Fourniture de denrées alimentaires surgelées

Centre hospitalier du Rouvray

Le marché à pour objet la fourniture de denrées alimentaires surgelées pour le Centre hospitalier du Rouvray.
Le marché débute du 01 décembre 2012 au 30 novembre 2013 ou à défaut à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an.
Le marché est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum (article 77 du code des marchés publics). Les prestations incluses dans la présente consultation sont divisées en 11 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-03 Avis de marché
2013-03-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Quantité ou étendue:
Les prestations incluses dans la présente consultation sont divsées en 11 lots, chaque candidat pourra présenter une offre pour chacun des lots qu'il souhaite se voir attribuer.Les lots sont attribués individuellement. Autrement dit: un lot ne peut-être attribué qu'à un seul titulaire.La composition des lots ainsi que les quantités et les caractéristiques de chaque produit figurent dans le cahier des clauses techniques particulières et son annexe.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Rouvray
Adresse postale: 4 rue Paul Eluard, BP 45
Code postal: 76301
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marches@ch-lerouvray.fr 📧
Téléphone: +33 232951005 📞
Fax: +33 232951152 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-03 📅
Date limite de soumission: 2012-10-17 📅
Date de publication: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 171-282830
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Un exemplaire du dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en aura fait la demande par courrier, e-mail ou par télécopie à la Direction des Services Économiques et Logistiques: E-Mail: cellule.marches@ch-lerouvray.fr Télécopieur: +33 232951152. Il est également possible de télécharger le dossier sur le portail des marchés publics du Centre Hospitalier du Rouvray à l'adresse suivante: Www.e-marchespublics.com. Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité à l'adresse suivante: M. le directeur des services economiques et logistiques par intérim " Offre pour la fourniture de denrées alimentaires surgelées". Centre hospitalier du Rouvray. 4 rue Paul Eluard - BP 45. 76301 Sotteville-les-Rouen, FRANCE. Le pli doit être cacheté et comporter la mention: " ne pas ouvrir ". — le pli peut également être déposé aux services economiques (cellule des marchés) de l'hôpital où sera délivré un récépissé, — les dossiers des candidats peuvent être transmis également sur le portail du Centre Hospitalier du Rouvray à l'adresse suivante. Www.e-marchespublics.com. Des échantillons sont obligatoirement demandés pour certains produits composant le ou les lots auxquels les candidats soumissionnent (voir l'annexe no 2 au CCTP). Ils devront être fournis en quantité suffisante afin d'être testés et examinés. Chaque échantillon sera accompagné d'une fiche technique. Les échantillons devront être parfaitement marqués ou étiquetés afin de pouvoir identifier aisément chaque soumissionnaire, sans confusion possible. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 septembre 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché à pour objet la fourniture de denrées alimentaires surgelées pour le Centre hospitalier du Rouvray.
Le marché débute du 01 décembre 2012 au 30 novembre 2013 ou à défaut à compter de sa date de notification, pour une durée d'un an.
Le marché est reconductible tacitement trois fois sans que sa durée ne puisse excéder quatre ans.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum (article 77 du code des marchés publics). Les prestations incluses dans la présente consultation sont divisées en 11 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viandes surgelées
Brève description: Viandes surgelées.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: poissons et crustacés surgelés
Brève description: Poissons et crustacés surgelés.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: plats cuisinés surgelés
Brève description: Plats cuisinés surgelés.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: légumes crus surgelés
Brève description: Légumes crus surgelés.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: herbes surgelées
Brève description:
Herbes surgelées.Oignons surgelés.Ail surgelés.Échalotte surgelées.
Herbes surgelées.
Oignons surgelés.
Ail surgelés.
Échalotte surgelées.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: légumes cuits, purées, poêlées surgelés
Brève description: Légumes cuits, purées, poêlées surgelés.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fruits surgelés
Brève description: Fruits surgelés.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: feuilletés surgelés
Brève description: Feuilletés surgelés.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: tartes, quiches, crêpes, pizzas surgelés
