Fourniture de denrées alimentaires
CH de Belfort-Montbéliard
Fourniture de denrées alimentaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Amidons et produits amylacés › Semoule
- • Eau minérale › Eau minérale gazeuse
- • Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
- • Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits de panification › Petits pains
- • Produits laitiers › Fromages
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-17 | Avis de marché |
| 2013-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fromages
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fromages 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique 2 rue du Docteur Flamand
Code postal: 25209
Commune postale: Montbéliard
Contact
Courrier électronique: bbonot@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 381988221 📞
Fax: +33 381988140 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-17 📅
Date limite de soumission: 2013-01-28 📅
Date de publication: 2012-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 246-404386
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits laitiers
Brève description: Produits laitiers
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: produits épicerie divers
Brève description: Produits épicerie divers
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: pâtisseries surgelées
Brève description: Pâtisseries surgelées
Quantité ou étendue: 42 000 unités
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fruits surgelés
Brève description: Fruits surgelés
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: poissons surgelés
Brève description: Poissons surgelés
Quantité ou étendue: 900 kilogrammes
Informations complémentaires sur les lots: terrine prétranchée
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: produits 4ème gamme
Brève description: Produits 4ème gamme
Quantité ou étendue: 2 300 kilogrammes
Informations complémentaires sur les lots: taboulé oriental sans raisin
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: boissons
Brève description: Boissons
Quantité ou étendue: 13 000 unités
Informations complémentaires sur les lots: eau gazeuse 50 cl
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: féculents
Brève description: Féculents
Quantité ou étendue: 700 kilogrammes
Informations complémentaires sur les lots: pâtes spaeztzle
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pain de mie
Brève description: Pain de mie
Quantité ou étendue: 15 000 paquets
Informations complémentaires sur les lots: pain de mie tranché
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: conserves
Brève description: Conserves
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Belfort, Montbéliard et Pont de Roide
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bonot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_8yJ5YiCbxX&v=1&selected=0 🌏
Nom: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: Direction des achats et de la logisique 2 rue du Docteur Flamand
Point de contact: M. Chiron
Téléphone: +33 381988644 📞
Courrier électronique: jcchiron@chbm.fr 📧
: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-03-01 📅
Date de fin: 2014-02-28 📅
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 246-404386 (2012-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fromages
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fromages 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique 2 rue du Docteur Flamand
Code postal: 25209
Commune postale: Montbéliard
Contact
Courrier électronique: bbonot@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 381988221 📞
Fax: +33 381988140 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-17 📅
Date limite de soumission: 2013-01-28 📅
Date de publication: 2012-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 246-404386
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
-Retrait du dossier de consultation sur la plate forme de dématérialisation : "Achatpublic.Com" référence "Chbm ao 2012-35" ou à l'adresse :
Https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_8yJ5YiCbxX&v=1&selected=0
- au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le CCAP, le CCTP et l'acte d'engagement forment un accord cadre mono-attributaire ;
-fourniture d'échantillons obligatoire (voir le règlement de consultation et le cctp) ;
-a l'attribution du marché : présentation obligatoire des attestations et certificats sociaux et fiscaux délivrés par les organismes compétents, au titre de l'année précédent du lancement de la consultation (ou le DC 7 ou le NOTI 2) datant de moins de 6 mois et les pièces mentionnées à l'article D 8222-5 ( Décret no2008-244 du 7 mars 2008) du code du travail ;
-mode unique de transmission des offres: soit envoi sur support papier soit par voie dématérialisée ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de denrées alimentaires.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: produits laitiers
Brève description: Produits laitiers
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif :cancoillotte nature 1 à 5 kg (800 u) /cancoillotte nature en portions (45000 u)/ fromage nature (1 500 kg) / fromage à pâte molle, tranche d'environ 30 g (36 000 u) / omelette sans sel garnie fines herbes (3500 u) / beurre extra fin 250 g ( 350 kg)
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Intitulé du lot: produits épicerie divers
Brève description: Produits épicerie divers
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif :sucre semoule (3 800 kg) / mélange café soluble (500 kg) / chocolat noir en gouttes ( 500 kg) / pralin (200 kg) / farine type 45 ( 4 000 kg)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: pâtisseries surgelées
Brève description: Pâtisseries surgelées
Quantité ou étendue: 42 000 unités
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fruits surgelés
Brève description: Fruits surgelés
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif :pommes fruits tranchées (4 600 kg) /questches oreillons (600 kg) / mélange fruits rouges (250 kg) / rhubarbe tronçons (350 kg)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: poissons surgelés
Brève description: Poissons surgelés
Quantité ou étendue: 900 kilogrammes
Informations complémentaires sur les lots: terrine prétranchée
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: produits 4ème gamme
Brève description: Produits 4ème gamme
Quantité ou étendue: 2 300 kilogrammes
Informations complémentaires sur les lots: taboulé oriental sans raisin
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: boissons
Brève description: Boissons
Quantité ou étendue: 13 000 unités
Informations complémentaires sur les lots: eau gazeuse 50 cl
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: féculents
Brève description: Féculents
Quantité ou étendue: 700 kilogrammes
Informations complémentaires sur les lots: pâtes spaeztzle
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pain de mie
Brève description: Pain de mie
Quantité ou étendue: 15 000 paquets
Informations complémentaires sur les lots: pain de mie tranché
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: conserves
Brève description: Conserves
Informations complémentaires sur les lots:
A titre indicatif :ananas au sirop (450 boîtes) / cocktail fruits au naturel (1 500 u) / cocktails fruits en coupelle (22 000 u)
Nombre de reconductions possibles: 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Belfort, Montbéliard et Pont de Roide
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
-lettre de candidature (DC 1) dûment complété et signé
-déclaration du candidat (DC 2) dûment compété
-copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
-déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
-déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
un groupement d'entreprises remplit un document unique (DC 1), chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par le pouvoir adjudicateur (formulaire DC 2).
