Fourniture de fioul domestique "Spécial hiver" ou "Grand froid"
Ugecam LR-MP
Fourniture de fioul domestique "Spécial hiver ou grand froid", ayant une Température Limite de Filtrabilité de - 15 Cº. Livraison à 5 établissements de l'Ugecam Lr-Mp dont 2 sont situés dans le département 34, 1 dans le 30, 2 dans le 66 - livraison petit porteur ou gros porteur selon le lieu de livraison.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-19 | Avis de marché |
| 2012-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Lr-Mp
Adresse postale: 515 avenue Georges Frêche
Code postal: 34170
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Contact
Adresse Internet: http://ugecam-lrmp.com 🌏
Courrier électronique: helene.aragones@ugecam-lrmp.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-19 📅
Date limite de soumission: 2012-10-30 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-300728
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Cssr les jardins (30)
Brève description: Cssr les jardins (30).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Crip (34)
Brève description: Crip (34).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Csre Lamalou (34)
Brève description: Csre Lamalou (34).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Centre les escaldes (66)
Brève description: Centre les escaldes (66).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mas le nid cerdan (66)
Brève description: Mas le nid cerdan (66).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AC20121238800
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FD04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Délai de livraison (réactivité, modalités) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Hélène Aragones
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC20121238800
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Secrétariat du greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Source: OJS 2012/S 183-300728 (2012-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Quantité ou étendue:
Total tous lots confondus sur la durée totale de l'accord cadre, reconductions comprises: mini 1484 mètres cubes et maxi 2636 mètres cubes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Lr-Mp
Adresse postale: 515 avenue Georges Frêche
Code postal: 34170
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Contact
Adresse Internet: http://ugecam-lrmp.com 🌏
Courrier électronique: helene.aragones@ugecam-lrmp.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-19 📅
Date limite de soumission: 2012-10-30 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-300728
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
— Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé sur le site https://cnamts.achatpublic.com,
— Demande du dossier de consultation également possible par fax au +33 499132044 ou par mail à evelyne.arraou@ugecam-lrmp.fr ou par courrier à l'adresse du pouvoir adjudicateur à l'attention du Pôle Marchés du Siège Ugecam Lr-Mp,
— Les offres peuvent être également remises sur le site https://cnamts.achatpublic.com ou à l'adresse du pouvoir adjudicateur,
— L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2013 au 31.12.2013 avec tacite reconduction 3 fois soit durée totale reconduction comprise fin au 31.12.2016,
— Il est un accord cadre au sens de la directive communautaire mais reste un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics 2006 consolidé,
— Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de fioul domestique "Spécial hiver ou grand froid", ayant une Température Limite de Filtrabilité de - 15 Cº. Livraison à 5 établissements de l'Ugecam Lr-Mp dont 2 sont situés dans le département 34, 1 dans le 30, 2 dans le 66 - livraison petit porteur ou gros porteur selon le lieu de livraison.
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Intitulé du lot: Cssr les jardins (30)
Brève description: Cssr les jardins (30).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Crip (34)
Brève description: Crip (34).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Csre Lamalou (34)
Brève description: Csre Lamalou (34).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Centre les escaldes (66)
Brève description: Centre les escaldes (66).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mas le nid cerdan (66)
Brève description: Mas le nid cerdan (66).
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AC20121238800
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FD04
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: règles de comptabilité des organismes de Sécurité Sociale (Mircoss), crédits votés et disponibles au budget de l'année de l'ugecam LR-MP - le délai global de paiement est de 30 jours à réception de facture.
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Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Délai de livraison (réactivité, modalités) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Hélène Aragones
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2016-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AC20121238800
Informations complémentaires
— Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé sur le site https://cnamts.achatpublic.com,
— Demande du dossier de consultation également possible par fax au +33 499132044 ou par mail à evelyne.arraou@ugecam-lrmp.fr ou par courrier à l'adresse du pouvoir adjudicateur à l'attention du Pôle Marchés du Siège Ugecam Lr-Mp,
— Les offres peuvent être également remises sur le site https://cnamts.achatpublic.com ou à l'adresse du pouvoir adjudicateur,
— L'accord cadre est conclu pour une période initiale de 1 an du 1.1.2013 au 31.12.2013 avec tacite reconduction 3 fois soit durée totale reconduction comprise fin au 31.12.2016,
— Il est un accord cadre au sens de la directive communautaire mais reste un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics 2006 consolidé,
— Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques et financières, capacités professionnelles.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Secrétariat du greffe du tribunal de grande instance de Marseille
Source: OJS 2012/S 183-300728 (2012-09-19)
Avis d'attribution de marché (2012-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam lr-mp
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 241-395799
Se réfère à l'avis: 2012/S 183-300728
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-05 📅
Nom: Dyneff SAS
Adresse postale: parc du Millénaire, stratégie Concept, bât no5, 1300 avenue Albert Einstein, CS 76033
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34060
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2012/S 241-395799 (2012-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam lr-mp
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 241-395799
Se réfère à l'avis: 2012/S 183-300728
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires
Accord cadre multi attributaires lots 1 à 4 à effet au 01.01.2013 pour 1 an avec tacite reconduction annuelle 3 fois. Autres attributaires: lot 1: Charvet sas, le parc de Villars 7 rue de l'Artisanat, 42390 Villars FRANCE - lots 2 et 3 : Charvet sas, le parc de Villars, 7 rue de l'Artisanat, 42390 Villars et Ramond & Cie sa, zi, 34700 Lodève FRANCE - lots 3 et 4 : sarl Castel Fioul, Odeillo, 66120 Font Romeu et Orriols Paul Sarl, 1 chemin des Aranets, 66800 err FRANCE
Annonce no187, B.O.A.M.P. 184 B du 22.09.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.12.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-05 📅
Nom: Dyneff SAS
Adresse postale: parc du Millénaire, stratégie Concept, bât no5, 1300 avenue Albert Einstein, CS 76033
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34060
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2012/S 241-395799 (2012-12-11)
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