Fourniture de denrées alimentaires

Conseil général de Seine Saint Denis

Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du collège Jean Lurçat à Saint Denis de la Direction de l'education et de la Jeunesse, les 55 crèches et les 3 structures de l'ase à la direction de l'enfance et la famille, les 33 circonscriptions de la direction de la prévention et de l'action sociale et les 32 collèges de Seine-Saint-Denis membres du groupement d'achat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-20 Avis de marché
Avis de marché (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Seine Saint Denis
Adresse postale: hôtel du département, hôtel du département
Code postal: 93006
Commune postale: Bobigny Cedex
Contact
Courrier électronique: azorzettig@cg93.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date limite de soumission: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-131376
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Le marché prendra effet à compter de la date de notification et se terminera le 31.12.2014 accord cadre au sens des articles 1-5° et 32 directive 2004/18/CE et à bon de commande au sens article 77 code des marchés publics]- le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse http://www.seine-saint-denis.fr. Réponse par voie électronique à cette même adresse- voir RC. L'Offre electronique peut être accompagnée d'un dépôt du support physique électronique(cdrom ou Dvdrom ou Clé USB ou Support papier) sous plis scellé portant la mention "copie de sauvegarde -ne pas ouvrir", avec le nom du candidat,l'intitulé du marché et le no de consultation. A défaut, réponse sous pli cacheté sur lequel est indiqué no de consultation, intitulé, et mention "ne pas ouvrir avant le séance". Horaires de dépôt: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (le vendredi 16:00) attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale du collège Jean Lurçat à Saint Denis de la Direction de l'education et de la Jeunesse, les 55 crèches et les 3 structures de l'ase à la direction de l'enfance et la famille, les 33 circonscriptions de la direction de la prévention et de l'action sociale et les 32 collèges de Seine-Saint-Denis membres du groupement d'achat.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: BOF (beurre, oeufs, fromages et produits laitiers)
Brève description: BOF (beurre, oeufs, fromages et produits laitiers).
Quantité ou étendue: Minimum: 250 000 EUR HT, maximum: 1 800 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots: Durée du lot: à compter de la date de notification et jusqu'au 31.12.2014.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme
Brève description: Fruits et légumes frais, 4ème et 5ème gamme.
Quantité ou étendue: Minimum: 150 000 EUR HT, maximum: 1 560 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: boucherie, charcuterie
Brève description: Boucherie, charcuterie.
Quantité ou étendue: Minimum: 100 000 euro(s) HT, maximum: 1 700 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: epicerie sèche, conserves
Brève description:
Epicerie sèche, conserves (pour les collèges et cuisine centrale du collège Jean Lurçat à Saint Denis exclusivement).
Quantité ou étendue: Minimum: 200 000 euro(s) HT, maximum: 1 130 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: volaille, charcuterie
Brève description: Volaille, charcuterie.
Quantité ou étendue: Minimum: 100 000 euro(s) HT, maximum: 1 000 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: poissons et crustacés
Brève description: Poissons et crustacés.
Quantité ou étendue: Minimum: 20 000 euro(s) HT, maximum:1 000 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description: Produits surgelés.
Quantité ou étendue: Minimum: 400 000 euro(s) HT, maximum: 3 000 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: b.o.f (beurre, oeufs, fromages et produits laitiers) issus de l'agriculture biologique
Brève description:
b.o.f (beurre, oeufs, fromages et produits laitiers) issus de l'agriculture biologique
Quantité ou étendue: Minimum: 20 000 euro(s) HT, maximum: 240 000 euro(s) (H.T.).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fruits et légumes issus de l'agriculture biologique
Brève description: Fruits et légumes issus de l'agriculture biologique.
Quantité ou étendue: Minimum: 20 000 EUR HT, maximum: 490 000 EUR HT.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: pain
Brève description:
Pain (réservé uniquement à la cuisine centrale du collège Jean Lurçat à Saint Denis).
Quantité ou étendue: Minimum: 20 000 EUr HT, maximum: 150 000 EUR HT.
Numéro de référence: 20129300050
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Seine -Saint-Denis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dossier de candidature: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitant (imprimé Dc1); Pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat; Déclaration du candidat (imprimé DC2).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; pour un groupement, les éléments sont fournis par chacun des membres.
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Capacité technique et professionnelle:
Références de marchés similaires attestés par des certificats de capacité datant de moins de 3 ans ou à défaut descriptif détaillé des moyens matériels et humains représentatifs de l'objet du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour toute avance, le département demande constitution d'une garantie à première demande pour tout ou partie du remboursement de l'avance (articles 87 à 90 code des marchés publics).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement bancaire. Délai global de paiement 30 jours.financement sur ressources propres du département et sur les ressources des établissements scolaires adhérents au groupement d'achat- avance prévue.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Valeur environnementale (10)
3. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
Nom: Département de la Seine-Saint-Denis direction du budget, des finances et de la commande publique service de la commande publique
Adresse postale: immeuble Européen 2, 203-213 avenue Paul Vaillant Couturier 6eme étage bureau 616
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
URL pour la participation: http://marchespublics.seine-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20129300050
Informations complémentaires
Le marché prendra effet à compter de la date de notification et se terminera le 31.12.2014 accord cadre au sens des articles 1-5° et 32 directive 2004/18/CE et à bon de commande au sens article 77 code des marchés publics]- le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse http://www.seine-saint-denis.fr. Réponse par voie électronique à cette même adresse- voir RC. L'Offre electronique peut être accompagnée d'un dépôt du support physique électronique(cdrom ou Dvdrom ou Clé USB ou Support papier) sous plis scellé portant la mention "copie de sauvegarde -ne pas ouvrir", avec le nom du candidat,l'intitulé du marché et le no de consultation. A défaut, réponse sous pli cacheté sur lequel est indiqué no de consultation, intitulé, et mention "ne pas ouvrir avant le séance". Horaires de dépôt: de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 (le vendredi 16:00) attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (au niveau du 206 rue de Paris) 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 080-131376 (2012-04-20)
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