Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale pour l'année 2013

Ville de Granville

Le présent marché a pour objet d'assurer l'approvisionnement en denrées alimentaires et la confection des repas, dans le cadre de la gestion de la cuisine centrale de la Ville de Granville, et conformément aux prescriptions du cahier des clauses administratives et techniques particulières. Volume indicatif du marché. Le nombre de repas servis dans le cadre de la restauration collective a été de 260 000 en 2011.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Granville

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Aliments en conserve
• Bière de malt › Bière
• Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
• Boissons, tabac et produits connexes › Vins
• Café, thé et produits connexes › Café
• Cidre et autres vins à base de fruits › Cidre
• Condiments et assaisonnements › Herbes et épices
• Céréales et pommes de terre › Pommes de terre et légumes secs
• Denrées sèches › Préparations pour desserts
• Eau minérale › Eau minérale gazeuse
• Eau minérale › Eau minérale plate
• Fruits et fruits à coque transformés › Conserves de fruits
• Fruits et fruits à coque transformés › Fruits transformés
• Lait › Lait pasteurisé
• Légumes › Légumes-fruits
• Légumes en conserve et/ou en boîte › Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
• Légumes transformés › Légumes frais ou congelés
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Produits des animaux d'élévage
• Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
• Produits alimentaires divers › Produits nutritionnels spéciaux
• Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
• Produits de panification › Pain
• Produits laitiers › Fromages
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de chair à saucisse › Saucisses
• Produits à base de pommes de terre › Purée de pommes de terre instantanée
• Produits à base de porc › Jambon
• Pâtisserie et gâteaux › Pâtisserie
• Sucre et produits connexes › Sucre
• Viande › Viande de porc
• Viande bovine › Viande de bœuf
• Viande bovine › Viande de veau
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau
• Viandes diverses › Viande de lapin
• Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée › Sauces, condiments et assaisonnements composés
• Volaille fraîche › Dindes

Où ?

• Manche

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-08	Avis de marché
2013-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes frais ou congelés
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2013.

Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes frais ou congelés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Granville
Adresse postale: hôtel de ville place du Général de Gaulle, BP 409
Code postal: 50404
Commune postale: Granville Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-08 📅
Date limite de soumission: 2012-11-19 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-325221
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Fichiers compatibles avec ceux disponibles en téléchargement.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel desécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Mail de l'assistance technique: maintenance@agysoft.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8 octobre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Légumes surgelés crus.
Numéro du lot: 2
Brève description: Légumes surgelés cuits.
Numéro du lot: 3
Brève description: Poissons surgelés.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits laitiers.
Numéro du lot: 5
Brève description: Ovo-produits.
Numéro du lot: 6
Brève description: Beurre, crème, lait UHT.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fromages.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fruits & légumes frais.
Numéro du lot: 9
Brève description: Pommes de terre ou légumes prets à cuire ou cuits.
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits de 4ème gamme.
Numéro du lot: 11
Brève description: Viande de boeuf fraîche.
Numéro du lot: 12
Brève description: Viande de veau fraîche.
Numéro du lot: 13
Brève description: Viande d'agneau fraîche.
Numéro du lot: 14
Brève description: Viande de porc fraîche.
Numéro du lot: 15
Brève description: Saucisses fraîches et fumées.
Numéro du lot: 16
Brève description: Charcuterie.
Numéro du lot: 17
Brève description: Epaule et jambon de porc.
Numéro du lot: 18
Brève description: Volailles fraîches (poule poulet pintade canard).
Numéro du lot: 19
Brève description: Découpes fraîches de dinde et de lapin.
Numéro du lot: 20
Brève description: Epicerie "besoins divers".
Numéro du lot: 21
Brève description: Produits pour patisserie.
Numéro du lot: 22
Brève description: Sauces, fonds, jus de rôtis déshydratés.
Numéro du lot: 23
Brève description: Purées déshydratées.
Numéro du lot: 24
Brève description: Condiments, huiles, épices.
Numéro du lot: 25
Brève description: Pates, légumes secs, riz.
Numéro du lot: 26
Brève description: Légumes & salades composées appertisés.
Numéro du lot: 27
Brève description: Entremets, mousses & divers.
Numéro du lot: 28
Brève description: Compotes de fruits et fruits au sirop.
Numéro du lot: 29
Brève description: Viandes et poissons appertisés.
Numéro du lot: 30
Brève description: Biscuiterie.
Numéro du lot: 31
Brève description: Pains & viennoiseries fraîches.
Numéro du lot: 32
Brève description: Boissons.
Numéro du lot: 33
Brève description: Lait entier pasteurisé.
Numéro du lot: 34
Brève description: Patisseries surgelées.
Numéro du lot: 35
Brève description: Produits déshydratés divers.
Numéro du lot: 36
Brève description: Produits de régimes sans sel et sans sucre.
Numéro du lot: 37
Brève description: Charcuterie terre et mer en fraîs.
Numéro du lot: 38
Brève description: F de café.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: V12F010
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Nom: Ville de Granville
Adresse postale: service marchés publics hôtel de ville place du Général de Gaulle, BP 409
Point de contact: Delphine MARTINE
Téléphone: +33 233913001 📞
URL des documents: http://granville.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://granville.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: V12F010
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8 octobre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur leduc BP 25086 Cedex 4
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 198-325221 (2012-10-08)

