Fourniture de denrées pour l'unité de préparation culinaire et quatre collèges (biscuits, gâteaux individuels, produits déshydratés, épicerie, ovoproduits, produits élaborés)
Conseil général des Alpes de Haute Provence
Fourniture de denrées pour l'unité de préparation culinaire et 4 collèges.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires et produits secs divers › Denrées sèches
- • Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Produits à base de viande
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-29 | Avis de marché |
| 2012-12-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Denrées sèches
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Denrées sèches 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu
Code postal: 04000
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.cg04.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-29 📅
Date limite de soumission: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 64-104097
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées pour l'unité de préparation culinaire et 4 collèges.
Numéro du lot: 1
Brève description: Upc biscuits gâteaux.
Numéro du lot: 2
Brève description: Upc produits déshydratés.
Numéro du lot: 3
Brève description: Upc épicerie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Collège d'Annot - épicerie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Collège de Banon - épicerie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Collège de Castellane - épicerie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Collège Saint André - épicerie.
Numéro du lot: 8
Brève description: Upc - ovoproduits.
Numéro du lot: 9
Brève description: Collège d'Annot - ovoproduits.
Numéro du lot: 10
Brève description: Collège de Banon - ovoproduits.
Numéro du lot: 11
Brève description: Collège Saint André - ovoproduits.
Numéro du lot: 12
Brève description: Upc - produits élaborés.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 12UPC002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (40)
2. Prix (40)
3. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bianco Jean-Louis, président du conseil général
Nom: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Point de contact: unité de préparation culinaire
Sophie Druart
Téléphone: +33 492644014 📞
Fax: +33 492644019 📠
Point de contact: unité des marchés publics
Téléphone: +33 492300500 📞
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300505 📠
URL pour la participation: http://www.marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12UPC002
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché renouvelable
Source: OJS 2012/S 064-104097 (2012-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Denrées sèches
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Denrées sèches 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Adresse postale: 13 rue du Docteur Romieu
Code postal: 04000
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.cg04.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-29 📅
Date limite de soumission: 2012-05-15 📅
Date de publication: 2012-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 64-104097
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: détails d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de.
L'Organisme.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal Administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 -.
Tél.:04.91.13.48.30 - télécopieur: 04.91.81.13.87.
Médiation: mission de conciliation: le Tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 Code Justice Administrative.
Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 du CMP:
Préfecture de Région bd Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées pour l'unité de préparation culinaire et 4 collèges.
Numéro du lot: 1
Brève description: Upc biscuits gâteaux.
Numéro du lot: 2
Brève description: Upc produits déshydratés.
Numéro du lot: 3
Brève description: Upc épicerie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Collège d'Annot - épicerie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Collège de Banon - épicerie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Collège de Castellane - épicerie.
Numéro du lot: 7
Brève description: Collège Saint André - épicerie.
Numéro du lot: 8
Brève description: Upc - ovoproduits.
Numéro du lot: 9
Brève description: Collège d'Annot - ovoproduits.
Numéro du lot: 10
Brève description: Collège de Banon - ovoproduits.
Numéro du lot: 11
Brève description: Collège Saint André - ovoproduits.
Numéro du lot: 12
Brève description: Upc - produits élaborés.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 12UPC002
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— La lettre de candidature et habilitation des co-traitants,
— Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés:
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Aucune avance ne sera versée.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (40)
2. Prix (40)
3. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bianco Jean-Louis, président du conseil général
Nom: Conseil général des Alpes de Haute Provence
Point de contact: unité de préparation culinaire
Sophie Druart
Téléphone: +33 492644014 📞
Fax: +33 492644019 📠
Point de contact: unité des marchés publics
Téléphone: +33 492300500 📞
Courrier électronique: marches-publics@cg04.fr 📧
Fax: +33 492300505 📠
URL pour la participation: http://www.marchespublics.cg04.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12UPC002
Informations complémentaires
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: détails d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de.
L'Organisme.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Tribunal Administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06 -.
Tél.:04.91.13.48.30 - télécopieur: 04.91.81.13.87.
Médiation: mission de conciliation: le Tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L.211-4 Code Justice Administrative.
Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article 127 du CMP:
Préfecture de Région bd Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.
Informations complémentaires
Marché renouvelable
Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Avis d'attribution de marché (2012-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Gal des Alpes de Hte Provence
Adresse postale: 13 rue du docteur romieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-07 📅
Date de publication: 2012-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 238-391214
Se réfère à l'avis: 2012/S 64-104097
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-10 📅
Nom: Pro à pro distribution
Adresse postale: Pont Sarrazin
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-07 📅
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: rue de la Famille Laurens - BP 36000
Commune postale: Aix en Provence
Code postal: 13791
7️⃣
Commune postale: aix en provence
8️⃣
Adresse postale: rue de la famille laurens
9️⃣
Nom: pomona passion froid
1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-11 📅
Nom: daniel loiseau gamme
Adresse postale: zi de villemilan 2 rue lavoisier
Commune postale: wissous
Code postal: 91325
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sauvan Gilbert, président du Conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 238-391214 (2012-12-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Gal des Alpes de Hte Provence
Adresse postale: 13 rue du docteur romieu
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-07 📅
Date de publication: 2012-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 238-391214
Se réfère à l'avis: 2012/S 64-104097
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Les lots no1 UPC gâteaux biscuits et no7 Collège Saint André ont faits l'objet d'autres consultations.
Annonce no177, B.O.A.M.P. 66 B du 3 avril 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7 décembre 2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-10 📅
Nom: Pro à pro distribution
Adresse postale: Pont Sarrazin
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-07 📅
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: rue de la Famille Laurens - BP 36000
Commune postale: Aix en Provence
Code postal: 13791
7️⃣
Commune postale: aix en provence
8️⃣
Adresse postale: rue de la famille laurens
9️⃣
Nom: pomona passion froid
1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-11 📅
Nom: daniel loiseau gamme
Adresse postale: zi de villemilan 2 rue lavoisier
Commune postale: wissous
Code postal: 91325
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sauvan Gilbert, président du Conseil général
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Détails d'introduction des recours:
1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivant du code de justice administrative
2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R-551-7 à R-551-10 du CJA
3-recours " Arrêt Tropic Travaux Signalisation ".
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des.
Recours: Tribunal Administratif de Marseille 22-24, rue Breteuil 13281 Marseille Cedex 06.
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