Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant scolaire de la ville de Rumilly

Ville de Rumilly

Marché comportant 9 lots passé sans mini mais avec un montant maxi exprimé en quantités (base consommations année 2011) non contractuel. Le marché est conclu pour une période allant du 1.9.12 au 31.12.2015. La première période du marché court du 1.19.12 au 31.12.13. A l'issue de cette période il pourra être reconduit 2 fois pour une durée d'un an, soit une durée totale de marché de 3 ans 1/2.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Rumilly

Qu'est-ce que c'est ?

• Denrées sèches › Préparations alimentaires
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande bovine

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-03	Avis de marché
2012-05-09	Informations complémentaires
2012-09-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Désignation du lot. Quantités annuelles commandées (sur année civile 2011) no1. Viande fraîche 2 303 kg no2. Viande surgelée 1 101 kg no3. Charcuterie fraîche ou surgelée 532 kg no4. Produits de la Mer ou d'eau douce frais ou surgelés 1 147 kg no5. Fruits et légumes frais 6 892 kg quantités à la pièce 4371 no6. Légumes surgelés 2 326.50 kg no7. Epicerie générale 1 592 kg quantités à la pièce: 25 491 no8. Produits laitiers et avicoles 679 kg quantités à la pièce: 21 604 no9. Préparations alimentaires surgelées 661 kg quantités à la pièce: 6 577.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rumilly
Adresse postale: hôtel de ville, BP 100
Code postal: 74150
Commune postale: Rumilly
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-rumilly74.fr 🌏
Courrier électronique: info@mairie-rumilly74.fr 📧
Téléphone: +33 450646920 📞
Fax: +33 450646921 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-03 📅
Date limite de soumission: 2012-06-13 📅
Date de publication: 2012-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 87-142993
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-rumilly74.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Viande fraîche.
Numéro du lot: 2
Brève description: Viande surgelées.
Numéro du lot: 3
Brève description: Charcuterie fraiche ou surgelée.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits de la mer ou d'eau douce.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fruits et légumes frais.
Numéro du lot: 6
Brève description: Légumes surgelés.
Numéro du lot: 7
Brève description: Épicerie générale.
Numéro du lot: 8
Brève description: Produits laitiers ou avicoles.
Numéro du lot: 9
Brève description: Préparations alimentaires surgelées.
Numéro de référence: 2012-18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Restaurant scolaire - rue des Écoles, 74150 Rumilly, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature avec le cas échéant l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou formulaire Dc1); - copie du ou des jugement(s) en cas de redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (incluse(s) dans formulaire Dc1); - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (formulaire DC1 ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (informations pouvant être fournies par le biais de l'imprimé DC2); - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Agréments sanitaires communautaires délivrés par les services vétérinaires le cas échéant répondant à la réglementation en vigueur (Ce); - déclaration sur l'importance des effectifs annuels moyens et personnels d'encadrement dont le candidat dispose pour chacune des trois dernières années; - présentation d'une liste des principales fournitures ou principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et les destinataires publics ou privés. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique; - certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, certificats professionnels; Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pourvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à 30 jours sur fonds propres de la collectivité.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Valeur technique de l'offre % (35)
3. conditions de livraison % (25)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-rumilly74.fr 🌏
Nom: mairie de Rumilly: service marchés publics
Adresse postale: place de l'hôtel de ville, BP 100
Téléphone: +33 450646933 📞
Nom: mairie de Rumilly
Adresse postale: service marchés publics, place de l'hôtel de ville, BP 100
Code postal: 74152

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-18
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mairie-rumilly74.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Rumilly: M. Couturier - service juridique
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Commune postale: Rumilly
Code postal: 74150
Téléphone: +33 450646920 📞
Fax: +33 450646921 📠
Source: OJS 2012/S 087-142993 (2012-05-03)

Informations complémentaires (2012-05-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-149198
Se réfère à l'avis: 2012/S 87-142993
Numéro JO-S: 91
Source: OJS 2012/S 091-149198 (2012-05-09)

Avis d'attribution de marché (2012-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 100

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-06 📅
Date de publication: 2012-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 172-283700
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.mairie-rumilly74.fr. Marché à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum annuel de commandes exprimé en quantités sur la base des commandes passées en 2011. Annonce no 224, BOAMP 89 B du 8.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-20 📅
Nom: Pomona Passion Froid
Adresse postale: ZAC du Champ Dolin, 29 avenue Urbain les Verrier
Commune postale: St Priest
Code postal: 69805
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Alp'Viandes
Adresse postale: 1426 avenue de la Houille Blanche
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000

3️⃣
Nom: Ste Davigel SAS
Adresse postale: 20 avenue de Montmartin, BP 392
Commune postale: Corbas Cedex
Code postal: 69969

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Davigel SAS

8️⃣

9️⃣
Nom: Provence Dauphine Savoie
Adresse postale: Place Jean Mermoz, BP 34
Commune postale: Cran Gevrier
Code postal: 74962

1️⃣0️⃣
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: Pae la Caille
Commune postale: Allonzier la Caille
Code postal: 74350

1️⃣1️⃣
Adresse postale: Avenue de Montmartin, BP 392

1️⃣2️⃣
Nom: Transgourmet Rhone Alpes
Adresse postale: Rue des Sarcelles
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130

1️⃣3️⃣
Nom: Pomona Epi Saveurs
Adresse postale: 14 impasse de la Malacombe
Commune postale: St Quentin Fallavier
Code postal: 38070

1️⃣4️⃣
Nom: Pro A Pro Distribution SAS
Adresse postale: 275 rue Ampere
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Brake France
Adresse postale: Les Jardins d'Eole, Bt le Levant, 4 Allée des Séquoias
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760

1️⃣7️⃣
Nom: Ste Davigel Sas
Commune postale: Corbas

1️⃣8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Source: OJS 2012/S 172-283700 (2012-09-06)

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