Avis d'attribution de marché (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du Général de Gaulle BP 409
Commune postale: Granville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-025297
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-325221
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Ces marchés ont été attribués le 11.12.2012. Lot 31 Pains & Viennoiseries fraîches : sans suite, lot 33 Lait entier pasteurisé : sans suite. La consultation du (des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce no 370, B.O.A.M.P. 196 B du 10.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: A2S
Commune postale: Hennebon
Code postal: 56704
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Davigel
Commune postale: Beautot
Code postal: 76890

3️⃣

4️⃣
Nom: Dis Frais
Commune postale: Saint Hilaire Petitville
Code postal: 50500

5️⃣
Nom: Team Ouest
Commune postale: Noyal sur Vilaine
Code postal: 35533

6️⃣
Nom: distralis ouest
Commune postale: Cesson sevigne
Code postal: 35517

7️⃣
Nom: team ouest
Commune postale: Noyal sur vilaine

8️⃣
Nom: terre azur
Commune postale: Avranches
Code postal: 50300

9️⃣
Nom: ame hasle
Commune postale: Melesse
Code postal: 35520

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: la chaiseronne
Commune postale: Brecey
Code postal: 50370

1️⃣2️⃣
Nom: aim groupe
Commune postale: Sainte cecile
Code postal: 50800

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: dis frais
Commune postale: St hilaire petitville

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: sofral
Commune postale: Lassay les chateaux
Code postal: 53110

1️⃣9️⃣
Nom: snv
Commune postale: La chapelle d andaine
Code postal: 61140

2️⃣0️⃣
Nom: degrenne distribution
Commune postale: Villers bocage
Code postal: 14310

2️⃣1️⃣
Nom: transgourmet ouest
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470

2️⃣2️⃣
Nom: cap traiteur
Commune postale: Le mesnil amelot
Code postal: 77990

2️⃣3️⃣
Nom: cote ouest restauration
Commune postale: Chartres de bretagne
Code postal: 35131

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Nom: pro a pro distribution ets blin
Commune postale: St gilles
Code postal: 35590

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Nom: passion froid
Commune postale: Ifs
Code postal: 14123

3️⃣3️⃣
Nom: titok distribution
Commune postale: Olonne sur mer
Code postal: 85340

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣
Nom: dlg
Commune postale: Wissous
Code postal: 95325

3️⃣6️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat :

- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;

- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;

- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 018-025297 (2013-01-21)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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