004/18/ce du 31.3.2004. Le marché est un marché à bons de commande avec minimum et maximum (article 77 du code des marchés publics).
Brève description:
Le marché est un marché à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et un montant maximum annuel de 55 000 EUR HT relatif à la fourniture de fioul domestique de qualité supérieure utilisé comme combustible de chauffage pour 3 bâtiments.
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La durée du marché est fixée à un an, reconductible 3 fois à la date anniversaire dans les conditions indiquées au ccp. La possibilité de reconduire le marché est une option au sens de la directive européenne.
Numéro de référence: 2012/11
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites, 91160 Longjumeau, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (dc 1) ou équivalent, - en cas de redressement judiciaire, copie du ou des jugements portant l'autorisation de poursuite d'activité, - les documents relatifs aux pouvoirs de la (des) personne(s) habilitée(s) pour engager le candidat, - la déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir (article 43 du code des marchés publics).
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— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Adapté au montant et à l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— le candidat devra citer ses principales références, pour des prestations similaires à l'objet du marché, réalisées au cours des 3 dernières années, - une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise, - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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Dépôts et garanties exigés:
Aucune garantie n'est éxigée. Si le titulaire entend bénéficier d'une avance, celle-ci est subordonnée à la constitution d'une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et en application de l'article 98 du code des marchés publics, sur la section de fonctionnement du budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques ont la possibilité de se présenter en groupement conjoint ou en groupement solidaire, le mandataire devant être désigné dans l'acte d'engagement. Après attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera au groupement qui se sera présenté en la forme de groupement conjoint la transformation en groupement solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (80)
2. Délai de livraison (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://longjumeau.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Longjumeau
Adresse postale: 6 bis rue Léontine Sohier
Point de contact: Mme Baldeyrou-Gelly
Fax: +33 164541979 📠
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-08-01 📅
Date de fin: 2013-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/11
Informations complémentaires
Les dossiers sont téléchargeables gratuitement sur le site Internet: e-marchespublics.com. Les délais de publicité sont réduits conformément à l'article 57 ii 4° du code des marchés publics dans la mesure où l'aapc est envoyé par voie électronique. Précision bloc ii.3) durée du marché: ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieur au 1.8.2012 précision bloc iv.3.8) modalités d'ouverture des offres: séance non publique visite de site obligatoire conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, la personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 044-072026 (2012-03-01)
Informations complémentaires (2012-06-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-178314
Se réfère à l'avis: 2012/S 44-072026
Numéro JO-S: 108
Source: OJS 2012/S 108-178314 (2012-06-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-178314
Se réfère à l'avis: 2012/S 44-072026
Numéro JO-S: 108
Source: OJS 2012/S 108-178314 (2012-06-04)
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