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
-présentation d'une liste de références équivalentes à l'objet du marché au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
-certificats de qualifications professionnelles. Cette preuve du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
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-certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement : budget propre de l'hopital.
Modalités de paiement : par mandat administratif dans un délai de 50 jours à compter de la date de réception de la facture.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bonot
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_8yJ5YiCbxX&v=1&selected=0 🌏
Nom: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: Direction des achats et de la logisique 2 rue du Docteur Flamand
Point de contact: M. Chiron
Téléphone: +33 381988644 📞
Courrier électronique: jcchiron@chbm.fr 📧
: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-03-01 📅
Date de fin: 2014-02-28 📅
Informations complémentaires
-Retrait du dossier de consultation sur la plate forme de dématérialisation : "Achatpublic.Com" référence "Chbm ao 2012-35" ou à l'adresse :
- au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le CCAP, le CCTP et l'acte d'engagement forment un accord cadre mono-attributaire ;
Afficher plus
-fourniture d'échantillons obligatoire (voir le règlement de consultation et le cctp) ;
-a l'attribution du marché : présentation obligatoire des attestations et certificats sociaux et fiscaux délivrés par les organismes compétents, au titre de l'année précédent du lancement de la consultation (ou le DC 7 ou le NOTI 2) datant de moins de 6 mois et les pièces mentionnées à l'article D 8222-5 ( Décret no2008-244 du 7 mars 2008) du code du travail ;
Afficher plus
-mode unique de transmission des offres: soit envoi sur support papier soit par voie dématérialisée ;
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besancon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 246-404386 (2012-12-17)
Avis d'attribution de marché (2013-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 154 112 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique, 2 rue du Docteur Flamand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-04 📅
Date de publication: 2013-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 047-075279
Se réfère à l'avis: 2012/S 246-404386
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Belfort, Montbéliard et Pont de Roide.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-28 📅
Nom: Cleurie
Adresse postale: 7 rue de l'Encensement
Commune postale: Saint Nabord
Code postal: 88200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 43 route d'Illhaeusern Guemar
Commune postale: Ribeauville
Code postal: 68153
3️⃣
Adresse postale: 43 Guemar route d'Illhaeusern
4️⃣
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: 12 rue du Bois Jacquot, BP 10075
Commune postale: Millery
Code postal: 54670
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Commune postale: Ribdeauville
9️⃣
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Besaoncon
Source: OJS 2013/S 047-075279 (2013-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 154 112 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique, 2 rue du Docteur Flamand
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-04 📅
Date de publication: 2013-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 047-075279
Se réfère à l'avis: 2012/S 246-404386
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Annonce no165, BOAMP 246 B du 20.12.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Belfort, Montbéliard et Pont de Roide.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-28 📅
Nom: Cleurie
Adresse postale: 7 rue de l'Encensement
Commune postale: Saint Nabord
Code postal: 88200
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 43 route d'Illhaeusern Guemar
Commune postale: Ribeauville
Code postal: 68153
3️⃣
Adresse postale: 43 Guemar route d'Illhaeusern
4️⃣
Nom: Pomona passion froid
Adresse postale: 12 rue du Bois Jacquot, BP 10075
Commune postale: Millery
Code postal: 54670
5️⃣
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Commune postale: Ribdeauville
9️⃣
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Besaoncon
Source: OJS 2013/S 047-075279 (2013-03-04)
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