Brève description: Tartes, quiches, crêpes, pizzas surgelés.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: viennoiserie, pâtisserie surgelées
Brève description: Viennoiserie, pâtisserie surgelées.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: terrines surgelés
Brève description: Terrines surgelés.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Les prestations incluses dans la présente consultation sont divsées en 11 lots, chaque candidat pourra présenter une offre pour chacun des lots qu'il souhaite se voir attribuer.
Les lots sont attribués individuellement. Autrement dit: un lot ne peut-être attribué qu'à un seul titulaire.
La composition des lots ainsi que les quantités et les caractéristiques de chaque produit figurent dans le cahier des clauses techniques particulières et son annexe.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: DSEL/AO/12/19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitatlier du Rouvray - cuisine centrale "service approvisionnement", 76300 Sotteville-lès-Rouen, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1,
— DC2,
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interditions de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres.
Paiement: 50 jours à réception de la facture.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (6)
2. Qualité des produits proposés (4)
3. Conditionnement (2)
4. Délais de livraison (1)
5. Engagement de conformité aux critères de développement durable (notamment sur les emballages utilisés) et respect des mesures sociales à l'embauche (1)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: direction des services economiques et logistiques
cellule des marchés
Nom: Centre hospitalier du Rouvray
Adresse postale: 4 rue Paul Eluard - BP 45
Téléphone: +33 232951186 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL/AO/12/19
Informations complémentaires
Un exemplaire du dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat qui en aura fait la demande par courrier, e-mail ou par télécopie à la Direction des Services Économiques et Logistiques:
Télécopieur: +33 232951152.
Il est également possible de télécharger le dossier sur le portail des marchés publics du Centre Hospitalier du Rouvray à l'adresse suivante:
Les dossiers des candidats sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité à l'adresse suivante:
M. le directeur des services economiques et logistiques par intérim
" Offre pour la fourniture de denrées alimentaires surgelées".
Centre hospitalier du Rouvray.
4 rue Paul Eluard - BP 45.
76301 Sotteville-les-Rouen, FRANCE.
Le pli doit être cacheté et comporter la mention: " ne pas ouvrir ".
— le pli peut également être déposé aux services economiques (cellule des marchés) de l'hôpital où sera délivré un récépissé,
— les dossiers des candidats peuvent être transmis également sur le portail du Centre Hospitalier du Rouvray à l'adresse suivante.
Des échantillons sont obligatoirement demandés pour certains produits composant le ou les lots auxquels les candidats soumissionnent (voir l'annexe no 2 au CCTP). Ils devront être fournis en quantité suffisante afin d'être testés et examinés. Chaque échantillon sera accompagné d'une fiche technique.
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Les échantillons devront être parfaitement marqués ou étiquetés afin de pouvoir identifier aisément chaque soumissionnaire, sans confusion possible.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 septembre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert, BP 500
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 171-282830 (2012-09-03)
Avis d'attribution de marché (2013-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 101 399,85 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-21 📅
Date de publication: 2013-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 059-096917
Se réfère à l'avis: 2012/S 171-282830
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires
Annonce no206, BOAMP 172 B du 6.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitatlier du Rouvray - cuisine centrale "service approvisionnement", 76300 Sotteville-lès-Rouen.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-01 📅
Nom: Pomona passionfroid
Adresse postale: ZAC du Grand Launay 6 avenue Paul Delorme
Commune postale: Grand Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Brake France
Adresse postale: Les Jardins d'Eole - bât. Le Levant 4 allée des Séquoias
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760

3️⃣
Nom: Pomona passion froid

4️⃣

5️⃣
Nom: A2S
Adresse postale: carrefour industriel du Porzo CS 30143 - Kervignac
Commune postale: Hennebont
Code postal: 56704

6️⃣

7️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 1-11 rue du Puit Dixme Sénia 524
Commune postale: Orly
Code postal: 94577

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
5
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés
Source: OJS 2013/S 059-096917 (2013-03-21)