Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale

Caisse des écoles

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration municipale composé de quatre lots: lot no1 viandes et abats de boucherie, frais ou réfrigérés; lot no2 produits laitiers et avicoles (autres que surgelés); lot no3 fruits et légumes frais, de Ive et Ve gamme, et pommes de terre; lot no4 fourniture de pains.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Caisse des écoles

Qu'est-ce que c'est ?

• Fruits, légumes et produits connexes › Pommes de terre et produits à base de pomme de terre
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de panification › Pain
• Viande › Volaille

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-29	Avis de marché
2013-03-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:

Le montant annuel des prestations pour les lots sont:Lot no1 est compris entre 34 000 EUR HT et 136 000 EUR (H.T.).Lot no2 est compris entre 100 000 EUR HT et 300 000 EUR (H.T.).Lot no3 est compris entre 100 000 EUR HT et 350 000 EUR (H.T.).Lot no4 est compris entre 25 000 EUR HT et 100 000 EUR.259 000886 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles
Adresse postale: 1-3 rue Quétigny
Code postal: 93806
Commune postale: Épinay-sur-Seine Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-29 📅
Date limite de soumission: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2012-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 232-381870
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Le dossier peut être retiré au Service des Marchés, Hôtel de ville 1-3, rue Quétigny 93806 Epinay-Sur-Seine cedex de 8:45 à 12:00 et de 13:30 à 17:30, le vendredi 16:00, par courrier après demande par télécopie au + 33 1 49 71 42 03, téléchargé à l'adresse URL https://www.atol93.fr. Renseignement complémentaire d'ordre technique: direction de la restauration municipale M. Larratte Tel: + 33 1 48 41 17 46 Fax: + 33 1 48 41 65 73. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29 novembre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes et abats de boucherie, frais ou réfrigérés.
Valeur estimée hors TVA: 34 000 💰
136 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 💰
300 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fruits et légumes frais, de Ive et Ve gamme, et pommes de terre.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pains.
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
Quantité ou étendue:

Le montant annuel des prestations pour les lots sont:

Lot no1 est compris entre 34 000 EUR HT et 136 000 EUR (H.T.).

Lot no2 est compris entre 100 000 EUR HT et 300 000 EUR (H.T.).

Lot no3 est compris entre 100 000 EUR HT et 350 000 EUR (H.T.).

Lot no4 est compris entre 25 000 EUR HT et 100 000 EUR.

Valeur estimée hors TVA: 259 000 💰
886 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: FOURN / 2012 / 2512 à 2515
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale 11, rue Jean Baptiste Clément, 93800 Epinay-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Imprimé Dc1 (ou lettre établie sur papier libre) et imprimé Dc2 disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Situation économique et financière: — chiffres d'affaires des trois dernières années.
Capacité technique et professionnelle:

— l'outillage, le matériel et l'équipement technique pour la réalisation de marchés de même nature,

— Effectif du candidat,

— liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire plublic ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut paru une déclaration du candidat.

Certificat établi par un service chargé du contrôle de la qualité et habilité à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes ou tout autre document prouvant la prise de mesures équivalentes de garantie de la qualité.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande en cas de versement d'une avance pour chaque lot.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget de la Caisse des Ecoles de la ville d'epinay-sur-seine.

Le paiement des sommes dues est effectué dans un délai global maximum de 30 jours (art.98 du CMP et décret modifié no2002-232 du 21.2.2002).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque lot sera attribué soit à une société isolée, soit à des sociétés groupées solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot no1 valeur technique (65)
2. Lot no1 prix (35)
3. Lot no2 valeur technique (65)
4. Lot no2 prix (35)
5. Lot no3 valeur technique (70)
6. Lot no3 prix (30)
7. Lot no4 valeur technique (60)
8. Lot no4 prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Caisses des Ecoles, Hôtel de ville
Commune postale: Epinay-sur-Seine Cedex
Point de contact: service des marchés
Téléphone: +33 149718982 📞
Fax: +33 149714203 📠
URL pour informations complémentaires: https://WWW.atol93.fr 🌏
Nom: Caisses des Ecoles, hôtel de ville
URL des documents: https://WWW.atol93.fr 🌏
URL pour la participation: https://WWW.atol93.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FOURN / 2012 / 2512 à 2515
Informations complémentaires

Renseignement complémentaire d'ordre technique: direction de la restauration municipale M. Larratte Tel: + 33 1 48 41 17 46 Fax: + 33 1 48 41 65 73.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29 novembre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202030 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Montreuil
Commune postale: Montreuil
Source: OJS 2012/S 232-381870 (2012-11-29)

Avis d'attribution de marché (2013-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 061-101707
Se réfère à l'avis: 2012/S 232-381870
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Annonce n° 343, BOAMP 234 B du 4.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine centrale 11 rue Jean Baptiste Clément, 93800 Épinay-sur-Seine, FRANCE

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-26 📅
Nom: société Socopa
Adresse postale: Site de Neubourg, cours Saint-Paul – BP 36
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-27 📅
Nom: société Pro A Pro SAS
Adresse postale: rue de Berlin – ZA Paris – Oise
Commune postale: Longueil-Sainte-Marie
Code postal: 60126

3️⃣
Nom: SA Halles Paris Sud
Adresse postale: 15 rue de la Réunion, entrepôt 60103 MIN
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94538

4️⃣
Nom: SAS France Pain
Adresse postale: 121 rue Danielle Casanova
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
1
Source: OJS 2013/S 061-101707 (2013-03-25)

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