Fourniture de denrées alimentaires

Sivom de la Communauté de Bruaysis

Marché à bons de commande passé en groupement de commandes entre le sivom de la communauté du bruaysis et la commune d'houdain qui ne participe qu'à un seul lot. Marché passé pour un an reconductible expressément deux fois. Il prendra effet le 1er janvier 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-21.

Qui ?

• Sivom de la Communauté de Bruaysis

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons sans alcool
• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Légumes transformés › Légumes en conserve et/ou en boîte
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Beurre
• Produits laitiers › Fromages
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Volaille

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-21	Avis de marché

Avis de marché (2012-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de la Communauté de Bruaysis
Adresse postale: 131 rue Arthur Lamendin, BP 138
Code postal: 62702
Commune postale: Bruay-la-Buissière Cedex
Contact
Adresse Internet: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@bruaysis.fr 📧
Téléphone: +33 321645621 📞
Fax: +33 321622120 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-21 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 185-304102
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires

Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com Les offres devront être remises contre récépissé ou remises par coursier à l'adresse suivante:service marchés publics 1er étage-93 rue du Commandant Lherminier- 62700 Bruay-la-Buissière, FRANCE ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous:M. le président du SIVOM de la Communauté du bruaysis-les ateliers du trèfle-131, rue a.lamendin b.p 138-62702 bruay- la -buissiere cedex par pli recommandé avec avis de réception postal. Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats retenues par voie électronique à l'adresse suivante:http://www.e-marchespublics.com Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: charcuterie
Brève description: Fourniture de charcuterie.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: viande fraîche
Brève description: Viande fraîche.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: volaille fraîche
Brève description: Volaille fraîche.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: beurre, oeufs, fromages
Brève description: Beurre, oeufs, fromages.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fruits, légumes
Brève description: Fruits, légumes.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: surgelés
Brève description: Surgelés.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: épicerie, conserves
Brève description: Épicerie, conserves.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: boissons
Brève description: Boissons.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: pain
Brève description: Fourniture de pain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement direct sur le budget de chaque collectivité membre du groupement et paiement non différé par virements sur présentation de décomptes conformément au code des marchés publics dans les délais de paiement qu'il prévoit.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Qualité (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M le président
Adresse du profil d'acheteur: http://sivom-bruaysis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément aux dispositions des articles l 551.1 et suivants et r 551.1 et suivants du code de justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel) conformément aux dispositions de l'article r421.1 du code de justice administrative dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2012/S 185-304102 (2012-09-21)

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